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Droit commercial approfondi et comparé [DESO2331]
[30h] 4.5 crédits

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Ce cours bisannuel est dispensé en 2005-2006, 2007-2008,...

Langue d'enseignement :

français

Niveau :

cours de 2ème cycle

>> Objectifs (en terme de compétences)
>> Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
>> Résumé : Contenu et Méthodes
>> Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

Objectifs (en terme de compétences)

Complément du cours de base de 2e licence pour ceux qui s'intéressent au droit des affaires et opportunité d'approfondir un sujet avec sa perspective de droit comparé.

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

Examen de questions particulières de droit commercial, dans une perspective comparative et approfondissement de matières enseignées dans le cours général de droit commercial.Les matières particulières sont déterminées au début de chaque année académique en concertation avec le département.Enseignement magistral. La méthode pourrait aisément s'assouplir et se rapprocher du "case system" anglo-saxon.

Résumé : Contenu et Méthodes

Recherche de l'universalité du droit commercial par l'étude des droits étrangers et le recours à la méthode comparative.Une attention particulière sera réservée au droit des Etats-Unis et des principaux pays européens.Approfondissement des matières enseignées ou évoquées en deuxième licence.En 1995-1996, quatre domaines seront privilégiés :- Droit financier, boursier et bancaire : principes généraux et état actuel de la législation européenne et belge- Droit des sociétés : droit comparé et lois belges des 7 et 13 avril 1995.- Droit de la concurrence belge et européenne- Law and Economics : introduction

Enseignement magistral, lectures dirigées, recherches d'informations et travaux personnels de l'étudiant en vue de lui apprendre à maîtriser les dispositions légales et réglementaires du droit commercial; à analyser, de manière critique, les dispositions légales belges et étrangères et à résoudre des problèmes déterminés dans les domaines concernés.

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

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Dernière mise à jour : 25/05/2005