Objectifs (en termes de compétences)

1. Objectifs propres à tout enseignement juridique (de niveau terminal)- Acquisition de connaissances liées à la matière enseignée.- Compréhension du sens des concepts véhiculés dans ce domaine.- Utilisation des textes réglant la matière.- Familiarisation avec des approches plus systématiques, en termes de contextualisation, de modélisation, etc.2. Objectifs propres aux cours à pédagogie active- Meilleure prise de conscience de la relativité des solutions procurées par le droit.- Meilleure prise de conscience du caractère nécessairement dialogique de toute production juridique.3. Objectifs propres au présent cours Les objectifs de base sont la compréhension, par les étudiants, des concepts propres aux systèmes juridiques étudiés, ainsi que la familiarisation avec des législations pénales étrangères. Le cours vise notamment à permettre aux étudiants de développer une analyse critique, fondée sur l'appréhension de la relativité des différents choix législatifs adoptés, des fondements de ces différences ainsi que de leurs conséquences en termes de respect des droits fondamentaux.
La méthode interactive vise à stimuler la capacité des étudiants à construire leur propre champ d'analyse à partir des informations fournies par l'enseignant et de celles repérées de manière autonome.

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

En ce qui concerne l'objet, le cours se compose d'une partie générale qui introduit à l'approche comparative en matière pénale et vise à donner une typologie des grands systèmes (le système continental européen, anglo-américain, le droit des pays musulmans, etc ) et d'une partie spéciale qui consiste dans l'examen comparé d'un thème particulier.Au niveau de la méthode, le cours se fondera sur un ensemble de lectures qui constitueront la matière de l'examen.

Méthode

Au début du quadrimestre, l'enseignant mettra à la disposition des étudiants un recueil de textes traitant des thèmes concernés ainsi qu'une bibliographie de base.

Le cours sera fondé sur une interaction continue entre enseignant et étudiants et entre étudiants. L'enseignant se chargera de la présentation générale du cours et de ses objectifs, ainsi que de l'introduction générale de la matière. Les étudiants devront présenter des exposés oraux sur des thèmes qui seront déterminés avec l'enseignant. Ces exposés seront suivis d'une discussion avec l'enseignant et les autres étudiants.

Les séances auront pour but de stimuler et de vérifier la capacité des étudiants d'intégrer les lectures choisies dans un exposé cohérent, ainsi que de soumettre les questions traitées à la controverse collective.

Résumé : Contenu et Méthodes

Contenu du cours
Le cours a pour objet une étude comparative du droit pénal de quatre pays (France, Italie, Suisse et Angleterre/Galles), plus précisément des principaux " éléments déterminants " - soit les règles fondamentales qui caractérisent la totalité d'un système juridique national (Constantinesco, 1983) - et de certains éléments secondaires, qui ne caractérisent qu'une partie de chaque système, afin d'en étudier les différences et les ressemblances, selon la définition de droit pénal comparé donnée par Pradel (2002).

Il s'agira d'étudier les principales caractéristiques des procédures pénales mixtes (genevoise et française) et accusatoires (italienne et anglaise), ainsi que certains principes généraux du droit pénal, et d'analyser quelques infractions, en particulier celles significatives au regard de l'évolution du droit européen.

Le choix des pays pris en compte pourra, le cas échéant, être partiellement modifié en fonction des langues maîtrisées par les étudiants.

Objectifs
Les objectifs de base sont la compréhension, par les étudiants, de concepts propres aux systèmes juridiques étudiés, ainsi que la familiarisation avec des législations pénales étrangères. Le cours vise notamment à permettre aux étudiants de développer une analyse critique, fondée sur l'appréhension de la relativité des différents choix législatifs adoptés, des fondements de ces différences ainsi que de leurs conséquences en termes de respect des droits fondamentaux.

La méthode interactive vise à stimuler la capacité des étudiants à construire leur propre champ d'analyse à partir des informations fournies par l'enseignant et de celles repérées de manière autonome.

Méthode
Au début du quadrimestre, l'enseignant mettra à la disposition des étudiants une bibliographie de base ; un certain nombre d'ouvrages et de documents traitant des thèmes concernés seront disponibles à l'accueil de la bibliothèque.

Le cours sera fondé sur une interaction continue entre enseignant et étudiants et entre étudiants. L'enseignant se chargera de la présentation générale du cours et de ses objectifs, ainsi que de l'introduction générale de la matière. Les étudiants devront présenter des exposés oraux sur des thèmes qui seront déterminés avec l'enseignant. Ces exposés seront suivis d'une discussion avec l'enseignant et les autres étudiants.

Les séances auront pour but de stimuler et de vérifier la capacité des étudiants d'intégrer les lectures choisies dans un exposé cohérent, ainsi que de soumettre les questions traitées à la controverse collective.

Investissement demandé aux étudiants
Les étudiants seront chargés d'analyser un thème ou un cas concret à partir d'un choix personnel de lectures plus large que les documents indiqués par l'enseignant.

L'évaluation des étudiants se développant tout au long du cours et celui-ci étant fondé sur la participation active des étudiants, leur présence assidue est requise, à défaut de laquelle le cours ne pourra pas être validé. La détermination du programme et des contributions des étudiants sera effectuée lors de la première séance, à laquelle la présence de tous les étudiants est demandée.

Nota bene : La connaissance passive d'au moins une langue étrangère (l'anglais ou l'italien en priorité) est requise pour la participation au cours.

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

Ce cours vise essentiellement à développer la capacité de repérer les critères permettant de comparer de manière critique les différents systèmes pénaux. Les résultats en termes d'apprentissage pourront, dès lors, être plus pertinemment mesurés sur la base d'un travail original (évaluation de la capacité de construction d'un champ d'analyse) plutôt que par un examen oral traditionnel (évaluation de la capacité de mémorisation et de la réaction analytique rapide).

L'évaluation se fera selon deux modes complémentaires:
- une évaluation continue de la participation active des étudiants aux séances;
- la présentation des résultats d'une recherche personnelle. Cette présentation se fera en deux temps : une présentation générale de groupe lors du cours et un approfondissement présenté individuellement à l'enseignant.
/ /

Autres crédits de l'activité dans les programmes