Présentation et potentiel des applications

Digithemis abrite trois applications “thématiques” relatives à l’histoire du droit et de la justice belge. 

• La base de données “Belgian Magistrates” qui agrège les informations sur ces acteurs centraux de la justice que sont les magistrats ainsi que sur les institutions dans lesquelles ils exercent.
• L’application “Cubes” qui permet d’exploiter les statistiques judiciaires, reflet de l’activité des cours et tribunaux.
• Un répertoire bibliographique reprenant plusieurs milliers de sources traitant de l’histoire du droit et de la justice.

Chaque application est documentée dans le sous-menu qui lui est dédié. Pour toute question relative à ces applications, n’hésitez pas à utiliser la fiche de contact.

Ces applications, de par la richesse des informations qu’elles contiennent, représentent une mine d’or pour des études quantitatives ou la réalisation de cartes. On trouvera ci-dessous un bref aperçu des possibilités qu’elles offrent.

1. Base de données “Belgian Magistrates”

Les données contenues dans la base de données “Belgian Magistrates” – tant les parcours individuels que l’évolution des juridictions – peuvent faire l’objet de différents traitements (voir les publications et communications faites à ce sujet dans la bibliographie du projet).

Ce vaste corpus, agrégeant des milliers de parcours individuels, se prête particulièrement bien aux analyses de réseaux, à l’image du graphe ci-dessous illustrant le parcours des conseillers d’appel belges en 1910 (réalisé avec le logiciel Gephi). D’un simple coup d’oeil, on constate la faible mobilité géographique des conseillers d’appel: le magistrat nommé dans une cour d’appel provient, sauf exception nettement visible, d’un tribunal de première instance du même ressort (en bleu, les juridictions du ressort de Bruxelles, en rouge celles du ressort de Gand, en vert celles du ressort de Liège). Ce graphe témoigne également du fait que les conseillers de la Cour d’appel de Gand sont plus rarement promus à la Cour de cassation que leurs homologues bruxellois et liégeois.

A noter que les informations biographiques relatives à la magistrature peuvent également servir à des analyses de trajectoires, à l’image des travaux de Claire Lemercier sur les juridictions commerciales françaises.

Les données relatives aux juridictions peuvent, elles aussi, être représentées graphiquement. Ci-dessous on peut observer l’évolution des classes des justices de paix en 1890 et en 1900. Ce système de classes, aujourd’hui révolu, avait été institué par la loi du 25 novembre 1889 “portant réorganisation des traitements des juges de paix et des greffiers et suppression de leurs émoluments et établissements des droits de greffe au profit de l’Etat” (Moniteur belge du 6 décembre 1889). Cette loi répartissait les cantons judiciaires en quatre classes, en fonction du chiffre de leur population. Ces chiffres, et par conséquent les classes, étaient revus annuellement par arrêté royal. Le traitement des juges de paix variait, notamment, d’après la classe du canton dans lequel ils exerçaient. Contrairement à ce qu’on pourrait penser de prime abord, on constate par exemple qu’en 1900, un juge de Fontaine-l’Evêque gagnait mieux sa vie qu’un juge d’une grande ville comme Charleroi, cette dernière étant scindée en deux cantons. Ces paramètres doivent être pris en compte pour les études de carrière.