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Tronc commun du Master en droit (horaire décalé) [70.0]Unités d'enseignement obligatoires (47 crédits)L'étudiant est tenu de suivre les UE suivantes:LDRHD2101 Droit fiscalLDRHD2102 Droit international privé
FR
q1 30h 8 créditsEnseignant(s):
> Marie Dechamps (supplée Stéphanie Francq)
> Jean-Louis Van Boxstael
Marie Dechamps (supplée Stéphanie Francq)
LDRHD2103 Droit international public - Public International LawUne partie de ce cours sera dispensée en anglais.
LDRHD2104 Droit des sociétés et droit comptableLDRHD2105 Droit patrimonial de la familleFR
q2 18h 5 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Fabienne Tainmont
Jehanne Sosson
LDRHD2106 Droit de la sécurité socialeLDRHD2107 Droit des sûretésFR
q1 18h 5 créditsEnseignant(s):
> Florence George (supplée Isabelle Durant)
Florence George (supplée Isabelle Durant)
Travaux pratiques (6 crédits)L'étudiant sera tenu de réaliser trois travaux pratiques dans trois matières imposées selon une tournante: droit des sociétés et droit comptable, droit patrimonial de la famille, droit de la sécurité sociale, droit des sûretés, en droit international privé, droit fiscal, droit international public, droit public/des politiques publiques.
Mémoire (17 crédits)LDRHD2100 Séminaire d'accompagnement du mémoireFR
q2 15h 2 crédits
LDRHD2200 Mémoire de fin d'étudesFR
q1+q2 15 crédits
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Finalité spécialisée [30.0]L'étudiant est tenu de suivre les UE suivantes:Contenu:LDRHD2201 Droit pénal spécialLDRHD2202 Droit des politiques publiquesLDRHD2203 Droit européen approfondi
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Options et/ou cours au choixL'étudiant est tenu de choisir quatre unités d'enseignement dans les options du programme, pour un volume horaire total de 120 heures et pour une valeur de 20 crédits : - soit une option (ensemble de trois unités d'enseignement, parfois en faisant un choix au sein de l'option) et une 4ème unité d'enseignement à choisir dans les options disponibles; - soit quatre unités d'enseignement à choisir dans les options disponibles.
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Accidents et responsabilité [15.0]Contenu:LDROP2011 Droit des accidents et des catastrophesLDROP2012 Réparation et évaluation des dommagesLDROP2013 Droit européen et comparé de la responsabilité civile - European and Comparative Law of TortsDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Bernard Dubuisson
> Michaël Faure
Bernard Dubuisson
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Assurances [15.0]Contenu:LDROP2021 Droit des assurances
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Vincent Callewaert
> Vincent Callewaert (supplée Bernard Dubuisson)
Vincent Callewaert
LDROP2023 Assurances de personnesFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-Marc Binon
> Nicolas Schmitz
Jean-Marc Binon
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Banque et finance [15.0]Contenu:LDROP2031 Financial Markets RegulationsLDROP2032 Droit des produits financiers
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Matthieu Duplat
> Philippe Lambrecht
Matthieu Duplat
LDROP2033 Droit bancaireFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> André-Pierre André-Dumont
> André-Pierre André-Dumont (supplée Pauline Bégasse de Dhaem)
André-Pierre André-Dumont
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Commerce international [15.0]Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
LDROP2041 International Business AgreementsEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Enguerrand Marique
> Denis Philippe
Enguerrand Marique
LDROP2042 Droit économique internationalLDROP2043 Modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux - Alternative Methods of Settlement of Commercial DisputesDispensé pour partie en anglais.
LEUSL2306 EU trade law and policyEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
George Dian Balan
Ruta Zarnauskaite
George Dian Balan
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Contrats et biens [15.0]Contenu:LDROP2051 Droit européen et comparé des contrats - Comparative European Contract LawDispensé pour partie en anglais.
LDROP2052 Droit immobilierFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
> Jean-Charles Maquet (supplée Isabelle Durant)
Olivier Jauniaux (supplée Isabelle Durant)
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Environnement, urbanisme et cadre de vie [15.0]Contenu:LDROP2062 Droit de l'urbanisme
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Charles-Hubert Born
> Damien Jans
Charles-Hubert Born
LDROP2063 Droit sectoriel de l'environnement - Sectoral Environmental LawDispensé pour partie en anglais.
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Droit de la famille [15.0]Contenu:LDROP2071 Droit approfondi de la famille - Advanced aspects of Family LawDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Geneviève Schamps
> Geoffrey Willems
Geneviève Schamps
LDROP2072 Individu, famille et ÉtatLDROP2073 Pratiques en droit de la familleFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Nathalie Dandoy
> Fabienne Tainmont
Nathalie Dandoy
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Droit fiscal [15.0]L'étudiant choisira trois UE dans la liste suivante.Contenu:LDROP2081 European and International Tax Law
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Philippe Malherbe
> Alice Pirlot (supplée Edoardo Traversa)
Philippe Malherbe
LDROP2082 Droit fiscal des sociétés - VennootschapsbelastingsrechtCe cours sera dispensé en français (15 heures) et en néerlandais (15 heures).
LDROP2083 Procédure fiscaleFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Olivier Bertin
> François Stevenart Meeus
Olivier Bertin
LDROP2084 Taxe sur la valeur ajoutéeFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Charles-Albert Helleputte
> Edoardo Traversa
Charles-Albert Helleputte
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Droits de l'Homme - Human Rights [15.0]Contenu:LDROP2091 International Protection of Human RightsLDROP2092 Droit et migrations
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-Yves Carlier
> Sylvie Sarolea
Jean-Yves Carlier
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Droits intellectuels et du numérique [15.0]Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Dominique Kaesmacher
> François Wéry
Dominique Kaesmacher
LDROP2104 European IT Law by DesignLEUSL2113 Digital EuropeEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
> Alain Strowel (supplée Christophe Lazaro)
Enguerrand Marique (supplée Christophe Lazaro)
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Droit international public [15.0]Les étudiants de l'option sont tenus de choisir trois cours dans la liste suivante.Contenu:Choix de 15 crédits parmi les UE suivantes
LDROP2162 International Humanitarian LawEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jérôme De Hemptinne
> Raphael Van Steenberghe
Jérôme De Hemptinne
LDROP2184 International Disputes SettlementEN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Pierre d'Argent
> Philippe Gautier
Pierre d'Argent
LDRIN2001 Theory and History of International Law -
Droit pénal international, européen et comparé [15.0]Contenu:LDROP2121 Droit pénal comparéLDROP2122 European criminal lawLDROP2123 Droit pénal international
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jérôme De Hemptinne
> Raphael Van Steenberghe
Jérôme De Hemptinne
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Droit de la santé [15.0]Contenu:LDROP2131 Droit médical et biomédical - Medisch en biomedisch rechtDispensé pour partie en néerlandais.
LDROP2132 Droit public de la santéLDROP2133 Droit social de la santéFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Aurélie Frankart (supplée Jean-Marc Hausman)
Aurélie Frankart (supplée Jean-Marc Hausman)
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Droit social [15.0]Contenu:
EN
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Auriane Lamine
> Jean-François Neven
Auriane Lamine
LDROP2143 Droit social de l'Union EuropéenneFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Auriane Lamine
> Pascale Vielle
Filip Dorssemont
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Théorie du droit [15.0]Contenu:LDROP2151 Histoire du droit et de la justice - Legal History and History of JusticeDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Xavier Rousseaux
> Alain Wijffels
Xavier Rousseaux
LDROP2152 Sociologie du droitFR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean De Munck
> Julie Ringelheim
Jean De Munck
LDROP2153 Philosophie du droit -
Mondialisation et litiges privés [15.0]Contenu:LDROP2171 Droit judiciaire européen
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Eduardo Alvarez Armas (supplée Stéphanie Francq)
> Stéphanie Francq
Eduardo Alvarez Armas (supplée Stéphanie Francq)
LDROP2173 Droit international privé (questions d'actualité) - Private International LawDispensé pour partie en anglais.
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Christine Flamand (supplée Stéphanie Francq)
> Sylvie Sarolea
Christine Flamand (supplée Stéphanie Francq)
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Droit public et démocratie en action [15.0]Contenu: OPTDROI2M/DP
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
> Céline Romainville
> Sofia Vandenbosch
> Marc Verdussen
Céline Romainville
LDROP2192 Droit du financement de l'action publique - Public Finance LawDispensé pour partie en anglais
FR
q2 30h 5 créditsEnseignant(s):
Damien Piron
Damien Piron
LDROP2193 Contractualisation de l'action publique
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Module complémentaire (concerne uniquement les étudiant.es qui ont obtenu un accès à la formation moyennant complément de formation)Pour accéder à ce master, l'étudiant·e doit maîtriser certaines matières. Si ce n'est pas le cas, elle ou il doit ajouter en début de son programme de master des enseignements supplémentaires visant à acquérir les matières prérequises pour les études visées.Le contenu du module complémentaire en droit répond aux exigences de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de Belgique du 30 août 2017, communément appelé « arrêté Passerelles ». L'étudiant est tenu de suivre l'ensemble de ces cours.Module complémentaire pour les bacheliers en droit (Hautes Ecoles et Promotion sociale)
Maximum 60 crédit(s)Cours obligatoires (57 crédits)FR
q2 90h 8 créditsEnseignant(s):
> Céline Romainville
> Marc Verdussen
Céline Romainville
FR
q1 90h 8 créditsEnseignant(s):
> Bernard Dubuisson
> Patrick Wéry
Bernard Dubuisson
FR
q1 45h 5 créditsEnseignant(s):
> Thierry Moreau
> Damien Vandermeersch
Thierry Moreau
LDROI1301 Droit de la personne et de la familleFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Geoffrey Willems
Jehanne Sosson
LDROI1302 Droit social (relations du travail)FR
q2 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Auriane Lamine
Filip Dorssemont
LDROI1303 Droit de l'entrepriseFR
q2 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Yves De Cordt
> Gabriela de Pierpont (supplée Yves De Cordt)
> Gabriela de Pierpont (supplée Henri Culot)
Yves De Cordt
LDROI1305 Droit administratifLDROI1306 Droits réels et intellectuelsFR
q1 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Nicolas Bernard
> Vincent Cassiers
> Isabelle Durant
Nicolas Bernard
LDROI1307 Droit judiciaireFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-François Van Drooghenbroeck
Jean-François Van Drooghenbroeck
Travail dirigé (3 crédits)LDROI1200 Travail dirigé IL'étudiant réalise un travail dirigé parmi les matières suivantes : droit constitutionnel, droit des obligations, droit pénal, droit de la procédure pénale, droit des personnes et de la famille, droit social, droit de l'entreprise, droit administratif, droits réels et intellectuels ou droit judiciaire.
FR
q2 0h+12h 3 crédits
LDROI1300 Travail dirigé en droit IIL'étudiant réalise un travail dirigé parmi les matières suivantes : droit constitutionnel, droit des obligations, droit pénal, droit de la procédure pénale, droit des personnes et de la famille, droit social, droit de l'entreprise, droit administratif, droits réels et intellectuels ou droit judiciaire.
FR
q2 0h+12h 3 crédits
Module complémentaire pour les bacheliers universitaires avec mineure d'accès en droitActif à partir de l'année académique 2019-2020
Maximum 60 crédit(s)LDROI1300 Travail dirigé en droit IIFR
q2 0h+12h 3 crédits
LDROI1301 Droit de la personne et de la familleFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jehanne Sosson
> Geoffrey Willems
Jehanne Sosson
LDROI1302 Droit social (relations du travail)FR
q2 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Filip Dorssemont
> Auriane Lamine
Filip Dorssemont
LDROI1303 Droit de l'entrepriseFR
q2 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Yves De Cordt
> Gabriela de Pierpont (supplée Yves De Cordt)
> Gabriela de Pierpont (supplée Henri Culot)
Yves De Cordt
LDROI1304 Droit des contratsLDROI1305 Droit administratifLDROI1306 Droits réels et intellectuelsFR
q1 45h+10h 5 créditsEnseignant(s):
> Nicolas Bernard
> Vincent Cassiers
> Isabelle Durant
Nicolas Bernard
LDROI1309 Ethique appliquée au droitFR
q1 30h 3 créditsEnseignant(s):
> Pierre André (supplée Christophe Lazaro)
> Maxime Lambrecht (supplée Christophe Lazaro)
Pierre André (supplée Christophe Lazaro)
LDROI1307 Droit judiciaireFR
q1 60h+12h 5 créditsEnseignant(s):
> Jean-François Van Drooghenbroeck
Jean-François Van Drooghenbroeck
LDROI1310 Introduction to comparative law