Objectifs (en terme de compétences)

Le séminaire a pour objet de conduire les étudiants à entreprendre une réflexion approfondie sur certains thèmes de la branche du droit à laquelle se rattache chaque séminaire et dont les bases théoriques ont été enseignées en candidature et en licence.Le thème du séminaire varie chaque année. Il est suffisamment polyvalent pour permettre le découpage d'une quinzaine de sujets étroitement reliés par une problématique commune.

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

En ce qui concerne la méthode, elle exige de l'étudiant une double prestation : d'une part, la présentation orale, en cours d'année, du résultat de ses recherches sur le thème qui lui a été assigné; d'autre part, la remise d'un écrit dans lequel l'étudiant peut tout à la fois systématiser et synthétiser la problématique de son sujet et faire le fruit des discussions et des débats qui auront suivi tant son exposé que celui des autres participants du séminaire.L'activité du séminaire s'étend sur toute l'année académique. Le travail est pour partie individuel et pour partie collectif. Le travail individuel de chaque étudiant, effectué sous la direction du responsable du séminaire, comporte le dépôt d'un rapport écrit et la présentation d'un rapport oral qui fait l'objet d'une discussion collective.Comme la Faculté organise une quinzaine de séminaires à chacun desquels l'accès est limité, les titulaires sont invités à communiquer durant l'année qui précède l'année où le séminaire est tenu trois thèmes. Le texte des thèmes est communiqué aux étudiants de 2e licence, ce qui permet de mieux satisfaire leur demande en retenant les thèmes les plus recherchés.

Résumé : Contenu et Méthodes

Thème : Le Code civil, miroir des Belges ?

Articulation : En 2004 le Code civil est devenu bicentenaire. Depuis 1804, il a subi plusieurs modifications reflétant, souvent avec un décalage et imparfaitement, les mutations profondes qu'a subies notre société: dans les relations entre l'homme et la femme, entre les adultes et les enfants, entre les classes sociales, entre les populations rurales et les habitants des villes, entre l'individu et la société. Le rôle de la famille, du patrimoine personnel ou familial, des solidarités au sein de la famille, des nouveaux types de familles recomposées, mais aussi les rapports entre parties contractantes inégales, la restructuration de la propriété... tout cela a dû être plus ou moins réajusté par rapport aux normes et modèles de la société sous Napoléon.

Organisation :

La première année sera consacrée à la lecture d'une source littéraire du 19ème siècle : la série des Rougon-Macquart d'Émile Zola. Chaque étudiant présentera brièvement (au second quadrimestre) un roman de cette série, en mettant en particulier l'accent sur la manière dont le droit apparaît directement ou indirectement dans cet ouvrage. Cette présentation nous informe sur la manière dont l'écrivain percevait le droit et diffusait cette perception dans le milieu de ses lecteurs. En outre, le premier quadrimestre sera mis à profit pour initier les étudiants à la recherche des actes législatifs qui ont modifié le Code civil depuis son introduction, chaque étudiant ayant à contrôler une tranche chronologique restreinte.

Le travail de séminaire proprement dit devra se terminer la seconde année, mais il peut être entamé dès la première année (ce qui est fortement recommandé aux étudiants partant en Erasmus, de sorte qu'ils puissent terminer leur travail avant leur départ). Il consistera à étudier l'évolution d'un aspect particulier touchant au droit privé (et à une matière du C.c. en particulier) sur une période déterminée. Le choix du sujet sera fait dans la mesure du possible par l'étudiant, dans un cadre tracé par l'enseignant.

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

Requis : pour le 20ème siècle, une connaissance (passive) du néerlandais peut être utile. Mais le travail peut très bien se cantonner au 19ème siècle, pour lequel les sources sont essentiellement en français.

Calendrier : une séance introductive au premier quadrimestre de la première année; et quelques séances communes au second quadrimestre pour la présentation des romans de Zola ; ensuite, principalement quelques discussions en petits groupes ou individuellement.

Autres crédits de l'activité dans les programmes