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Tronc commun du master en droit [60.0]Unités d'enseignement obligatoires (35 crédits)LDROI2101 Droit fiscal et droit comptable
FR
q1 75h 7 créditsEnseignant(s):
> Michel De Wolf
> Edoardo Traversa
Michel De Wolf
LDROI2102 Droit international privéFR
q1 60h 6 créditsEnseignant(s):
> Jean-Yves Carlier
> Stéphanie Francq
Jean-Yves Carlier
EN
q1 60h 6 crédits > Facilités pour suivre le cours en françaisEnseignant(s):
> Pierre d'Argent
Pierre d'Argent
LDROI2104 Droit des sociétésLDROI2105 Droit patrimonial de la familleFR
q2 30h 4 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Fabienne Tainmont
Jehanne Sosson
LDROI2106 Droit de la sécurité socialeLDROI2107 Droit des sûretésFR
q1 30h 4 créditsEnseignant(s):
> Florence George (supplée Isabelle Durant)
> Patrick Wéry (supplée Isabelle Durant)
Florence George (supplée Isabelle Durant)
Unités d'enseignement au choixL'étudiant choisit une des trois unités d'enseignement suivantes :LDROI2108 Droit des politiques publiquesLDROI2109 Droit pénal spécialLDREU2206 EU Internal Market LawTravaux pratiques (4 crédits)L'étudiant est tenu de réaliser deux travaux pratiques LDROI 2110 et/ou LDROI 2111. Une des deux matières sera imposée et l'autre au choix de l'étudiant: droit international public, droit international privé, droit de la sécurité sociale, droit des sociétés, droit patrimonial de la famille, droit fiscal et droit des sûretés.
Mémoire (17 crédits)LDROI2100 Séminaire d'accompagnement du mémoireFR
q2 15h 2 créditsEnseignant(s):
> Marie-Aude Beernaert
> Etienne Beguin (supplée Isabelle Durant)
> Nicolas Bonbled
> Charles-Hubert Born
> Vincent Callewaert
> Louis-Léon Christians
> Philippe Coppens
> Pierre d'Argent
> Nathalie Dandoy
> Bertrand De Coninck
> Yves De Cordt
> Olivier De Schutter
> Werner Derycke
> Marie-Noëlle Derèse
> Frédéric Dopagne
> Filip Dorssemont
> Bernard Dubuisson
> Daniel Flore
> Stéphanie Francq
> Christine Frison
> Mona Giacometti
> Olivier Hermand
> François Jongen
> Auriane Lamine
> Matthieu Lys
> Enguerrand Marique
> Thierry Moreau
> Bernard Mouffe
> Bernard Mouffe (supplée Christophe Lazaro)
> Edouard-Jean Navez
> Suliane Neveu
> Yannick Radi
> David Renders
> Céline Romainville
> Sylvie Sarolea
> Geneviève Schamps
> Anne-Lise Sibony
> Thibaut Slingeneyer de Goeswin
> Jehanne Sosson
> Fabienne Tainmont
> Edoardo Traversa
> Jean-François Van Drooghenbroeck
> Raphael Van Steenberghe
> Damien Vandermeersch
> Marc Verdussen
> Pascale Vielle
> Kris Wauters
> Geoffrey Willems
> Patrick Wéry
Marie-Aude Beernaert
LDROI2200 Mémoire de fin d'étudesFR
q1+q2 15 crédits
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Liste des finalités
Les finalités spécialisées sont enseignées durant le premier quadrimestre du deuxième bloc annuel du master en droit. L’étudiant est toutefois tenu d’opter pour une finalité dès l’entrée dans le cycle du master, au moment de son (ré)inscription à l’UCLouvain.
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Finalité spécialisée : Justice civile et pénale [30.0]Contenu:Unités d'enseignement au choix de la finalité spécialisée : Justice civile et pénaleL'étudiant choisit 6 unités d'enseignement parmi:
FR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-François Van Drooghenbroeck
Jean-François Van Drooghenbroeck
LIURE2203 Responsabilité civile approfondieLIURE2205 Justice familialeLIURE2206 Saisies et voies d'exécutionLIURE2207 Déontologie des professions judiciairesLCRIM2107 Droit de la protection de la jeunesseLCRIM2109 Droit de l'exécution des peinesFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Marie-Aude Beernaert
> Thierry Moreau
Marie-Aude Beernaert
EIURE2208 Droit du procès équitableStage de pratique judiciaire (5 crédits)L'étudiant a la possibilité de remplacer une des 6 unités d'enseignement de sa finalité (30h - 5 crédits) par un stage de pratique juridique dans le milieu judiciaire, du barreau ou du notariat (90h - 5 crédits).
LIURE2200 Stage de pratique judiciaireFR
q1 ou q2 5 crédits
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Finalité spécialisée : Droit de l'entreprise [30.0]Contenu:Unités d'enseignement obligatoires de la finalité spécialisée : Droit de l'entreprise (20 crédits)L'étudiant est tenu de suivre les unités d'enseignement suivantes:
LFIRM2201 Analyse économique de l'entrepriseFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Alexia Autenne
> Philippe Lambrecht
Alexia Autenne
LFIRM2202 Droit des structures de l'entrepriseLFIRM2203 Droit du patrimoine de l'entrepriseFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Matthieu Possoz (supplée Edoardo Traversa)
> Alain Strowel
Matthieu Possoz (supplée Edoardo Traversa)
UE au choix de la finalité spécialisée : Droit de l'entrepriseL'étudiant choisit deux UE parmi les UE suivantes :
LFIRM2206 Droit pénal de l'entrepriseFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Christian-Paul De Valkeneer
> Thierry Moreau
Christian-Paul De Valkeneer
LFIRM2207 European Competition LawStage de pratique juridique (5 crédits)L'étudiant a la possibilité de remplacer une des deux UE au choix de sa finalité (30h - 5 crédits) par un stage de pratique juridique dans le milieu de l'entreprise (90h - 5 crédits).
FR
q1 ou q2 5 crédits
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Finalité spécialisée : Droit européen [30.0]Contenu:Unités d'enseignement au choix de la finalité spécialisée : Droit européenL'étudiant choisit six unités d'enseignement parmi:
LDREU2201 Contentieux européenLDREU2202 Politiques européennesFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Luc Leboeuf (supplée Stéphanie Francq)
> Enguerrand Marique (supplée Stéphanie Francq)
Luc Leboeuf (supplée Stéphanie Francq)
LDREU2207 Droit européen de la consommationLDREU2208 European Competition LawLDREU2209 Constitutional Law of the European UnionLDREU2211 International Investment LawLDREU2206 EU Internal Market LawStage de pratique juridique en droit européenL'étudiant a la possibilité de remplacer une des 6 unités d'enseignement de sa finalité (30h - 5 crédits) par un stage de pratique juridique en droit européen (90h - 5 crédits).
FR
q1 ou q2 5 crédits
-
Finalité spécialisée : Etat et Europe [30.0]L'étudiant est tenu de suivre 6 UE parmi les 8 UE suivantes:Contenu:Unités d'enseignement au choix: Institutions et intégration européenneLETAT2202 Constitutions et intégration européenneUnités d'enseignement au choix : Démocratie économique, sociale et culturelleLETAT2204 Droit public de l'économieLETAT2206 Droit de la culture et des médiasUnités d'enseignement au choix : Justice constitutionnelle et administrativeLETAT2207 Justice constitutionnelleLETAT2208 Contentieux administratifStage de pratique juridique en droit public et administratif (5 crédits)L'étudiant a la possibilité de remplacer une des 6 unités d'enseignement de sa finalité (30h - 5 crédits) par un stage de pratique juridique en droit public et administratif (90h - 5 crédits).
FR
q1 ou q2 5 crédits
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Finalité organisée dans le cadre d'un programme d'échange à l'étranger
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Finalité spécialisée : Droit transnational, comparé et étranger [30.0]Contenu:Echange droit transnational, comparé et étranger (30 crédits)
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Finalités organisées dans le cadre d'un programme d'échange à la KULeuven
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Finalité spécialisée : Droit privé et pénal [30.0]
Cette finalité d'une année est proposée dans le cadre d'un programme bilingue organisé avec la KULeuven. Cette finalité est exclusivement réservée aux étudiants dont la candidature est retenue par le vice-doyen aux relations internationales de la Faculté de droit et de criminologie. Les étudiants sélectionnés devront choisir des UE en lien avec la finalité spécialisée à concurrence de 30 crédits et un ensemble d'UE au choix à concurrence de 15 crédits. L'étudiant choisit cinq UE parmi les UE suivantes : European contract law (6 crédits), Aansprakelijkheidsrecht (6 crédits), Familiale geschillenrecht (6 crédits), Het strafproces (6 crédits), Strafrechtelijk sanctierecht (6 crédits), European criminal law (6 crédits), Bijzonder strafrecht (6 crédits - si l'étudiant n'a pas suivi le droit pénal spécial). L'étudiant devra compléter son programme par des UE au choix, à raison de 15 crédits au moins : soit 4 "Aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun (16 crédits) parmi une liste de 30 UE, soit 3 "Aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun parmi une liste de 30 UE et 1 "Reflectiecollege" de 5 crédits parmi une liste de 9 UE (17 crédits).
Contenu:Echange - Droit privé et pénal (30 crédits) -
Finalité spécialisée : Droit public [30.0]
Cette finalité d'une année est proposée dans le cadre d'un programme bilingue organisé avec la KULeuven. Cette finalité est exclusivement réservée aux étudiants dont la candidature est retenue par le vice-doyen aux relations internationales de la Faculté de droit et de criminologie. Les étudiants sélectionnés devront choisir des UE en lien avec le finalité spécialisée à concurrence de 30 crédits et un ensemble d'UE au choix à concurrence de 15 crédits. L'étudiant choisit cinq UE parmi les UE suivantes : Federale systemen (6 crédits), Instrumentarium van de overheid (6 crédits), Rechtsbescherming tegen de overheid (6 crédits), Vreemdelingsrecht (6 crédits), Onderwijsrecht (6 crédits), Milieu- en energierecht (6 crédits), L'étudiant devra compléter son programme par des UE au choix, à raison de 15 crédits au moins : soit 4 "Aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun (16 crédits) parmi une liste de 30 UE, soit 3 "Aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun parmi une liste de 30 UE et 1 "Reflectiecollege" de 5 crédits parmi une liste de 9 UE (17 crédits).
Contenu:Echange - Droit public (30 crédits) -
Finalité spécialisée : Droit économique [30.0]
Cette finalité d'une année est proposée dans le cadre d'un programme bilingue organisé avec la KULeuven. Cette finalité est exclusivement réservée aux étudiants dont la candidature est retenue par le vice-doyen aux relations internationales de la Faculté de droit et de criminologie. Les étudiants sélectionnés devront choisir des Ue en lien avec la finalité spécialisée à concurrence de 30 crédits et un ensemble d'UE au choix à concurrence de 15 crédits. L'étudiant suit cinq UE parmi les UE suivantes : Venootschapsrecht (6 crédits), Marktrecht (6 crédits), Verzekeringsrecht (6 crédits), Bank- en effectenrecht (6 crédits), Intellectuele rechten (6 crédits). L'étudiant devra compléter son programme par des UE au choix, à raison de 15 crédits au moins : soit 4 "Aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun (16 crédits) parmi une liste de 30 UE, soit 3 "Aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun parmi une liste de 30 UE et 1 "Reflectiecollege" de 5 crédits parmi une liste de 9 UE (17 crédits).
Contenu:Echange - Droit économique (30 crédits)
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Options et/ou cours au choix
L’étudiant est tenu de choisir deux options de 15 crédits, pour un total de 30 crédits. L’étudiant suit une option par bloc annuel de master. Toutes les options sont annuelles et sont enseignées durant le second quadrimestre.
L’étudiant partant en séjour d’échange remplace son option du deuxième quadrimestre du deuxième bloc annuel par des unités d'enseignements au choix dans son université d’accueil, à concurrence de 15 crédits au moins et moyennant l’accord de la Faculté.
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Accidents et responsabilité [15.0]Contenu:LDROP2011 Droit des accidents et des catastrophesLDROP2012 Réparation et évaluation des dommagesLDROP2013 Droit européen et comparé de la responsabilité civile - European and Comparative Law of TortsDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Bernard Dubuisson
> Michaël Faure
Bernard Dubuisson
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Assurances [15.0]Contenu:LDROP2021 Droit des assurances
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Vincent Callewaert
> Bernard Dubuisson
Vincent Callewaert
LDROP2023 Assurances de personnesFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-Marc Binon
> Nicolas Schmitz
Jean-Marc Binon
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Banque et finance [15.0]Contenu:LDROP2031 Financial Markets RegulationsLDROP2032 Droit des produits financiers
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Matthieu Duplat
> Philippe Lambrecht
Matthieu Duplat
LDROP2033 Droit bancaireFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> André-Pierre André-Dumont
> Pauline Bégasse de Dhaem
André-Pierre André-Dumont
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Commerce international [15.0]Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
LDROP2041 International Business AgreementsEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Eduardo Alvarez Armas
> Denis Philippe
Eduardo Alvarez Armas
LDROP2042 Droit économique internationalLDROP2043 Modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux - Alternative Methods of Settlement of Commercial DisputesDispensé pour partie en anglais.
LEUSL2306 EU trade law and policyEN
q2 30h 5 crédits
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Contrats et biens [15.0]Contenu:LDROP2051 Droit européen et comparé des contrats - Comparative European Contract LawDispensé pour partie en anglais.
LDROP2052 Droit immobilierFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
> Jean-Charles Maquet (supplée Isabelle Durant)
Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
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Environnement, urbanisme et cadre de vie [15.0]Contenu:LDROP2062 Droit de l'urbanisme
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Charles-Hubert Born
> Damien Jans
Charles-Hubert Born
LDROP2063 Droit sectoriel de l'environnement - Sectoral Environmental LawDispensé pour partie en anglais.
-
Droit de la famille [15.0]Contenu:LDROP2071 Droit approfondi de la famille - Advanced aspects of Family LawDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Geneviève Schamps
> Geoffrey Willems
Geneviève Schamps
LDROP2072 Individu, famille et ÉtatLDROP2073 Pratiques en droit de la familleFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Nathalie Dandoy
> Fabienne Tainmont
Nathalie Dandoy
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Droit fiscal [15.0]L'étudiant choisira trois UE dans la liste suivante.Contenu:LDROP2081 European and International Tax Law
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Debelva (supplée Edoardo Traversa)
> Philippe Malherbe
Filip Debelva (supplée Edoardo Traversa)
LDROP2082 Droit fiscal des sociétésLDROP2083 Procédure fiscaleFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Bertin
> François Stevenart Meeus
Olivier Bertin
LDROP2084 Taxe sur la valeur ajoutéeFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Emanuele Ceci (supplée Charles-Albert Helleputte)
> Charlène Herbain
Emanuele Ceci (supplée Charles-Albert Helleputte)
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Droits de l'Homme - Human Rights [15.0]Contenu:LDROP2091 International Protection of Human RightsLDROP2092 Droit et migrations
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-Yves Carlier
> Sylvie Sarolea
Jean-Yves Carlier
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Droits intellectuels et du numérique [15.0]Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Dominique Kaesmacher
> François Wéry
Dominique Kaesmacher
EN
q2 45h 5 créditsEnseignant(s):
> Rossana Ducato
> Enguerrand Marique
> Alain Strowel
Rossana Ducato
LEUSL2113 Digital EuropeEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
> Alain Strowel (supplée Christophe Lazaro)
Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
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Droit international public [15.0]Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
LDROP2162 International Humanitarian LawEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jérôme De Hemptinne
> Raphael Van Steenberghe
Jérôme De Hemptinne
LDROP2184 International Disputes SettlementEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Pierre d'Argent
> Philippe Gautier
Pierre d'Argent
LDRIN2001 Theory and History of International Law -
Droit pénal international, européen et comparé [15.0]Contenu:LDROP2121 Droit pénal comparéLDROP2122 European criminal lawLDROP2123 Droit pénal international
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jérôme De Hemptinne
> Raphael Van Steenberghe
Jérôme De Hemptinne
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Droit de la santé [15.0]Contenu:LDROP2131 Droit médical et biomédical - Medisch en biomedisch rechtDispensé pour partie en néerlandais.
LDROP2132 Droit public de la santéLDROP2133 Droit social de la santéFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Aurélie Frankart (supplée Jean-Marc Hausman)
Aurélie Frankart (supplée Jean-Marc Hausman)
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Droit social [15.0]Contenu:
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Auriane Lamine
> Jean-François Neven
Auriane Lamine
LDROP2143 Droit social de l'Union EuropéenneFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Auriane Lamine
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
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Théorie du droit [15.0]Contenu:LDROP2151 Legal History and History of Justice - Histoire du droit et de la justiceDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Xavier Rousseaux
> Alain Wijffels
Xavier Rousseaux
LDROP2152 Sociologie du droitFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean De Munck
> Jean De Munck (supplée Julie Ringelheim)
Jean De Munck
LDROP2153 Philosophie du droit -
Mondialisation et litiges privés [15.0]Contenu:
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Eduardo Alvarez Armas (supplée Stéphanie Francq)
> Stéphanie Francq
Eduardo Alvarez Armas (supplée Stéphanie Francq)
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Fabien Marchadier (supplée Sylvie Sarolea)
Fabien Marchadier (supplée Sylvie Sarolea)
LDROP2173 Droit international privé (questions d'actualité) - Private International LawDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Stéphanie Francq
> Stéphanie Francq (supplée Sylvie Sarolea)
Stéphanie Francq
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Formation interdisciplinaire en création d'entreprise (CPME) [15.0]
La formation interdisciplinaire en création d'entreprise (CPME) est une option qui s'étend sur 2 ans et s'intègre dans près de 30 Masters de 9 facultés/écoles de l'UCLouvain. Le choix de l'option CPME implique la réalisation d'un mémoire interfacultaire (en équipe) portant sur un projet de création d'entreprise. L'accès à cette option est limité aux étudiant.es sélectionné.es sur dossier. Toutes les informations sur www.uclouvain.be/cpme.
Contenu:Option CPME (Formation interdisciplinaire en création d'entreprise) (15 crédits)En bloc annuel I
LCPME2001 Théorie de l'entrepreneuriatFR
q1 30h+15h 5 créditsEnseignant(s):
> Yves De Cordt
> Marine Falize
Yves De Cordt
Prérequis pour l'option CPME 1Les étudiants n'ayant pas de prérequis en gestion devront suivre ce cours en plus des 15 crédits ci-dessus.
LCPME2021 Financer son projetOption CPME (Formation interdisciplinaire en création d'entreprise) (15 crédits)En bloc annuel II
LCPME2003 Plan d'affaires et étapes-clefs de la création d'entrepriseLes séances du cours LCPME2003 sont réparties sur les deux blocs annuels du master. L'étudiant doit les suivre dès le bloc annuel I, mais ne pourra inscrire le cours dans son programme que lors du bloc annuel II.
LLSMS2080 International EntrepreneurshipLLSMS2081 Strategic Management of Start upsLCPME2005 Social and Sustainable EntrepreneurshipLSST1001 IngénieuxSudFR
q1+q2 15h+45h 5 créditsEnseignant(s):
> Stéphanie Merle
> Jean-Pierre Raskin (coord.)
Stéphanie Merle
LLSMS2014 Entrepreneurial FinanceEN
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Raphaël Betti (supplée James Thewissen)
> Quentin Colmant
Raphaël Betti (supplée James Thewissen)
LFSA2212 Innovation classesEN
q1 30h+15h 5 crédits > Facilités pour suivre le cours en françaisEnseignant(s):
> Benoît Macq
> Jean-Pierre Raskin
> Benoît Raucent
Benoît Macq
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Droit public et démocratie en action [15.0]Contenu: OPTDROI2M/DP
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Céline Romainville
> Sofia Vandenbosch
> Marc Verdussen
Céline Romainville
LDROP2192 Droit du financement de l'action publique - Public Finance LawDispensé pour partie en anglais
LDROP2193 Contractualisation de l'action publique
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Programmes particuliers
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Master [120] en droit [Double parcours Gestion-Droit : pour les Bacheliers en Gestion]Tronc commun du master en droit
EN
q1 60h 6 crédits > Facilités pour suivre le cours en françaisEnseignant(s):
> Pierre d'Argent
Pierre d'Argent
LDROI2105 Droit patrimonial de la familleFR
q2 30h 4 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Fabienne Tainmont
Jehanne Sosson
LDROI2100 Séminaire d'accompagnement du mémoireFR
q2 15h 2 créditsEnseignant(s):
> Marie-Aude Beernaert
> Etienne Beguin (supplée Isabelle Durant)
> Nicolas Bonbled
> Charles-Hubert Born
> Vincent Callewaert
> Louis-Léon Christians
> Philippe Coppens
> Pierre d'Argent
> Nathalie Dandoy
> Bertrand De Coninck
> Yves De Cordt
> Olivier De Schutter
> Werner Derycke
> Marie-Noëlle Derèse
> Frédéric Dopagne
> Filip Dorssemont
> Bernard Dubuisson
> Daniel Flore
> Stéphanie Francq
> Christine Frison
> Mona Giacometti
> Olivier Hermand
> François Jongen
> Auriane Lamine
> Matthieu Lys
> Enguerrand Marique
> Thierry Moreau
> Bernard Mouffe
> Bernard Mouffe (supplée Christophe Lazaro)
> Edouard-Jean Navez
> Suliane Neveu
> Yannick Radi
> David Renders
> Céline Romainville
> Sylvie Sarolea
> Geneviève Schamps
> Anne-Lise Sibony
> Thibaut Slingeneyer de Goeswin
> Jehanne Sosson
> Fabienne Tainmont
> Edoardo Traversa
> Jean-François Van Drooghenbroeck
> Raphael Van Steenberghe
> Damien Vandermeersch
> Marc Verdussen
> Pascale Vielle
> Kris Wauters
> Geoffrey Willems
> Patrick Wéry
Marie-Aude Beernaert
Complément droit (5 crédits)LDROI1301 Droit de la personne et de la familleFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Geoffrey Willems
Jehanne Sosson
Valorisation des crédits acquis antérieurement, dans le master en Gestion (50 crédits)Finalités spécialiséesFinalité spécialisée : Droit de l'entreprise (30 crédits)Contenu:LDREU2206 EU Internal Market LawLFIRM2202 Droit des structures de l'entrepriseLFIRM2203 Droit du patrimoine de l'entrepriseFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Matthieu Possoz (supplée Edoardo Traversa)
> Alain Strowel
Matthieu Possoz (supplée Edoardo Traversa)
LFIRM2206 Droit pénal de l'entrepriseFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Christian-Paul De Valkeneer
> Thierry Moreau
Christian-Paul De Valkeneer
LFIRM2207 European Competition LawListe des optionsBanque et finance (15 crédits)Contenu:LDROP2031 Financial Markets RegulationsLDROP2032 Droit des produits financiersFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Matthieu Duplat
> Philippe Lambrecht
Matthieu Duplat
LDROP2033 Droit bancaireFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> André-Pierre André-Dumont
> Pauline Bégasse de Dhaem
André-Pierre André-Dumont
Commerce international (15 crédits)Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.
Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
LDROP2041 International Business AgreementsEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Eduardo Alvarez Armas
> Denis Philippe
Eduardo Alvarez Armas
LDROP2042 Droit économique internationalLDROP2043 Modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux - Alternative Methods of Settlement of Commercial DisputesDispensé pour partie en anglais.
LEUSL2306 EU trade law and policyEN
q2 30h 5 crédits
Contrats et biens (15 crédits)Contenu:LDROP2051 Droit européen et comparé des contrats - Comparative European Contract LawDispensé pour partie en anglais.
LDROP2052 Droit immobilierFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
> Jean-Charles Maquet (supplée Isabelle Durant)
Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
Environnement, urbanisme et cadre de vie (15 crédits)Contenu:LDROP2062 Droit de l'urbanismeFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Charles-Hubert Born
> Damien Jans
Charles-Hubert Born
LDROP2063 Droit sectoriel de l'environnement - Sectoral Environmental LawDispensé pour partie en anglais.
Droit fiscal (15 crédits)L'étudiant choisira trois UE dans la liste suivante.
Contenu:LDROP2081 European and International Tax LawEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Debelva (supplée Edoardo Traversa)
> Philippe Malherbe
Filip Debelva (supplée Edoardo Traversa)
LDROP2082 Droit fiscal des sociétésLDROP2083 Procédure fiscaleFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Bertin
> François Stevenart Meeus
Olivier Bertin
LDROP2084 Taxe sur la valeur ajoutéeFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Emanuele Ceci (supplée Charles-Albert Helleputte)
> Charlène Herbain
Emanuele Ceci (supplée Charles-Albert Helleputte)
Droits intellectuels et du numérique (15 crédits)Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.
Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Dominique Kaesmacher
> François Wéry
Dominique Kaesmacher
EN
q2 45h 5 créditsEnseignant(s):
> Rossana Ducato
> Enguerrand Marique
> Alain Strowel
Rossana Ducato
LEUSL2113 Digital EuropeEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
> Alain Strowel (supplée Christophe Lazaro)
Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
Droit social (15 crédits)Contenu:EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Auriane Lamine
> Jean-François Neven
Auriane Lamine
LDROP2143 Droit social de l'Union EuropéenneFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Auriane Lamine
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
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Master [120] en droit [Double parcours Droit-Gestion : pour les Bacheliers en Droit]
Attention : ce double parcours sera bientôt supprimé. Seuls les étudiant·e·s qui sont entrés en septembre 2021 en 3ème bloc annuel de bachelier en droit ou gestion en ayant suivi la mineure d'accès correspondante pourront encore postuler à ce double parcours.
Tronc commun du master en droitLDREU2206 EU Internal Market LawLDROI2101 Droit fiscal et droit comptableFR
q1 75h 7 créditsEnseignant(s):
> Michel De Wolf
> Edoardo Traversa
Michel De Wolf
LDROI2102 Droit international privéFR
q1 60h 6 créditsEnseignant(s):
> Jean-Yves Carlier
> Stéphanie Francq
Jean-Yves Carlier
EN
q1 60h 6 crédits > Facilités pour suivre le cours en françaisEnseignant(s):
> Pierre d'Argent
Pierre d'Argent
LDROI2104 Droit des sociétésLDROI2105 Droit patrimonial de la familleFR
q2 30h 4 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Fabienne Tainmont
Jehanne Sosson
LDROI2106 Droit de la sécurité socialeLDROI2107 Droit des sûretésFR
q1 30h 4 créditsEnseignant(s):
> Florence George (supplée Isabelle Durant)
> Patrick Wéry (supplée Isabelle Durant)
Florence George (supplée Isabelle Durant)
LDROI2100 Séminaire d'accompagnement du mémoireFR
q2 15h 2 créditsEnseignant(s):
> Marie-Aude Beernaert
> Etienne Beguin (supplée Isabelle Durant)
> Nicolas Bonbled
> Charles-Hubert Born
> Vincent Callewaert
> Louis-Léon Christians
> Philippe Coppens
> Pierre d'Argent
> Nathalie Dandoy
> Bertrand De Coninck
> Yves De Cordt
> Olivier De Schutter
> Werner Derycke
> Marie-Noëlle Derèse
> Frédéric Dopagne
> Filip Dorssemont
> Bernard Dubuisson
> Daniel Flore
> Stéphanie Francq
> Christine Frison
> Mona Giacometti
> Olivier Hermand
> François Jongen
> Auriane Lamine
> Matthieu Lys
> Enguerrand Marique
> Thierry Moreau
> Bernard Mouffe
> Bernard Mouffe (supplée Christophe Lazaro)
> Edouard-Jean Navez
> Suliane Neveu
> Yannick Radi
> David Renders
> Céline Romainville
> Sylvie Sarolea
> Geneviève Schamps
> Anne-Lise Sibony
> Thibaut Slingeneyer de Goeswin
> Jehanne Sosson
> Fabienne Tainmont
> Edoardo Traversa
> Jean-François Van Drooghenbroeck
> Raphael Van Steenberghe
> Damien Vandermeersch
> Marc Verdussen
> Pascale Vielle
> Kris Wauters
> Geoffrey Willems
> Patrick Wéry
Marie-Aude Beernaert
Compléments par rapport au 1er cycle Gestion (ECGE)FR
q2 45h+15h 5 créditsEnseignant(s):
> Yves De Rongé
> Michel De Wolf
Yves De Rongé
LECGE1315 Stratégie d'entrepriseFR
q1 ou q2 5 crédits
LDROI2200 Mémoire de fin d'étudesFR
q1+q2 15 crédits
Gestion et Droit (15 crédits)LLSMS2902 Green Transition ManagementEN
q2 22.5h+15h 5 créditsEnseignant(s):
> Paul Belleflamme
> Yves De Rongé
> Xavier Marichal
> Emmanuel Mossay (supplée Yves De Rongé)
Paul Belleflamme
LLSMS2903 Digital Transformation ManagementEN
q1 22.5h+15h 5 créditsEnseignant(s):
> Paul Belleflamme
> Jérôme Coenraets
> Manuel Kolp
Paul Belleflamme
LLSMS2904 Managing UncertaintyEN
q2 22.5h+15h 5 créditsEnseignant(s):
> Régis Coeurderoy
> Loïc Decaux
> Leonardo Iania
Régis Coeurderoy
Parcours Droit-Gestion : fin du parcours de Master en Gestion (65 crédits)Bloc annuel 3 : à l'issue du parcours décrit ci-dessus, l'étudiant est diplômé en master en droit. Il pourra terminer son parcours en master en gestion.
Finalités spécialiséesFinalité spécialisée : Droit de l'entreprise (30 crédits)Contenu:LFIRM2203 Droit du patrimoine de l'entrepriseFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Matthieu Possoz (supplée Edoardo Traversa)
> Alain Strowel
Matthieu Possoz (supplée Edoardo Traversa)
Un cours RSE au choix (5 crédits)LLSMF2905 Corporate Social ResponsibilityEN
q1 22.5h+7.5h 5 créditsEnseignant(s):
> Carlos Desmet
> Corentin Hericher
> Corentin Hericher (supplée Valérie Swaen)
Carlos Desmet
LLSMS2905 Corporate Social ResponsibilityEN
q1 22.5h+7.5h 5 créditsEnseignant(s):
> Carlos Desmet
> Corentin Hericher
> Corentin Hericher (supplée Valérie Swaen)
Carlos Desmet
Cours au choix (20 crédits)L'étudiant choisit 4 UE dans la liste ci-dessous.
LFIRM2202 Droit des structures de l'entrepriseLFIRM2206 Droit pénal de l'entrepriseFR
q1 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Christian-Paul De Valkeneer
> Thierry Moreau
Christian-Paul De Valkeneer
LFIRM2207 European Competition LawListe des optionsBanque et finance (15 crédits)Contenu:LDROP2031 Financial Markets RegulationsLDROP2032 Droit des produits financiersFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Matthieu Duplat
> Philippe Lambrecht
Matthieu Duplat
LDROP2033 Droit bancaireFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> André-Pierre André-Dumont
> Pauline Bégasse de Dhaem
André-Pierre André-Dumont
Commerce international (15 crédits)Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.
Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
LDROP2041 International Business AgreementsEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Eduardo Alvarez Armas
> Denis Philippe
Eduardo Alvarez Armas
LDROP2042 Droit économique internationalLDROP2043 Modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux - Alternative Methods of Settlement of Commercial DisputesDispensé pour partie en anglais.
LEUSL2306 EU trade law and policyEN
q2 30h 5 crédits
Contrats et biens (15 crédits)Contenu:LDROP2051 Droit européen et comparé des contrats - Comparative European Contract LawDispensé pour partie en anglais.
LDROP2052 Droit immobilierFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
> Jean-Charles Maquet (supplée Isabelle Durant)
Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
Environnement, urbanisme et cadre de vie (15 crédits)Contenu:LDROP2062 Droit de l'urbanismeFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Charles-Hubert Born
> Damien Jans
Charles-Hubert Born
LDROP2063 Droit sectoriel de l'environnement - Sectoral Environmental LawDispensé pour partie en anglais.
Droit fiscal (15 crédits)L'étudiant choisira trois UE dans la liste suivante.
Contenu:LDROP2081 European and International Tax LawEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Debelva (supplée Edoardo Traversa)
> Philippe Malherbe
Filip Debelva (supplée Edoardo Traversa)
LDROP2082 Droit fiscal des sociétésLDROP2083 Procédure fiscaleFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Bertin
> François Stevenart Meeus
Olivier Bertin
LDROP2084 Taxe sur la valeur ajoutéeFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Emanuele Ceci (supplée Charles-Albert Helleputte)
> Charlène Herbain
Emanuele Ceci (supplée Charles-Albert Helleputte)
Droits intellectuels et du numérique (15 crédits)Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.
Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Dominique Kaesmacher
> François Wéry
Dominique Kaesmacher
EN
q2 45h 5 créditsEnseignant(s):
> Rossana Ducato
> Enguerrand Marique
> Alain Strowel
Rossana Ducato
LEUSL2113 Digital EuropeEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
> Alain Strowel (supplée Christophe Lazaro)
Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
Droit social (15 crédits)Contenu:EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Auriane Lamine
> Jean-François Neven
Auriane Lamine
LDROP2143 Droit social de l'Union EuropéenneFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Auriane Lamine
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
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Module complémentaire (concerne uniquement les étudiant.es qui ont obtenu un accès à la formation moyennant complément de formation)Pour accéder à ce master, l'étudiant·e doit maîtriser certaines matières. Si ce n'est pas le cas, elle ou il se verra ajouter par le Jury, en début de son programme de master, les enseignements supplémentaires nécessaires.Le contenu du module complémentaire en droit répond aux exigences de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de Belgique du 30 août 2017, communément appelé « arrêté Passerelles ». L'étudiant est tenu de suivre l'ensemble de ces cours.Module complémentaire pour les bacheliers en droit (Hautes Ecoles et Promotion sociale)
Maximum 60 crédit(s)Cours obligatoires (57 crédits)FR
q2 90h 8 créditsEnseignant(s):
> Céline Romainville
> Marc Verdussen
Céline Romainville
FR
q1 90h 8 créditsEnseignant(s):
> Bernard Dubuisson
> Patrick Wéry
Bernard Dubuisson
FR
q1 45h 5 créditsEnseignant(s):
> Thierry Moreau
> Damien Vandermeersch
Thierry Moreau
LDROI1301 Droit de la personne et de la familleFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Geoffrey Willems
Jehanne Sosson
LDROI1302 Droit social (relations du travail)FR
q2 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Steve Gilson (supplée Filip Dorssemont)
> Auriane Lamine
Steve Gilson (supplée Filip Dorssemont)
LDROI1303 Droit de l'entrepriseFR
q2 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Yves De Cordt
> Gabriela de Pierpont (supplée Yves De Cordt)
> Gabriela de Pierpont (supplée Henri Culot)
Yves De Cordt
LDROI1305 Droit administratifLDROI1306 Droits réels et intellectuelsFR
q1 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Nicolas Bernard (supplée Isabelle Durant)
> Vincent Cassiers (supplée Isabelle Durant)
Nicolas Bernard (supplée Isabelle Durant)
LDROI1307 Droit judiciaireFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-François Van Drooghenbroeck
Jean-François Van Drooghenbroeck
Travail dirigé (3 crédits)Travail dirigé (3 crédits)L'étudiant réalise un travail dirigé parmi les matières suivantes : droit constitutionnel, droit des obligations, droit pénal, droit de la procédure pénale, droit des personnes et de la famille, droit social, droit de l'entreprise, droit administratif, droits réels et intellectuels ou droit judiciaire.
Module complémentaire pour les bacheliers universitaires avec mineure d'accès en droitActif à partir de l'année académique 2019-2020
Maximum 60 crédit(s)LDROI1300 Travail dirigé en droit IIFR
q2 0h+12h 3 crédits
LDROI1301 Droit de la personne et de la familleFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Geoffrey Willems
Jehanne Sosson
LDROI1302 Droit social (relations du travail)FR
q2 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Steve Gilson (supplée Filip Dorssemont)
> Auriane Lamine
Steve Gilson (supplée Filip Dorssemont)
LDROI1303 Droit de l'entrepriseFR
q2 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Yves De Cordt
> Gabriela de Pierpont (supplée Yves De Cordt)
> Gabriela de Pierpont (supplée Henri Culot)
Yves De Cordt
LDROI1304 Droit des contratsLDROI1305 Droit administratifLDROI1306 Droits réels et intellectuelsFR
q1 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Nicolas Bernard (supplée Isabelle Durant)
> Vincent Cassiers (supplée Isabelle Durant)
Nicolas Bernard (supplée Isabelle Durant)
LDROI1309 Ethique appliquée au droitFR
q1 30h 3 créditsEnseignant(s):
> Pierre André (supplée Christophe Lazaro)
> Maxime Lambrecht (supplée Christophe Lazaro)
Pierre André (supplée Christophe Lazaro)
LDROI1307 Droit judiciaireFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-François Van Drooghenbroeck
Jean-François Van Drooghenbroeck
LDROI1310 Introduction to comparative law
Programme détaillé par matière
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Tronc commun du master en droit [60.0]
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Liste des finalités
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Options et/ou cours au choix
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Programmes particuliers
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Master [120] en droit [Double parcours Gestion-Droit : pour les Bacheliers en Gestion]
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Master [120] en droit [Double parcours Droit-Gestion : pour les Bacheliers en Droit]
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Module complémentaire (concerne uniquement les étudiant.es qui ont obtenu un accès à la formation moyennant complément de formation)