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Option : Accidents et responsabilité [15.0]

Ce module de trois cours prolonge la partie du cours de droit des obligations consacrée aux obliga-tions extracontractuelles, enseignée en BAC 2, ainsi que le cours de responsabilité civile approfon-die enseigné en Master 2, sans que ce dernier constitue un pré-requis. Le cours du Master revient en effet plus en détail sur les règles de droit commun de la responsabilité civile telles qu’elles dé-coulent des articles 1382 à 1386bis du Code civil, mais n’examinent pas les régimes spéciaux d’indemnisation. Il n’y a donc pas double emploi entre ce cours et le module.

Le module « Accidents et responsabilités » s’attache, précisément, dans un premier temps à dé-crire les régimes d’indemnisation dérogatoires au droit commun fondés sur une responsabilité objective ou sur la seule survenance d’un accident. Une attention particulière est portée aux acci-dents de la route, aux accidents du travail, aux accidents médicaux et aux accidents de la consommation. Il aborde aussi, dans un second temps, les techniques et méthodes de réparation des dommages corporels, matière transversale, qui n’a pu être abordée dans les cours de base. Il s’interroge enfin sur l’efficience économique des régimes de responsabilité à base de faute ou sans faute (approche « Law and Economics ») et ouvre sur certains aspects de droit comparé. Des pro-fesseurs étrangers sont fréquemment invités dans le cadre de ce cours
 

Légende
Obligatoire Au choix
Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique
Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans

Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
Année
1 2
Obligatoire LDROP2011

Droit des accidents et des catastrophes Bertrand De Coninck (supplée Bernard Dubuisson), Bernard Dubuisson, Noël Simar 30h  5 crédits  2q  x x
Obligatoire LDROP2012

Réparation et évaluation des dommages Daniel de Callatay 30h  5 crédits  2q  x x
Obligatoire LDROP2013

Droit européen et comparé de la responsabilité civile Michaël Faure, Denis Philippe 30h  5 crédits  2q  x x
 
| 30/11/2010 |