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Droits intellectuels [DESO2336]
[30h] 4.5 crédits

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Ce cours bisannuel est dispensé en 2006-2007, 2008-2009,...

Cette activité se déroule pendant le 2ème semestre

Enseignant(s):

Mireille Buydens, Bernard Remiche

Langue d'enseignement :

français

Niveau :

Deuxième cycle

>> Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)
>> Résumé : Contenu et Méthodes
>> Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)
>> Autres crédits de l'activité dans les programmes

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

Ce cours traite de l'ensemble des droits intellectuels.Après une introduction, on étudie :Première partie : - les brevets d'invention (belges et européens) - la matière annexe du secret de fabrique et du know-how.Deuxième partie : - droits d'auteurs et dessins et modèles, tant du point de vue interne que du droit international.Troisième partie : - signes distinctifs - nom commercial - marques - indications de provenance et appellations d'origine.Le cours contient les éléments de droit international et européen propres à la matière.

Résumé : Contenu et Méthodes

Ce cours traite de l'ensemble des droits intellectuels et comporte trois parties.

Première partie :

- les brevets d'invention (belges et européens)
- la matière annexe du secret de fabrique et du know-how

Deuxième partie :

- droit d'auteur (belge et international)
- protection des programmes d'ordinateurs
- protection des topographies de produits semi-conducteurs
- dessins et modèles.

Troisième partie :

- Droit des marques
- Protection du nom commercial et de la dénomination sociale
- Appellations d'origine et indications de provenance;

Le cours contient les éléments de droit international et européen propres à la matière.

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

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Autres crédits de l'activité dans les programmes

ARCH13BA

Troisième année de bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil architecte

(4.5 crédits)

BIR22/0A

Deuxième année du programme conduisant au grade de bio-ingénieur: Sciences agronomiques (Technologies et gestion de l'information)

(4.5 crédits)

BIR22/0E

Deuxième année du programme conduisant au grade de bio-ingénieur: Sciences et technologies de l'environnement (Technologies et gestion de l'information)

(4.5 crédits)

BIR23/0C

Troisième année du programme conduisant au grade de bio-ingénieur: chimie et bio-industries (Technologies et gestion de l'information)

(4.5 crédits)

DREU3DS/E

Diplôme d'études spécialisées en droit international et européen (Droit européen)

(4 crédits)

DREU3DS/I

Diplôme d'études spécialisées en droit international et européen (Droit international)

(4 crédits)

ECGE3DS/IO

Diplôme d'études spécialisées en économie et gestion (Master in business administration) (Management of Innovative Organizations)

(4.5 crédits)

Obligatoire

FSA13BA

Troisième année de bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil

(4.5 crédits)

SINF12BA

Deuxième année d'études de bachelier en sciences informatiques

(4.5 crédits)



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Dernière mise à jour :13/03/2007