Le Lab de droit social (questions choisies de droit social belge)

Enseignants

Lamine Auriane; Neven Jean-François;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

Le thème du cours, en droit belge, européen, international ou comparé de la sécurité sociale peut varier, en tout ou en partie, d'une année à l'autre en tenant compte notamment de l'actualité de certaines questions. Il peut s'agir notamment de l'étude de notions particulières de la sécurité sociale (par exemple la notion de rémunération comme base de calcul des cotisations sociales), de questions d'actualité (par exemple l'Etat social actif ou les transformations de la sécurité sociale dans un Etat fédéral), ou encore de l'étude systématique d'un secteur de la sécurité sociale non étudié dans le cours de droit de la sécurité sociale (par exemple, l'indemnisation du chômage involontaire).

Contenu

Ce cours est l’un des trois cours composant l’option de droit social (master en sciences juridiques). Il est consacré à l’examen de questions choisies de droit belge du travail et de la sécurité sociale. Ce cours adopte une méthodologie d’enseignement par projet. Les projets (un ou deux par année) sont identifiés par les titulaires du cours en début d’année académique en fonction des actualités législatives, jurisprudentielles, politiques ou des relations professionnelles belges (ou parfois étrangères si cela s’y prête).
L’objectif du cours est de donner la possibilité aux étudiant.e.s d’utiliser les compétences qu’ils.elles ont acquises durant de leurs études de droit afin de résoudre des questions juridiques contemporaines, dont l’issue n’est pas encore écrite (ex : le statut social des travailleurs de plateformes, les droits sociaux des travailleurs indépendants, les enjeux de santé et de sécurité au travail au temps du coronavirus, les inégalités salariales entre les femmes et les hommes…). Cette démarche leur offre l’occasion de prendre du recul par rapport aux normes juridiques en vigueur, de rencontrer des acteurs qui mettent en œuvre le droit social au quotidien et en aperçoivent les forces et les faiblesses, d’analyser en détail, de manière coopérative, certains enjeux nouveaux qui mettent les normes en question, voire même de se lancer dans la formulation de scénarios de réforme législative.

Méthodes d'enseignement

Le cours adopte des formes pédagogiques participatives : séances interactives de préparation, présentations orales et travaux écrits autour de la venue d’acteurs/invités/organisations particuliers. Les étudiant.e.s sont réparti.e.s en petits groupes et se voient attribuer une question juridique bien circonscrite, qui entre dans le champ du projet plus large retenu par les enseignants. Les enseignants assurent le suivi des travaux de groupe tout au long du quadrimestre et coordonnent les interactions avec les éventuels intervenants/partenaires.
Le cours aura lieu en présentiel. Les enseignants se réservent toutefois la possibilité d’adapter les modalités pédagogiques au cas où la situation sanitaire l’exigerait.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L’évaluation portera sur la production de trois « outputs » complémentaires par groupe d’étudiant.e.s :

• Une présentation détaillée et technique des résultats de leur recherche devant les enseignants (avec retour personnalisé)
• Une présentation courte et pédagogique de ces résultats à destination d’un public extérieur
• La production d’un travail écrit à remettre avant le début de la session d’examens

Ressources
en ligne

Les enseignants fourniront de la littérature (législation, jurisprudence, doctrine) pertinente ou des liens vers des sites intéressants (en fonction du projet retenu) et les mettront à disponibilité des étudiants dans le fichier document d’une équipe Teams créée à cet effet. C’est aussi via cette plateforme que s’effectuera la communication avec les étudiants.

Faculté ou entité
en charge

BUDR