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Licence en droit (de jour ou à horaire décalé) [DROI2]
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Gestion du programme

LIDR Commission des licences en droit (DRT)

Responsable académique : Pierre d'Argent

Objectif de la formation

Après les deux années de candidatures, le programme de la licence en droit rencontre un triple objectif. Il s'agit d'abord de poursuivre et de compléter la formation des futurs juristes par un enseignement technique des différentes branches du droit : droit économique et social, droit privé, droit public, droit international et droit pénal. Un tel enseignement, parfois qualifié de dogmatique juridique, doit permettre aux étudiants de développer une compréhension rigoureuse des normes.

Le deuxième objectif consiste en une réflexion, qui s'appuie sur la dogmatique pour l'évaluer, mobilise des outils épistémologiques que les étudiants ont normalement acquis grâce à la polyvalence du programme des candidatures en droit (philosophie, économie, histoire, sociologie et psychologie).

Enfin, le programme des licences en droit met tout en oeuvre pour que les étudiants terminent leurs études en étant au moins bilingues. Des cours de langues sont accessibles chaque année ; des cours de droit en langue étrangère sont obligatoires pour tous les étudiants ; les échanges d'étudiants entre universités étrangères sont privilégiés (programme Erasmus-Socrates et programmes nationaux et internationaux).

Conditions d'admission

Pour s'inscrire en licence en droit, l'étudiant doit être titulaire du grade académique de candidat en droit ou d'un diplôme reconnu équivalent à ce grade par la Faculté.

Demande d'admission

Les procédures d'admission et d'inscription au rôle de l'Université sont précisées dans la partie "Renseignements généraux" de la page WEB:
http://www.ucl.ac.be/etudes/programme.html

Structure générale du programme

Contenu du programme

Formation interdisciplinaire "Création d'entreprises"

L'UCL organise une formation interdisciplinaire "Création d'entreprises" qui s'insère dans le programme des trois années de la licence en droit.

Pour l'étudiant inscrit à cette formation,

  • la première licence en droit comprend trois modules ayant chacun une charge de 15 heures de cours et de 30 heures de pédagogie interactive: les aspects juridiques, économiques et financiers de la P.M.E. Ces modules remplacent les deux exercices pratiques de la première licence en droit.
  • la deuxième licence en droit comprend un séminaire : la problématique de la création d'entreprises. Ce séminaire remplace les deux exercices pratiques de la deuxième licence.
  • la troisième licence comprend un mémoire : l'élaboration d'un projet de création d'une entreprise. Ce mémoire remplace le séminaire de troisième licence.

DROI21 Première année d'études

Programme dispensé en cours de jour

Cours obligatoires

DPRI2101

Principes du droit de la famille [30h+16h] (4 crédits)

Jean-Louis Renchon

DPRI2102

Droit des obligations [90h+16h] (7.5 crédits)

Bernard Dubuisson, Patrick Wéry

DESO2103

Principes du droit commercial [30h+16h] (4 crédits)

Jacques Malherbe

DESO2104

Principes du droit fiscal et social [30h+16h] (4 crédits)

Jacques Autenne, Bernard Nyssen (supplée Pascale Vielle), Pascale Vielle

DPCR2107

Droit de la procédure pénale [30h+16h] (4 crédits)

Henri Bosly

PUBL2108

Principes du droit public [30h+16h] (4 crédits)

David Renders

DPRI2109

Droit judiciaire [60h+16h] (7 crédits)

Gilberte Marchal, Jean-François Van Drooghenbroeck

INT2113

Droit de l'union européenne [60h+16h] (9 crédits)

Melchior Wathelet

DESO2203

Droit comptable [30h] (4 crédits)

Michel De Wolf, Jean-Luc Ledoux

L'étudiant est tenu de faire choix d'un des deux cours de droit comparé :

DROI2105

Inleiding tot de rechtsvergelijking [30h] (4 crédits)

Alain Wijffels

DROI2106

Introduction to comparative law [30h] (4 crédits)

Alain Wijffels

L'étudiant choisit un des quatre cours de langue suivants :

ALLE2420

Allemand. Communication interactive [30h] (3 crédits)

Bettina Baumgärtel

ANGL2420

Anglais. Communication interactive [30h] (3 crédits)

Michel Bartholomé, Estelle Dagneaux, Severine Schmit, Lutgarde Schrijvers (coord.), Colleen Starrs

NEER2420

Néerlandais. Communication interactive [30h] (3 crédits)

Marie-Paule Vanelderen

ESPA2420

Espagnol. Communication interactive [30h] (3 crédits)

Victor Manuel Mendez Villegas

Exercices pratiques obligatoires

L'étudiant participe à des enseignements pratiques dans deux matières. Il est tenu d'effectuer une ou plusieurs prestations écrites dans une de ces matières, selon la méthode pédagogique adoptée.

DROI22 et DROI23 Deuxième et Troisième années d'études

Programme dispensé en cours de jour

Les programmes de cours de la deuxième et de la troisième année de la licence en droit sont fusionnés. Ces deux années d'études restent néanmoins distinctes et donnent chacune lieu à des délibérations spécifiques, à la fin de chaque année académique.

Dès le début de la deuxième année de la licence, l'étudiant compose, sous le contrôle de la Faculté, les programmes de sa deuxième et de sa troisième années en se conformant aux règles énoncées ci-après.

Le programme individuel de la deuxième année de la licence doit comporter au moins 360 heures de cours et au maximum 420 heures de cours.

Le programme individuel de la troisième année de la licence doit comporter au moins 300 heures.

Le tronc commun obligatoire - 300 heures

L'étudiant doit inclure les cours suivants dans son programme de deuxième année de la licence en droit.

DPRI2201

Droit des contrats I [30h+18h] (4.5 crédits)

Patrick Wéry

DPRI2202

Droit des biens et des sûretés réelles [30h+18h] (4.5 crédits)

Isabelle Durant, François T'Kint

DPRI2203

Droit de la famille I [30h+18h] (4.5 crédits)

Jean-Louis Renchon, Jehanne Sosson

DESO2204

Droit commercial I [30h+18h] (4.5 crédits)

Jacques Malherbe

DESO2200

Droit du travail et de la sécurité sociale [60h+18h] (9 crédits)

Pierre Blondiau (supplée Pascale Vielle), Pierre-Paul Van Gehuchten, Pascale Vielle

DESO2207

Droit fiscal I [30h+18h] (4.5 crédits)

Jacques Autenne, Jacques Malherbe

PUBL2208

Droit administratif I [30h+18h] (4.5 crédits)

Robert Andersen, Marc Verdussen

INT2210

Droit international public I [30h+18h] (4.5 crédits)

Pierre d'Argent

INT2211

Droit international privé I [30h+18h] (4.5 crédits)

Jean-Yves Carlier, Marc Fallon

Au choix, un des deux cours :

DROI2211

Leading Cases of the European Court of Human rights [30h] (4.5 crédits)

Marie-Aude Beernaert

DROI2212

Gemeenschaps- en gewestelijk recht [30h] (4.5 crédits)

Patrick Peeters

Les exercices pratiques

L'étudiant participe à des enseignements pratiques dans deux matières.

Il sera tenu d'effectuer une ou plusieurs prestations écrites dans une de ces matières, selon la méthode pédagogique adoptée.

L'approfondissement obligatoire du tronc commun (60 heures)

L'étudiant doit inclure deux des sept cours suivants dans son programme de la deuxième année de la licence en droit

DESO2214

Droit commercial II [30h+18h] (4.5 crédits)

Yves De Cordt

DESO2217

Droit fiscal II [30h+18h] (4.5 crédits)

Jacques Autenne

PUBL2218

Droit administratif II [30h+18h] (4.5 crédits)

Robert Andersen, Marc Verdussen

INT2220

Droit international public II [30h+18h] (4.5 crédits)

Pierre d'Argent, Joe Verhoeven

DPRI2221

Droit des contrats II [30h+18h] (4.5 crédits)

Denis Philippe, François T'Kint

DPRI2223

Droit de la famille II [30h+18h] (4.5 crédits)

Jean-Louis Renchon, Jehanne Sosson

INT2231

Droit international privé II [30h+18h] (4.5 crédits)

Jean-Yves Carlier, Marc Fallon

Le séminaire (30 heures)

L'étudiant fait choix de son séminaire au début de la deuxième année de la licence.

Le séminaire est dispensé durant la deuxième année de la licence (à concurrence de 8 heures) et durant la troisième année de la licence (à concurrence de 22 heures). La note obtenue est pondérée à 40 points.

DPRI2360

Séminaire de droit patrimonial de la famille [30h] (9 crédits)

Jean-Louis Renchon

DESO2361

Séminaire de droit commercial [30h] (9 crédits)

Pierre Nicaise, François T'Kint

DESO2362

Séminaire de droit fiscal [30h] (9 crédits)

Jacques Autenne

DPCR2363

Séminaire de droit pénal [30h] (9 crédits)

Marie-Aude Beernaert

PUBL2364

Séminaire de droit public [30h] (9 crédits)

Marc Verdussen

PUBL2365

Séminaire de droit administratif [30h] (9 crédits)

Diane Déom

INT2366

Séminaire de droit des gens [30h] (9 crédits)

Pierre d'Argent

DPRI2367

Séminaire de droit judiciaire [30h] (9 crédits)

Gilberte Marchal

DROI2368

Séminaire d'histoire du droit. A. Histoire du droit et des institutions; B. Histoire de la justice. [30h] (9 crédits)

Xavier Rousseaux, Alain Wijffels

DESO2369

Séminaire de droit social [30h] (9 crédits)

Pascale Vielle

INT2370

Séminaire de droit des transports [30h] (9 crédits)

Benoît Goemans, Bernard Hanotiau

DESO2371

Séminaire interdisciplinaire sur le droit des affaires [30h] (9 crédits)

François T'Kint

PUBL2372

Séminaire de droit des finances et de l'économie [30h] (9 crédits)Cours non dispensé cette année académique

N.

PUBL2373

Séminaire de droit de l'aménagement du territoire et de l'environnement [30h] (9 crédits)

Francis Haumont

INT2374

Séminaire de droit international privé [30h] (9 crédits)

Marc Fallon

DPRI2375

Séminaire de droit des assurances [30h] (9 crédits)

Bernard Dubuisson

DPRI2376

Séminaire de droit des obligations et de la responsabilité civile [30h] (9 crédits)

Patrick Wéry

DESO2377

Séminaire de droit des sociétés [30h] (9 crédits)

Guy Keutgen

DESO2378

Séminaire de droit de l'arbitrage national et international [30h] (9 crédits)

Guy Keutgen

DROI2379

Séminaire de théorie générale du droit [30h] (9 crédits)

Philippe Coppens, Jacques Lenoble

PUBL2380

Séminaire de droit des contrats publics et privés [30h] (9 crédits)

Pierre Nihoul, Denis Philippe

DPRI2381

Séminaire de droit de la famille [30h] (9 crédits)

Jean-Louis Renchon

DPRI2387

Séminaire interdisciplinaire de droit patrimonial [30h] (9 crédits)

N.

DESO2388

Séminaire de droit financier [30h] (9 crédits)

Georges-Albert Dal, Philippe Lambrecht

DPCR2389

Séminaire de droit de la procédure pénale [30h] (9 crédits)

Henri Bosly

INT2391

Séminaire de droit européen [30h] (9 crédits)

Marc Fallon

Le cours à pédagogie active (30 heures)

L'étudiant fait choix de son cours à pédagogie active au début de la deuxième année de la licence.

Pour l'année académique 2004-2005, les cours à option suivants figurent sur la liste des cours à pédagogie active.

DROI2303

Théorie et pratique du droit dans l'économie [30h] (4.5 crédits)

Guy Keutgen

DROI2313

Droit financier et fiscal communautaire [30h] (4.5 crédits)

Jacques Malherbe

INT2325

Protection internationale des droits de l'homme [30h] (4.5 crédits)

Olivier De Schutter

DPRI2327

Droit patrimonial de la famille approfondi [30h] (4.5 crédits)

Jean-Louis Renchon

DESO2333

Droit approfondi de la sécurité sociale [30h] (4.5 crédits)

Pascale Vielle

DESO2334

Droit économique international [30h] (4.5 crédits)

Philippe Coppens

PUBL2335

Contentieux constitutionnel [30h] (4.5 crédits)

Marc Verdussen

DPCR2344

Droit pénal et procédure pénale comparés [30h] (4.5 crédits)

Maria Luisa Cesoni

DPCR2348

Questions approfondies de droit pénal européen [30h] (4 crédits)

Marie-Aude Beernaert, Daniel Flore

DROI2391

Droit et migrations [30h] (4.5 crédits)

Jean-Yves Carlier

DROI2392

La jurisprudence de la cour d'arbitrage dans les différentes branches du droit [30h] (4.5 crédits)

Anne Roland

DROI2395

Droit médical [30h] (4.5 crédits)

Geneviève Schamps

Un programme d'activités d'enseignement à option composé de huit activités (240 heures au moins), choisies parmi les suivantes:

Compte tenu de la bisannualisation de certains cours à option, l'étudiant qui le souhaite peut ajouter un ou deux cours à option à son programme de deuxième année de licence.

Il va de soi que l'étudiant ne peut pas inclure dans son programme de cours à option les deux cours d'approfondissement qu'il a déjà choisis (voir point 3 ci-dessus). Il peut, en revanche, y inclure un ou plusieurs des cinq cours qu'il n'a pas déjà choisis.

DESO2214

Droit commercial II [30h+18h] (4.5 crédits)

Yves De Cordt

DESO2217

Droit fiscal II [30h+18h] (4.5 crédits)

Jacques Autenne

PUBL2218

Droit administratif II [30h+18h] (4.5 crédits)

Robert Andersen, Marc Verdussen

INT2220

Droit international public II [30h+18h] (4.5 crédits)

Pierre d'Argent, Joe Verhoeven

DPRI2221

Droit des contrats II [30h+18h] (4.5 crédits)

Denis Philippe, François T'Kint

DPRI2223

Droit de la famille II [30h+18h] (4.5 crédits)

Jean-Louis Renchon, Jehanne Sosson

INT2231

Droit international privé II [30h+18h] (4.5 crédits)

Jean-Yves Carlier, Marc Fallon

Cours à option non donnés en 2004-2005

PUBL2338

Droit des finances publiques [30h] (4 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

Grégoire Brouhns

DPRI2322

Droit civil approfondi et comparé des obligations et des contrats [30h] (4 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DPRI2254

Droit du crédit et des sûretés [30h] (4 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

Denis Philippe

DESO2329

Droit fiscal approfondi [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DESO2331

Droit commercial approfondi et comparé [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DESO2332

Droit du travail approfondi [30h] (4 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DPCR2339

Droit pénal des affaires [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DPCR2345

Questions de procédure pénale et de droit international pénal [30h] (4 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

Henri Bosly

PUBL2340

Droit public approfondi et comparé [30h] (4.5 crédits)Cours non dispensé cette année académique

N.

DROI2393

Droit de la consommation [30h] (4 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

Paul Nihoul

DROI2394

L'union monétaire européenne [30h]Cours non dispensé cette année académique

N.

DROI2396

Droit et nature [30h] (4 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DESO3210

Introduction au droit américain [15h] (2 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

PUBL2395

Droit des technologies de l'information [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique non dispensé cette année académique

François Jongen

Cours à option donnés en 2004-2005 et en 2005-2006

ECRI2102A

Protection de la jeunesse: institutions et pratiques (première partie) [30h] (4 crédits)

N.

IDAP2104

Fédéralisme et collectivités locales [30h] (3 crédits)

Diane Déom

DROI2301

Théorie générale du droit [30h+15h] (4 crédits)

Olivier De Schutter

DROI2302

Théorie et pratique de la fonction de juger [30h] (4 crédits)

Jacques Van Compernolle

DROI2305

Philosophie du droit [30h] (4.5 crédits)

Jacques Lenoble

DROI2306

Théorie générale de l'Etat [30h] (4 crédits)

Yves Lejeune

DROI2311

Droit communautaire de la concurrence [30h] (4.5 crédits)

Paul Nihoul

DROI2312

Circulation des marchandises, services et capitaux [30h] (4 crédits)

Marc Fallon

DROI2314

Condition des personnes dans l'Union européenne [30h] (4.5 crédits)

Jean-Yves Carlier

DROI2315

Questions spéciales de droit des institutions européennes [30h] (4 crédits)

Paul Nihoul, Melchior Wathelet

DPRI2320

Droit judiciaire: procédures spéciales, saisies et voies d'exécution [30h] (4.5 crédits)

Christian Panier

DPRI2323

Droit des assurances [30h] (4.5 crédits)

Bernard Dubuisson

DPRI2324

Responsabilité civile approfondie [30h] (4.5 crédits)

Bernard Dubuisson

DPRI2328

Droit approfondi et comparé des biens [30h] (4 crédits)

Diane Déom

INT2342

Questions approfondies de droit des gens [30h] (4.5 crédits)

Philippe Couvreur, Joe Verhoeven

DPCR2343

Droit pénal spécial [30h] (4.5 crédits)

Maria Luisa Cesoni

DESO2347

Droit social européen et international [30h] (4.5 crédits)

Marcel Bourlard

DROI2389

Déontologie des professions juridiques [30h] (4.5 crédits)

Georges-Albert Dal

AMCO2955

Aspects juridiques de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire [30h] (3 crédits)

Francis Haumont

PUBL2346

Droit public de l'économie. Aspects de droit belge, de droit européen et de droit international. [30h] (4.5 crédits)

Philippe Maystadt, Philippe Maystadt

ENVI3006

Droit de l'environnement [30h] (4.5 crédits)

Francis Haumont

Cours à option donnés en 2004-2005

DPRI2321

Droit approfondi et comparé des relations familiales [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique dispensé cette année académique

Jehanne Sosson

DESO2330

Droit bancaire et boursier [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique dispensé cette année académique

Philippe Lambrecht

DESO2336

Droits intellectuels [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique dispensé cette année académique

Mireille Buydens, Bernard Remiche

DESO3211

Introduction to the American Law [15h] (2 crédits)Cours cyclique dispensé cette année académique

Paul Nihoul (coord.)

INT2337

Droit international et européen des transports [30h] (4 crédits)Cours cyclique dispensé cette année académique

Benoît Goemans, Bernard Hanotiau

PUBL2341

Contentieux administratif [30h] (4.5 crédits)Cours cyclique dispensé cette année académique

Robert Andersen

PUBL2390

Droit des médias et de l'information [30h] (4 crédits)Cours cyclique dispensé cette année académique

François Jongen

Cours d'autres programmes d'études

L'étudiant peut solliciter l'autorisation de suivre, à tire de cours à option, un ou deux cours du programme de l'Ecole de criminologie de l'UCL, de la Faculté de droit de la K.U.Leuven ou d'une autre Faculté de l'UCL. Hors les cas justifiés par un projet d'échange avec une institution de langue étrangère, l'autorisation de suivre un cours de langue ne sera accordée qu'exceptionnellement à l'étudiant sur base d'une demande écrite et argumentée.

ANGL1320

Anglais - communication interactive - niveau moyen [30h] (3 crédits)

Lutgarde Schrijvers

ANGL1501

Anglais - communication interactive - niveau approfondi [30h] (3 crédits)

Jennifer Moreman

ANGL1700

Anglais - niveau spécialisé [60h] (6 crédits)

Keith Carlon, Colleen Starrs

Le niveau que l'étudiant devra rejoindre sera déterminé par les professeurs.

NEER1320

Néerlandais - cours production orale - niveau moyen [30h] (3 crédits)

Isabelle Demeulenaere (coord.)

NEER1500

Néerlandais - production orale - niveau approfondi [30h] (3 crédits)

Isabelle Demeulenaere (coord.)

NEER1700

Néerlandais - niveau spécialisé [30h+30h] (6 crédits)

Marie-Thérèse Claes

Le niveau que l'étudiant devra rejoindre sera déterminé par les professeurs.

ALLE1100

Allemand - niveau élémentaire [90h] (9 crédits)

Virginie Godin, Caroline Klein

ALLE1300

Allemand - niveau moyen [90h] (9 crédits)

Bettina Baumgärtel

ALLE1500

Allemand niveau approfondi [90h] (9 crédits)

Bettina Baumgärtel

Le niveau que l'étudiant devra rejoindre sera déterminé par les professeurs.

ESPA1100

Espagnol - niveau élémentaire [90h] (9 crédits)

Isabel Baeza Varela, Victor Manuel Mendez Villegas

ESPA1300

Espagnol - niveau moyen [90h] (9 crédits)

Isabel Baeza Varela

ESPA1700

Espagnol-niveau spécialisé [30h] (3 crédits)

Victor Manuel Mendez Villegas

Le niveau que l'étudiant devra rejoindre sera déterminé par les professeurs.

Le stage de la pratique juridique (facultatif)

L'étudiant sélectionné par la Faculté accomplit le stage de la pratique juridique durant la troisième année de la licence. Ce stage, d'une durée de 90 heures, effectué sous le contrôle de la Faculté, équivaut, pour l'étudiant inscrit, à 60 heures de cours à option. La note obtenue est pondérée à 40 points. L'étudiant ne peut pas être inscrit à la fois au stage de la pratique juridique et au programme d'échange d'étudiants.

Le programme d'échange d'étudiants (facultatif)

L'étudiant sélectionné par la Faculté accomplit le programme d'échange durant le deuxième quadrimestre de la troisième année d'études.

Le programme de cours suivi dans l'Université d'accueil, et dûment approuvé par le responsable académique des échanges, équivaut à 150 heures de cours à option.

Cours supplémentaires

Pour l'étudiant qui n'a pas encore apporté la preuve de la réussite de ces matières:

DROI2001

Questions de sciences religieuses: la foi chrétienne [15h] (2 crédits)

Philippe Goffinet

ou

DROI2002

Questions de sciences religieuses: la Bible et son message [15h] (2 crédits)

Claude Lichtert (supplée André Wénin), André Wénin

Programme dispensé en cours du soir

La Faculté organise une licence en droit à horaire décalé, destinée aux candidats en droit qui ne peuvent suivre le programme ordinaire de cours du jour parce qu'ils ont un motif valable d'empêchement (par ex: activité professionnelle).

Il s'agit d'un programme universitaire à part entière, qui permet d'obtenir le grade académique de licencié en droit et qui s'étend sur trois années académiques.

Tous les cours de la licence en droit à horaire décalé sont triennaux et sont groupés, selon une classification disciplinaire, en trois modules. Les modules sont enseignés successivement et sont suivis, l'année de leur enseignement, par tous les étudiants. Toutefois, deux cours sont enseignés chaque année, réservés aux étudiants de 1ère licence.

Les cours se donnent du lundi au jeudi de 18 heures à 21 heures.

DROI21 HD Première année d'études
DROI22 HD Deuxième année d'études
DROI23 HD Troisième année d'études

Enseignement spécifique par année d'étude

1ère licence

DPRI2152

Droit des obligations [30h+15h]

Patrick Wéry

DPRI2253

Droit judiciaire [30h+45h]

Gilberte Marchal

2ème licence

ESPO2220

Mondialisation de l'économie et de la société [30h]

Riccardo Petrella-Tirone

ou

SPOL2122

Structures économiques de la Belgique [30h] (3.5 crédits)

Guillaume Pierre Wunsch

15 h de Séances d'enseignements pratiques en droit des obligations

15 h de Séances d'enseignements pratiques en droit judiciaire

3ème licence

Le séminaire du module en cours

15 h de Séances d'enseignements pratiques en droit international public

15 h de Séances d'enseignements pratiques en droit pénal

Tronc commun par modules trisannuels

Modules A "Droit privé"

Sera dispensé en 2004-2005

DPRI2354

Droit approfondi des obligations et des contrats [30h+30h]Cours cyclique dispensé cette année académique

Isabelle Durant

DPRI2257

Droit de la famille [60h+30h]Cours cyclique dispensé cette année académique

Jean-Louis Renchon

DPRI2255

Droit des biens et des sûretés [30h+15h]Cours cyclique dispensé cette année académique

Laurent Du Jardin

INT2259

Droit international privé [30h+15h]Cours cyclique dispensé cette année académique

Marc Fallon

Les étudiants de 3ème licence suivent le séminaire suivant:

DPRI2382

Séminaire de droit privé [30h]Cours cyclique dispensé cette année académique

Denis Philippe

Module B "Droit public, pénal et international"

Sera dispensé en 2005-2006

PUBL2358

Droit public et administratif [60h+30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

INT2260

Droit international public [30h+15h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

INT2256

Droit de l'Union européenne [45h+15h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DPCR2158

Droit de la procédure pénale [15h+30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DPRI2253M

Séances d'enseignements pratiques en droit judiciaire (module B) [30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

Les étudiants de 3ème licence suivent le séminaire suivant:

DROI2383

Séminaire de droit public, pénal ou international [30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

Module C "Droit économique et social"

Sera dispensé en 2006-2007

DESO2251

Droit commercial [60h+30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

N.

DESO2257

Droit fiscal [30h+30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

Philippe Malherbe

DESO2255

Droit social [45h+15h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

Jacques Van Drooghenbroeck

DESO2259

Droit comptable [15h+15h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

Hugues Fronville

Les étudiants de 3ème licence suivent le séminaire suivant:

DESO2384

Séminaire de droit économique et social [30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

Pierre-Paul Van Gehuchten

Au choix:

DROI1291

Terminologie juridique néerlandaise [30h] (3 crédits)

Marc Lahousse

DROI1292

Terminologie juridique anglaise [30h] (3 crédits)

Alain Wijffels

DROI1293

Terminologie juridique allemande [30h] (3 crédits)

Karl-Heinz Lambertz

Aucun étudiant ne peut être proclamé licencié s'il n'a pas fourni la preuve de la réussite d'un examen sur la connaissance de la terminologie juridique néerlandaise, anglaise ou allemande.

Un cours de Sciences religieuses doit être ajouté au programme pour les étudiants qui n'en n'auraient pas suivi dans un programme antérieur.



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Dernière mise à jour : 25/05/2005