Objectifs (en termes de compétences)

Le séminaire a pour objectif de conduire les étudiants à entreprendre une réflexion approfondie sur certains thèmes de la branche du droit à laquelle se rattache chaque séminaire et dont les bases théoriques ont été enseignées en candidature et en licence. Le thème du séminaire varie chaque année. Il est suffisamment polyvalent pour permettre le découpage d'une quinzaine de sujets étroitement reliés par une problématique commune.

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

En ce qui concerne la méthode, elle exige de l'étudiant une double prestation : d'une part, la présentation orale, en cours d'année, du résultat de ses recherches sur le thème qui lui a été assigné; d'autre part, la remise d'un écrit dans lequel l'étudiant peut tout à la fois systématiser et synthétiser la problématique de son sujet et faire le fruit des discussions et des débats qui auront suivi tant son exposé que celui des autres participants du séminaire. Les séances de séminaire commencent dès la rentrée académique. Bien entendu, les premiers exposés n'ont lieu qu'au courant du second semestre. Dans le premier semestre, les différents thèmes analysés sont mis en chantier par chaque étudiant. A intervalles réguliers cependant, chacun des participants fait part de l'état d'avancement de ses recherches ainsi que des interrogations et des difficultés qu'il rencontre. Ce travail se fait donc en équipe de manière à assurer une coordination des différents travaux. Durant le premier semestre, certaines séances de séminaire sont également consacrées à l'audition de l'une ou l'autre communication sur un sujet ayant un rapport étroit avec le thème du séminaire. Le spécialiste est soit un membre de la Faculté, soit une personnalité extérieure. Le séminaire fait l'objet d'une cotation dans le chef de chaque étudiant. Celle-ci est tributaire de son travail en cours d'année, de sa participation effective aux travaux et aux débats; de la qualité de son exposé oral et du texte remis en fin d'année.

Résumé : Contenu et Méthodes

Thème : La navigation de plaisance et le droit

Le séminaire portant sur les années académiques 2004 - 2006 sera consacré à l'étude de questions juridiques relatives à la navigation de plaisance maritime et fluviale.

De nombreux aspects seront abordés: les droits réels sur le bateau de plaisance, (avec les modes d'acquisition et de financement : hypothèque, location-achat; les modalités de la propriété : co-propriété, multi-propriété), l'optimalisation de l'utilisation du bateau (notamment contrat de location-gestion), la sécurité, la responsabilité, l'assurance, le respect de l'environnement, etc.

En 2002 et en 2004 l'aboutissement du séminaire a été couronné par la publication des travaux. Ces publications se sont accompagnées d'une après-midi d'étude où les étudiants ont donné, devant un public de professionnels (employeurs potentiels), un exposé sur le sujet auquel ils se sont consacrés.

Les professeurs dirigeant le séminaire espèrent que celui de 2004 - 2006 trouvera également son aboutissement dans une présentation publique et une publication des travaux écrits.

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

/ / Le titulaire-animateur du séminaire doit connaître le monde du transport sur lequel il puisse s'appuyer dans l'intérêt professionnel des étudiants. Il doit aussi avoir les qualités scientifiques et pédagogiques requises.

Autres crédits de l'activité dans les programmes