Droit sectoriel de l'environnement - Sectoral Environmental Law

Enseignants

Dupont Valérie; Jans Damien;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

Le cours a pour objet de sensibiliser l'étudiant, d'abord, aux facteurs d'influence non juridiques de création et de développement du droit de l'environnement. Ces facteurs sont sociaux, économiques et scientifiques. Les notions et les instruments de base sont présentés et les rapports du droit de l'environnement avec d'autres branches du droit sont dégagés. Le cours a pour objectif, ensuite, d'enseigner une partie du droit matériel de l'environnement, dans ses deux branches majeures que sont les nuisances industrielles et les substances, d'une part, et la conservation de la nature, d'autre part. Sont ainsi abordés les différentes polices des établissements classés pour la protection de l'environnement, la gestion des sols, la responsabilité environnementale, les OGM… Sont ensuite étudiés la problématique du changement climatique et les instruments de protection et de conservation de la nature

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Le cours vise à - permettre à l'étudiant d'acquérir une connaissance des principes et du droit matériel de l'environnement ; - permettre à l'étudiant d'appliquer cette connaissance à des cas pratiques par des exemples tirés notamment de l'expérience professionnelle des titulaires, dans la perspective d'initier l'étudiant au droit positif et au contentieux de l'environnement ; - permettre à l'étudiant de formuler des observations critiques en rapport avec les solutions préconisées par le droit en vigueur.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L'examen est écrit.
Les titulaires du cours peuvent, en vertu de l'article 72 du Règlement général des études et examens, proposer au jury de s'opposer à l'inscription d'un étudiant qui n'aurait pas assisté à au moins 80% des cours, lors de la session de janvier/juin ou de septembre.

Ressources
en ligne

Pr D. Jans
Un syllabus est disponible sur Moodle.

Faculté ou entité
en charge

BUDR