L’option Banque et Finance propose une approche théorique et pratique du domaine de la banque et de la finance au travers de trois cours :
- Financial Markets Regulations (DROP2031), donné en anglais avec faculté de présenter l’examen en français, dresse le cadre juridique européen des marchés financiers.
Ce cours donne une vision globale de la réglementation applicable aux marchés financiers dans l'Union Européenne. Il décrit les différentes étapes de l'encadrement européen des marchés et les orientations récentes liées à la crise financière de 2008.
Ensuite, le cours analyse les cinq directives cadres qui forment le cœur de la réglementation euro-péenne des marchés financiers:
- Directive sur les marchés d'instruments financiers (MiFID) (Directive 2004/39)
- Directive Prospectus (Directive 2003/71)
- Directive Transparence (Directive 2004/109)
- Directive Abus de marché (Directive 2003/6)
- Directive OPA (Directive 2004/25).
- Droit des produits financiers (DROP2032) décrit l’éventail des produits financiers et par-court les différentes étapes juridiques de la vie d’une société qui entre en bourse, depuis l’IPO jusqu’à l’OPA.
Ce cours décrit l’éventail des produits financiers existants et parcourt les différentes étapes juridi-ques de la vie d’une société qui entre en bourse, depuis l’IPO jusqu’à l’OPA.
Les thèmes suivants sont abordés :
- Analyse des compétences de la Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA) et de la Banque Nationale de Belgique (BNB)
- Produits financiers et marchés (réglementés, organisés, de gré à gré)
- Introduction en bourse (IPO)
- Délits d'initiés et abus de marché
- Offres publiques d'acquisition (OPA), d'échange (OPE), "squeeze-out" et "sell-out".
- Droit bancaire (DROP2033) est consacré aux aspects juridiques de la vie d’une banque dans ses relations avec ses clients.
Les établissements de crédit jouent un rôle important dans le développement de l’activité économi-que, que ce soit au travers de la circulation de la monnaie scripturale ou de l’octroi de crédits aux particuliers ou aux entreprises.
Le cours débute par l’examen des conditions auxquelles une telle activité peut être exercée.
Les relations entre l’établissement de crédit et ses clients sont ensuite examinées :
- Le compte et son fonctionnement (dépôt de fonds, services de paiement)
- Les différentes formes de crédit consentis par un établissement de crédit aux entreprises
- Le financement des opérations commerciales internationales (lettres de patronage, garan-ties autonomes, lettres de crédit stand-by, crédits documentaires, clauses des contrats in-ternationaux, prêts syndiqués, etc.)
- La responsabilité de la banque dans le cadre de ses relations avec ses clients comme dis-pensateur de crédit ou comme fournisseur de services d’investissement.
L’équipe pédagogique
- André-Pierre ANDRE-DUMONT, Maître de conférences invité à l’UCL, avocat au barreau de Bruxelles
- Matthieu DUPLAT, Maître de conférences invité à l’UCL, avocat au barreau de Bruxelles
- Philippe LAMBRECHT, Maître de conférences invité à l’UCL, administrateur- secrétaire général de la FEB, juriste d'entre-prise, ancien directeur adjoint à la CBFA
- Denis PHILIPPE, Professeur extraordinaire à l'UCL, professeur invité à la VUB, chargé de cours invité à l'Université de Paris Nanterre, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Luxembourg
Pédagogie
Combinaison de cours magistraux, d’études de cas et de rencontres avec des professionnels du secteur financier.
Prérequis
Intérêt pour l’économie et la finance, connaissance passive de l’anglais.
Langue de l’enseignement
Les cours sont dispensés en français, à l’exception du cours Financial Markets Regulations (DROP 2031) qui est donné en anglais.
Supports des cours
- Recueil des textes communautaires étudiés
- Précis de droit des sociétés (Titre II)
- Syllabus
- Présentations PPT disponibles sur iCampus
- Sites internet
Examen
Les examens sont oraux. Ils ont lieu dans la langue dans laquelle le cours a été dispensé. Pour le cours de Financial Markets Regulations, le titulaire peut autoriser la présentation de l’examen en français.
