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Droits intellectuels [DESO2336]
[30h] 4.5 crédits

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Ce cours bisannuel est dispensé en 2004-2005, 2006-2007,...

Cette activité se déroule pendant le 1er semestre

Enseignant(s):

Mireille Buydens, Bernard Remiche

Langue d'enseignement :

français

Niveau :

cours de 2ème cycle

>> Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
>> Résumé : Contenu et Méthodes
>> Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)
>> Autres crédits de l'activité dans les programmes

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

Ce cours traite de l'ensemble des droits intellectuels.Après une introduction, on étudie :Première partie : - les brevets d'invention (belges et européens) - la matière annexe du secret de fabrique et du know-how.Deuxième partie : - droits d'auteurs et dessins et modèles, tant du point de vue interne que du droit international.Troisième partie : - signes distinctifs - nom commercial - marques - indications de provenance et appellations d'origine.Le cours contient les éléments de droit international et européen propres à la matière.

Résumé : Contenu et Méthodes

Ce cours traite de l'ensemble des droits intellectuels et comporte trois parties.

Première partie :

- les brevets d'invention (belges et européens)
- la matière annexe du secret de fabrique et du know-how

Deuxième partie :

- droit d'auteur (belge et international)
- protection des programmes d'ordinateurs
- protection des topographies de produits semi-conducteurs
- dessins et modèles.

Troisième partie :

- Droit des marques
- Protection du nom commercial et de la dénomination sociale
- Appellations d'origine et indications de provenance;

Le cours contient les éléments de droit international et européen propres à la matière.

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

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Autres crédits de l'activité dans les programmes

BIR22/0A

Deuxième année du programme conduisant au grade de bio-ingénieur: Sciences agronomiques (Technologies et gestion de l'information)

(4.5 crédits)

Obligatoire

BIR22/0E

Deuxième année du programme conduisant au grade de bio-ingénieur: Sciences et technologies de l'environnement (Technologies et gestion de l'information)

(4.5 crédits)

Obligatoire

DREU3DS/E

Diplôme d'études spécialisées en droit international et européen (Droit européen)

(4 crédits)

DREU3DS/I

Diplôme d'études spécialisées en droit international et européen (Droit international)

(4 crédits)

ECGE3DS/IO

Diplôme d'études spécialisées en économie et gestion (Master in business administration) (Management of Innovative Organizations)

(4.5 crédits)



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Dernière mise à jour : 25/05/2005