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programme d'études 2014-2015

Enseignement et formation



 Un programme en trois volets

Le programme du master complémentaire en notariat se divise essentiellement en trois parties. Par ailleurs, un voyage d’études est organisé annuellement.

1° Les cours
La formation est d’abord assurée au moyen de cours magistraux dispensés dans les différentes branches du droit en lien avec le notariat.

2° Le stage
Les étudiants doivent effectuer un stage auprès d’un notaire ou, sur demande motivée, au sein d’une administration ou auprès d’une personne dont la fonction présente un lien avec la pratique notariale. Le stage vient utilement compléter la formation théorique des étudiants, en leur permettant, tout au long de l’année académique, de se familiariser avec la pratique. Plus d’informations concernant le stage.

3° Le mémoire
Les étudiants doivent rédiger un mémoire. Celui-ci consistera en une consultation ou un avis juridique à propos d’une ou deux questions particulières susceptibles de se poser dans la pratique notariale.

Le stage et le mémoire forment un ensemble cohérent et poursuivent une fin commune. A ce titre, ainsi que le permet le décret relatif à l’enseignement supérieur, ils ont été regroupés en un seul volet d’enseignement et font l’objet d’une seule cotation (voy. le règlement du stage et mémoire).