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Réglementation des études et des examens

Principes généraux relatifs à la réglementation du doctorat

Pour les doctorands inscrits à partir de l'année académique 2005-2006 un nouveau règlement est d'application et consultable à l'adresse web suivante :
http://www.uclouvain.be/cps/ucl/doc/recherche/documents/RegldoctBOLOGNE.pdf

Les principes suivants ont été adoptés par le Conseil académique en vue de l'élaboration ou de la révision éventuelle par les Facultés de leur règlement du doctorat. Ces règlements facultaires sont disponibles dans les différents secrétariats.

I Admission

Chaque Faculté assure une information adéquate, si possible écrite, des candidats doctorands. L'inscription au doctorat est subordonnée à une autorisation de l'organe facultaire compétent au sein de la Faculté. Celui-ci vérifie si l'étudiant a les titres requis pour entamer un travail de doctorat et les aptitudes nécessaires pour le mener à bien. Il apprécie également l'intérêt du projet de recherche présenté.

L'organe facultaire compétent définit éventuellement un programme complémentaire de formation théorique avancée, y compris des éléments de formation générale permettant au doctorand d'inscrire sa recherche personnelle dans la complexité d'un cadre interdisciplinaire.

L'organe facultaire compétent approuve le choix, par le candidat, du promoteur et vérifie si l'encadrement et les moyens nécessaires pour mener le doctorat à bonne fin sont disponibles. Le comité d'encadrement fait un bref rapport annuel au Bureau de la Faculté, ou aux instances à qui la faculté a donné délégation pour suivre les travaux de doctorat.

II Confirmation

Une épreuve de confirmation a lieu dans un délai à fixer par l'organe compétent, et d'au maximum 18 mois après l'inscription au doctorat, sauf dérogation explicite et personnelle.

Elle comprend l'examen par un comité d'encadrement désigné par l'organe facultaire compétent d'un rapport sur l'état de la recherche.

Elle peut comprendre, en outre, une épreuve sur un programme de formation théorique avancée, susceptible d'être sanctionnée par un diplôme ou un certificat indépendamment de la poursuite du doctorat. A la suite de l'épreuve de confirmation, l'autorisation est confirmée définitivement, prolongée pour une durée déterminée ou refusée, le comité d'encadrement peut aussi donner un avis de réorientation. En cas de prolongation, une dernière épreuve de confirmation aura lieu dans une délai maximal de douze mois, par exemple.

En cas de refus, un appel est possible.

III Préparation de l'épreuve

La préparation de l'épreuve comporte un travail de recherche personnel visant un progrès de la science. Les conditions de travail au sein de la structure d'accueil seront de nature à permettre la bonne fin du doctorat dans un délai raisonnable.

Le doctorand communique l'état d'avancement de ses travaux en participant à des séminaires de recherche, en adressant un rapport annuel d'activité au comité d'encadrement ou de lecture et en publiant, le cas échéant, des résultats relatifs à son travail de recherche.

Il est souhaitable que la dissertation soit achevée dans un délai n'excédant pas 4 à 5 ans.

IV Collation du titre

Le jury est désigné par le Recteur lorsque le travail de recherche peut être considéré comme achevé. Le jury comprend au moins cinq membres, dont le(s) promoteur(s).

En outre, la présidence du jury est en principe assurée par le Doyen de la faculté ou le Président du département concerné ou toute autre personne déléguée par le doyen.

Les fonctions de Président de jury et de promoteur sont incompatibles.

La présence dans le jury de personnalités scientifiques ne relevant pas de l'UCL est souhaitable.

La collation du titre comprend deux étapes : un examen préliminaire et un examen final.

Lors de l'examen préliminaire, le jury apprécie le projet de dissertation et le dossier du candidat.

Le jury communique au candidat les observations de fond et de forme, et fixe les modalités de l'examen final.

L'examen final comprend la présentation et la défense publique de la dissertation originale et, le cas échéant, d'une ou plusieurs thèses. La dissertation est déposée à la bibliothèque avant l'octroi du titre.

Les résultats de la recherche sont portés à la connaissance de la communauté scientifique internationale.

Nota bene : Les principes relatifs à la confirmation et à la préparation ne seront pas appliqués aux travaux de recherche doctorale considérés comme achevés quand ces travaux ont été préparés dans une université autre que l'UCL.



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Dernière mise à jour :21/12/2006