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Option : Assurances [15.0]Ce module optionnel concerne une discipline nouvelle pour la plupart des étudiants. Le contrat d’assurance n’a en effet été évoqué que par petites touches dans les cours du tronc commun, no-tamment le cours de droit des obligations ou de droit social. Le module « Droit des assurances » vise à aborder les aspects juridiques propres à la technique des assurances privées. Le contrat d’assurance est un contrat spécial, contrat par lequel une partie, le preneur d’assurance, transfère un risque à une autre personne, l’assureur, contre le payement d’une prime. Il s’agit d’un contrat aléatoire.
Afin de donner aux étudiants une vue aussi complète que possible des règles applicables aux diffé-rentes couvertures d’assurance, on aborde, tout d’abord, les règles générales applicables à tous les contrats (depuis la conclusion jusqu’à la fin du contrat) pour examiner ensuite les règles propres à deux catégories d’assurances particulières, les assurances de dommages (assurances incendie, assurances protection juridique, assurances responsabilité civile) et les assurances de personnes (assurances sur la vie, assurances maladie, hospitalisation…). Les différents cours s’appuient sur les polices d’assurance distribuées sur le marché belge. Le module « Assurances » prolonge utilement la partie du cours de droit des obligations consacrée au droit de la responsabilité civile ainsi que le cours de droit des contrats spéciaux.
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30/11/2010
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