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Histoire des institutions [DROI1008]
[60h+12h exercices] 6 crédits

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Cette activité se déroule pendant le 2ème semestre

Enseignant(s):

Michel Dumoulin

Langue d'enseignement :

français

Niveau :

Premier cycle

>> Objectifs (en termes de compétences)
>> Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
>> Résumé : Contenu et Méthodes
>> Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)
>> Autres crédits de l'activité dans les programmes

Objectifs (en termes de compétences)

L'objectif du cours est d'initier les étudiants à situer le droit dans le contexte de la société qui le produit depuis deux siècles, en vue de fournir aux futurs juristes des outils de réflexion critique sur le droit.
La démarche historique vise à un triple objectif : articuler des connaissances sur l'évolution de la société, interpréter des documents souvent contradictoires, relier les concepts et les normes juridiques aux réalités contextuelles.

En terme de Compétences à acquérir, ce triple objectif doit permettre à l'étudiant de
-Connaître les origines et les évolutions du système politique et institutionnel déterminant le droit contemporain
-S'initier à l'analyse critique des questions de société à travers des dossiers documentaires de questions sensibles
-Etre capable de mettre en contexte le droit et les institutions juridiques avec les intérêts défendus par les diverses composantes de la société belge

Dans le cadre d'une première année d'études universitaire, l'accent sera tout particulièrement mis sur la formation des étudiants à la méthode de description, d'analyse et de comparaison d'une question débattue ainsi que la préparation à la synthèse orale et écrite d'une question ouverte d'examen.

Par rapport au cours d'histoire du droit, le cours d'histoire des institutions constitue le volet historien, s'attachant au contexte chronologique (du 18e siècle au 21e siècle) et territorial spécifique dans lequel le droit belge s'est forgé en Belgique.
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Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

La matière du cours porte sur les origines, la construction et les transformations de l'État belge depuis deux siècles.
Le cours aborde les aspects suivants :
- La "préhistoire" de la Belgique (héritages de l'Ancien Régime, de la Révolution française, du régime hollandais).
- La période allant de 1830 à nos jours, envisage d'une part les structures économiques, sociales et culturelles de la Belgique, et, d'autre part, les structures institutionnelles (institutions de droit et pouvoirs constitutionnels, transformations des structures de l'État, intégration européenne) et les institutions de fait : histoire des partis politiques, du syndicalisme et de la société civile.

Le cours est dispensé sous forme d'enseignement magistral, prolongé par des monitorats.

Il peut être, le cas échéant, complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques.

Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement.

Monitorats
Les monitorats visent à préparer les étudiants à présenter correctement de manière orale et écrite un contrôle de compétences universitaire.
Le matériau des monitorats est constitué des documents utilisés pour le cours d'histoire des institutions. A partir de dossiers de questions controversées : question linguistique, sociale, scolaire, royale, coloniale, constitutionnelle, pénale…, l'étudiant sera amené à construire un raisonnement argumenté, critique et synthétique.
- "Ratione loci" : Principalement le monde occidental en général, la Belgique en particulier. Compte tenu du nombre élevé d'étudiants, il s'agit d'un cours essentiellement magistral.

Résumé : Contenu et Méthodes

A partir d'une démarche historique, retracer les origines, la construction et les transformations de l'État belge de manière à fournir aux futurs juristes des outils de réflexion pour situer le droit belge dans le contexte de la société qui le produit.Le cours comporte deux parties. La première est consacrée à la "préhistoire" de la Belgique (héritages de l'Ancien Régime, de la Révolution française, du régime hollandais).La seconde qui porte sur la période allant de 1830 à nos jours, envisage d'une part les structures économiques et sociales de la Belgique, et, d'autre part, les structures institutionnelles (institutions de droit et pouvoirs constitutionnels, transformations des structures de l'État) et les institutions de fait : histoire des partis politiques et du syndicalisme.Cours magistral sur dossier.Sur base d'un dossier de textes (sources parlementaires, économiques, juridiques et politiques), analyse par thème des différents problèmes de l'histoire de Belgique.Examen :Sur base des textes analysés au cours : au choix : écrit ou oral.

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

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Autres crédits de l'activité dans les programmes

DROI11BA

Première année de bachelier en droit

(6 crédits)

Obligatoire

HIST13BA

Troisième année de bachelier en histoire

(3 crédits)



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Dernière mise à jour :13/03/2007