Remarque: Les articles 3, 5, 7, 8, 17 et 30 ne s'appliquent pas ou seulement partiellement aux étudiants des programmes de première année de bachelier en médecine et en dentisterie. Les dispositions réglementaires propres à ces étudiants font l'objet d'un règlement distinct.

Version complète PDF du règlement général des examens

(*) Ce règlement s'applique aux programmes donnant lieu à un grade académique.