<- Archives UCL - PPE2011 ->

Après trois années de programme de bachelier en droit, le programme de Master en droit poursuit le double objectif de compléter la formation générale de l’étudiant par l’enseignement de matières fondamentales (tronc commun) et de spécialiser ses connaissances par l’enseignement de matières plus particulièrement destinées à sa future pratique professionnelle (finalités et options). La spécialisation résulte du libre choix de l’étudiant parmi des regroupements cohérents de matières.

L’équilibre entre formation générale et formation spécialisée doit permettre d’acquérir une compétence juridique de haut niveau technique éclairée par une compétence de réflexion critique.

Le programme de Master est également conçu afin de permettre aux étudiants d’approcher le milieu professionnel (stage et mémoire), d’approfondir leurs connaissances linguistiques (cours en anglais et échanges avec la KULeuven) et de parfaire leur formation à l’étranger (échanges Erasmus).

                                
Ce programme est constitué, pour l’étudiant, de quatre grands ensembles cohérents : un tronc commun, un mémoire (et son séminaire d'accompagnement), une finalité, deux options.

Le programme de la première année du Master est constitué par:

• les cours et les exercices pratiques du tronc commun (étalés sur toute l’année) ;
• le séminaire d’accompagnement du mémoire (2ème quadrimestre) ;
• une option au choix, parmi les 18 proposées (2ème quadrimestre).

Le programme de la deuxième année du Master est constitué par:

• une finalité au choix, parmi les 4 finalités proposées à l'UCL:
  • Droit européen
  • Etat et Europe
  • Droit de l'entreprise
  • Justice civile et pénale

Par ailleurs, l'UCL propose trois finalités qui se déroulent à la KULeuven dans le cadre d'une année d'études: il s'agit des finalités "Droit privé et pénal", "Droit économique" et "Droit public".

Enfin, la finalité "Droit étranger, comparé et transnational " est organisée dans des universités étrangères partenaires de l'UCL.

• le mémoire (étalé sur toute l’année) ;
• une option au choix, parmi les 18 proposées — ou des cours au choix dans d’autres finalités — ou des cours suivis à l’étranger dans une université partenaire (Erasmus) (2ème quadrimestre).

• Masters complémentaires accessibles : possibilité de compléter sa formation dans le cadre d'un Master complémentaire en droit, soit le Master complémentaire en droit européen, en droit international, en droit de l'homme, en droit de l'environnement et droit public immobilier, en droit fiscal.
    
  
• Formations doctorales accessibles : toutes (en projet)

Il faut apporter la preuve d'une maîtrise suffisante de la langue française (niveau B1 du Cadre européen commun de référence)

Bacheliers universitaires
Diplômes	Conditions spécifiques	Accès	Remarques
Bacheliers UCL
Bachelier en droit [180.0]		Accès direct
Autres bacheliers de la Communauté française de Belgique( bacheliers de la Communauté germanophone de Belgique et de l'Ecole royale militaire inclus)
Bacheliers en droit		Accès direct
Bacheliers de la Communauté flamande de Belgique
Bachelor in de rechten		Sur dossier: accès direct ou moyennant compléments de formation
Bacheliers étrangers
Bacheliers en droit		Sur dossier: accès direct ou moyennant compléments de formation
Bacheliers non universitaires
Diplômes		Accès	Remarques
> En savoir plus sur les passerelles vers l'université.
> BA en droit		Accès au master moyennant réussite d'une année préparatoire de max. 60 crédits	Type court
Diplômés du 2° cycle universitaire
Diplômes	Conditions spécifiques	Accès	Remarques
Licenciés
Licenciés en droit		Accès direct
Masters
Master [120] en droit [120.0]		Sur dossier: accès direct ou moyennant compléments de formation
Diplômés de 2° cycle non universitaire
Diplômes		Accès	Remarques
> En savoir plus sur les passerelles vers l'université.

---

---

Pour rappel tout master (à l'exception des masters complémentaires) peut également être accessible sur dossier.

Les étudiants étrangers ayant réussi une formation de 2ème cycle universitaire en droit (minimum 4 ans) ont la possibilité de demander leur admission au programme du master en droit (120 ECTS) réparti sur deux années de cours. Il n’y a pas de possibilité de suivre uniquement la 2ème année du master.

Sous réserve de l'examen du dossier personnel de l'étudiant, ce programme est, pour l’essentiel, le même que pour les étudiants belges, augmenté de deux pré-requis. 

Pour les étudiants ayant réussi en FRANCE une formation de 2ème cycle universitaire en droit (minimum 4 ans), veuillez prendre contact avec le pour connaître les modalités particulières.

---

• Regroupement des cours dans les finalités et les options : cohérence des matières et constitution d’équipes d’enseignants (surtout pour les options) ;
• Equilibre entre interdisciplinarité et spécialisation par le choix de deux options ;
• Séminaire d’encadrement du mémoire ;
• Place importante réservée aux stages dans les finalités.

Les travaux pratiques et les exercices amènent à appliquer les compétences acquises à des questions de plus en plus pointues, en lien avec la spécialisation. Résolution de cas en séance, lectures, analyses critiques, commentaires de jurisprudence et dissertations doctrinales préparent à exercer le métier de professionnel du droit.

Le mémoire est l'occasion d'étudier une question en profondeur et de rédiger une analyse et des conclusions.

Il est possible de réaliser un stage de pratique juridique en milieu professionnel. D'une durée minimum de trois semaines, il permet d'approcher le milieu professionnel et d'y faire ses premières expériences dans l'exercice d'une profession juridique.

Le croisement de différentes options et finalités crée d'intéressantes dynamiques de groupe et prépare au travail au sein d'équipes d'avocats ou de professionnels d'horizons divers, réunis autour d'une même question juridique.

 

• Examens écrits ou oraux
• Evaluation continue et prestation écrite dans les exercices pratiques : les cours du tronc commun font l'objet d'une évaluation ventilée sur des prestations relevant tantôt du cours magistral, tantôt des exercices pratiques accompagnant ces cours. Les execices pratiques à réaliser durant la première année du Master, représentent une ampleur de 4 crédits.

 

                                   
La Faculté de droit et de criminologie propose trois types de programmes dans le cadre des échanges de mobilité.

1. La possibilité de suivre une des trois finalités suivantes "Droit privé et pénal", "Droit public" ou "Droit économique" dans le cadre d'un programme organisé avec la KULeuven. L'étudiant passe un an à la KULeuven, suit une finalité (30 crédits), les cours à options (15 crédits) tout en réalisant son mémoire à l'UCL.
         
2. La possiblité de suivre la finalité la finalité "Droit étranger, comparé et transnational" organisée dans des universités partenaires.

Un programme "mixte" réalisé à l'UCL et dans une université partenaire: l'étudiant  suit une partie de la finalité à l'UCL du premier quadrimestre, achève la finalité et suit des cours à option dans une université étrangère au deuxième quadrimestre. L'UCL propose un partenariat avec plus de 60 universités différentes.

La dimension internationale du Master en droit résulte également d'autres initiatives: 

• des cours dispensés en anglais: Une option "Law of International Globalization" est entièrement dispensée en anglais;
• un programme d'invitation d'enseignants étrangers dans le cadre des options;
• l'accueil d'étudiants en échange à la Faculté de droit et de criminologie

Tout étudiant international qui souhaite s'inscrire au Master en droit est invité à soumettre un dossier.

 

 

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Cours obligatoires (35 crédits) L'étudiant est tenu de suivre les cours suivants :
LDROI2101	Droit fiscal	Michel De Wolf, Edoardo Traversa	60h	6 crédits	1q	x
LDROI2102	Droit international privé	Jean-Yves Carlier, Marc Fallon, Stéphanie Francq	60h	6 crédits	1q	x
LDROI2103	Droit international public	Pierre d'Argent	60h	6 crédits	1q	x
LDROI2104	Droit commercial spécial et droit comptable	Yves De Cordt, Michel De Wolf	45h	5 crédits	2q	x
LDROI2105	Droit patrimonial de la famille	Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont	30h	4 crédits	2q	x
LDROI2106	Droit de la sécurité sociale	Steve Gilson, Jean-François Neven	30h	4 crédits	1q	x
LDROI2107	Droit des sûretés	Isabelle Durant	30h	4 crédits	1q	x
Cours au choix (4 crédits) L'étudiant choisit un des deux cours suivants :
LDROI2108	Droit des politiques publiques	David Renders, Kris Wauters	30h	4 crédits	2q	x
LDROI2109	Droit pénal spécial	Maria Luisa Cesoni	30h	4 crédits	2q	x
Exercices pratiques (4 crédits) L'étudiant est tenu de réaliser deux exercices pratiques parmi les matières suivantes : droit commercial spécial, droit de la sécurité sociale, droit fiscal, droit international privé, droit international public, droit patrimonial de la famille ou droit des sûretés.
Mémoire (17 crédits) L'étudiant est tenu de réaliser un mémoire de fin d'études.
LDROI2100	Séminaire d'accompagnement du mémoire	Nathalie Basecqz, Marie-Aude Beernaert, Etienne Beguin, Nicolas Bonbled, Charles-Hubert Born, Nicolas Brahy, Vincent Callewaert, Jean-Yves Carlier, Maria Luisa Cesoni, Louis-Léon Christians, Philippe Coppens, Alexandre Cruquenaire, Nathalie Dandoy, Pierre d'Argent, Bertrand De Coninck, Yves De Cordt, Maïté De Rue, Olivier De Schutter, Frédéric Dopagne, Filip Dorssemont, Laurent du Jardin, Bernard Dubuisson, Isabelle Durant, Judicaël Etienne, Marc Fallon, Stéphanie Francq, Philippe Gautier, Francis Haumont, Hervé Jacquemin, François Jongen, Philippe Lambrecht, Yves Lejeune, Jacques Lenoble, Philippe Malherbe, Gilberte Marchal, Thierry Moreau, Paul Nihoul, Denis Philippe, Pierre Rans, Bernard Remiche, Jean-Louis Renchon, David Renders, Julie Ringelheim, Céline Romainville, Sylvie Sarolea, Geneviève Schamps, Jean-François Tossens, Edoardo Traversa, Jean-François Van Drooghenbroeck, Pierre-Paul Van Gehuchten, Marc Verdussen, Pascale Vielle, Melchior Wathelet, Isabelle Wattier, Kris Wauters, Patrick Wéry, Alain Wijffels	15h	2 crédits	2q	x
LDROI2200	Mémoire de fin d'études	N.		15 crédits			x

Les finalités spécialisées sont enseignées durant le premier quadrimestre de la deuxième année de Master en droit.                                                

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Cours au choix de la finalité spécialisée : Droit européen L'étudiant choisit six cours parmi les cours suivants :
LDREU2201	Contentieux européen	Melchior Wathelet	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2202	Politiques européennes	Stéphanie Francq	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2203	Droit des relations internationales de l'Union européenne	Pierre d'Argent	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2205	Condition des personnes dans l'Union européenne	Jean-Yves Carlier	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2206	Libre circulation des marchandises, services et capitaux dans l'Union européenne	Marc Fallon	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2207	Droit européen de la consommation	Paul Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2208	Droit européen de la concurrence	Paul Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
Stage de pratique juridique en droit européen L'étudiant a la possibilité de remplacer un des 6 cours de la finalité.
LDREU2200	Stage de la pratique juridique en droit européen	N.	0h + 30h	5 crédits			x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
L'étudiant est tenu de suivre 6 cours parmi les 8 suivants :
Institutions et intégration européenne
LETAT2201	Théorie de l'État et intégration européenne	Yves Lejeune	30h	5 crédits	1q		x
LETAT2202	Constitutions et intégration européenne	Marc Verdussen	30h	5 crédits	1q		x
LETAT2203	Administrations et intégration européenne	David Renders	30h	5 crédits	1q		x
Démocratie économique, sociale et culturelle
LETAT2204	Droit public de l'économie	Pierre Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
LETAT2205	Droit public et cohésion sociale	Diane Déom	30h	5 crédits	1q		x
LETAT2206	Droit de la culture et des médias	François Jongen	30h	5 crédits	1q		x
Justice constitutionnelle et administrative
LETAT2207	Justice constitutionnelle	Marc Verdussen	30h	5 crédits	1q		x
LETAT2208	Contentieux administratif	David Renders	30h	5 crédits	1q		x
Stage de pratique juridique en droit public et administratif (5 crédits) L'étudiant a la possibilité de remplacer un des six cours de la finalité par un stage de pratique juridique en droit public et administratif.
LETAT2200	Stage de pratique juridique en droit public et administratif	N.	0h + 30h	5 crédits			x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Cours obligatoires de la finalité spécialisée : Droit de l'entreprise (20 crédits) L'étudiant est tenu de suivre les cours suivants :
LFIRM2201	Analyse économique de l'entreprise	Alexia Autenne, Elisabeth Van Hecke	30h	5 crédits	1q		x
LFIRM2202	Droit des structures de l'entreprise	Yves De Cordt	30h	5 crédits	1q		x
LFIRM2203	Droit du patrimoine de l'entreprise	Bernard Remiche, Edoardo Traversa	30h	5 crédits	1q		x
LFIRM2204	Droit des ressources humaines de l'entreprise	Pierre-Paul Van Gehuchten	30h	5 crédits	1q		x
Cours au choix de la finalité spécialisée : Droit de l'entreprise L'étudiant choisit deux cours ou un cours et un stage parmi les cours suivants :
LFIRM2207	Antitrust Policies Worldwide	Paul Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
LFIRM2206	Droit pénal de l'entreprise	Christian-Paul De Valkeneer, Thierry Moreau	30h	5 crédits	1q		x
LESPO2212	Social responsibility in Economic life	Manal El Abboubi, Axel Gosseries	15h	5 crédits			x
LFIRM2200	Stage de pratique juridique en droit de l'entreprise	N.	0h + 30h	5 crédits			x
LECON2373	Special Topics in Law and Economics	Paul Nihoul, Elisabeth Van Hecke	30h	5 crédits			x
LFIRM2208	Droit et fiscalité des groupes de sociétés	Marc Fyon, Philippe Malherbe	30h	5 crédits	1q		x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Cours au choix de la finalité spécialisée : Justice civile et pénale L'étudiant choisit 6 cours parmi les 10 cours suivants :
LIURE2201	Questions approfondies de droit judiciaire	Jean-François Van Drooghenbroeck	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2202	Questions approfondies de procédure pénale	Marie-Aude Beernaert	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2203	Responsabilité civile approfondie	Bernard Dubuisson	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2204	Questions approfondies de droit des obligations et des contrats	Patrick Wéry	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2205	Justice familiale	Thierry Moreau, Jehanne Sosson	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2206	Saisies et voies d'exécution	Christian Panier	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2207	Déontologie des professions judiciaires	Robert De Baerdemaeker	30h	5 crédits	1q		x
LCRIM2107	Droit de la protection de la jeunesse	Thierry Moreau	30h	5 crédits	2q		x
LCRIM2109	Droit de l'exécution des peines	Marie-Aude Beernaert, Thierry Moreau	30h	5 crédits	1q		x
LCRIM2110	Droit de la fonction de police	Christian-Paul De Valkeneer	30h	5 crédits	2q		x
Stage de pratique judiciaire (5 crédits) L'étudiant a la possibilité de remplacer un des six cours de la finalité par un stage de la pratique juridique dans le milieu judiciaire, du barreau ou du notariat :
LIURE2200	Stage de pratique judiciaire	N.	0h + 30h	5 crédits			x

Cette finalité est proposée dans le cadre d'un programme bilingue organisé avec la KULeuven.  Cette finalité est exclusivement réservée aux étudiants dont la candidature est retenue par le responsable académique du Bureau des échanges de la Faculté de droit.  

Les étudiants sélectionnés devront choisir une "finalité spécialisée" à concurrence de 30 crédits et un ensemble de cours au choix à concurrence de 15 crédits.  

L'étudiant choisit cinq cours parmi les cours suivants :

• European contract law (6 crédits)
• Aansprakelijkheidsrecht (6 crédits)
• Familiale geschillenrecht (6 crédits)
• Het strafproces (6 crédits)
• Strafrechtelijk sanctierecht (6 crédits)
• European criminal law (6 crédits)
• Bijzonder strafrecht (6 crédits- si l'étudiant n'a pas suivi le cours de droit pénal spécial en première année de Master)
  

L'étudiant devra compléter son programme par des cours au choix, à raison de 15 crédits au moins:

• soit 4 "aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun (16 crédits) parmi une liste de 30 cours
• soit 3 "aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun parmi une liste de 30 cours et 1 "reflectiecollege" de 5 crédits parmi une liste de 9 cours (17 crédits)

 

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Echange - Droit privé et pénal (30 crédits)

Cette finalité est proposée dans le cadre d'un programme bilingue organisé avec la KULeuven.  Cette finalité est exclusivement réservée aux étudiants dont la candidature est retenue par le responsable académique du Bureau des échanges de la Faculté de droit.  

Les étudiants sélectionnés devront choisir une "finalité spécialisée" à concurrence de 30 crédits et un ensemble de cours au choix à concurrence de 15 crédits.  

L'étudiant choisit cinq cours parmi les cours suivants :

• Federale systemen (6 crédits)
• Instrumentarium van de overheid (6 crédits)
• Rechtsbescherming tegen de overheid (6 crédits)
• Vreemdelingsrecht (6 crédits)
• Onderwijsrecht (6 crédits)
• Milieu- en energierecht (6 crédits)
  

L'étudiant devra compléter son programme par des cours au choix, à raison de 15 crédits au moins:

• soit 4 "aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun (16 crédits) parmi une liste de 30 cours
• soit 3 "aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun parmi une liste de 30 cours et 1 "reflectiecollege" de 5 crédits parmi une liste de 9 cours (17 crédits)

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Echange - Droit public (30 crédits)

Cette finalité est proposée dans le cadre d'un programme bilingue organisé avec la KULeuven.  Cette finalité est exclusivement réservée aux étudiants dont la candidature est retenue par le responsable académique du Bureau des échanges de la Faculté de droit et de criminologie.

Les étudiants sélectionnés devront choisir une "finalité spécialisée" à concurrence de 30 crédits et un ensemble de cours au choix à concurrence de 15 crédits.

L'étudiant choisit cinq cours parmi les cours suivants :

• Venootschapsrecht (6 crédits)
• Marktrecht (6 crédits)
• Verzekeringsrecht (6 crédits)
• Bank- en effectenrecht (6 crédits)
• Intellectuele rechten (6 crédits)

L'étudiant devra compléter son programme par des cours au choix, à raison de 15 crédits au moins:

• soit 4 "aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun (16 crédits) parmi une liste de 30 cours
• soit 3 "aanvullende keuzevakken" de 4 crédits chacun parmi une liste de 30 cours et 1 "reflectiecollege" de 5 crédits parmi une liste de 9 cours (17 crédits)

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Echange - Droit économique (30 crédits)

Cette finalité est exclusivement réservée aux étudiants dont la candidature est retenue par le responsable académique du Bureau des échanges de la Faculté de droit et de criminologie.

Les étudiants suivront cette finalité durant  la deuxième année du Master dans une des universités partenaires de la Faculté de droit et de criminologie.  La finalité est organisée :

• au premier quadrimestre, dans les Universités de Genève, Utrecht, Würzburg, Sacramento et Montréal;
• au deuxième quadrimestre, à Buenos Aires.

Les étudiants s'informeront auprès du Bureau des échanges pour connaître le détail du programme proposé.

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Echange droit étranger, comparé et transnational (30 crédits)

L’étudiant est tenu de choisir deux options de 15 crédits, pour un total de 30 crédits. L’étudiant suit une option par année de Master. Toutes les options sont annuelles et sont enseignées durant le second quadrimestre.

L’étudiant partant en séjour d’échange remplace son option du deuxième quadrimestre de la deuxième année de Master en droit par des cours au choix dans son université d’accueil, à concurrence de 15 crédits au moins et moyennant l’accord de la Faculté.

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2011	Droit des accidents et des catastrophes	Bertrand De Coninck (supplée Bernard Dubuisson), Bernard Dubuisson, Noël Simar	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2012	Réparation et évaluation des dommages	Daniel de Callatay	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2013	Droit européen et comparé de la responsabilité civile	Michaël Faure, Denis Philippe	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2021	Droit des assurances	Bernard Dubuisson	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2022	Assurances de dommages	Vincent Callewaert, Vincent Callewaert (supplée null), Bernard Dubuisson	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2023	Assurances de personnes	Jean-Marc Binon	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2031	Financial Markets Regulations	Philippe Lambrecht	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2032	Droit des produits financiers	Matthieu Duplat, Gaëtane Schaeken Willemaers	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2033	Droit bancaire	André-Pierre André-Dumont, Denis Philippe	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2041	International Business Agreements	Denis Philippe	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2042	Droit économique international	Philippe Coppens	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2043	Modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux	Bernard Hanotiau	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2051	Droit européen et comparé des contrats	Denis Philippe, Patrick Wéry	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2052	Droit immobilier	Isabelle Durant	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2053	Droit du crédit et de la distribution commerciale	Laurent du Jardin	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2061	Droit du développement durable	Francis Haumont	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2062	Droit de l'urbanisme	Charles-Hubert Born, Francis Haumont	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2063	Droit de l'environnement	Nicolas de Sadeleer, Damien Jans	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2071	Droit approfondi de la famille	Jehanne Sosson	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2072	Individu, famille et État	Jacques Fierens, Jean-Louis Renchon	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2073	Pratiques en droit de la famille	Philippe Claeys Bouuaert, Jean-Louis Renchon	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2081	Droit fiscal européen et international	Edoardo Traversa, Melchior Wathelet	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2082	Droit fiscal approfondi	Olivier Hermand, Philippe Malherbe	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2083	Répression de l'évasion et de la fraude fiscales et contentieux fiscal	Olivier Bertin, Yves Hougardy	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2091	International Protection of Human Rights	Olivier De Schutter	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2092	Droit et migrations	Jean-Yves Carlier	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2093	Leading cases of the European Court of Human Rights	Johan Callewaert	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2101	Aspects économiques de la propriété intellectuelle	Nicolas Brahy, Yann Menière	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2102	Questions approfondies relatives aux droits intellectuels	Bernard Remiche	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2103	Droit des contrats relatifs à la propriété intellectuelle	Fernand De Visscher, Bernard Remiche	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Cette option peut être suivie comme option au choix si elle ne l'a pas été comme option obligatoire.
LDROP2161	Questions d'actualité en droit international public	Philippe Couvreur, Joe Verhoeven	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2162	Droit international humanitaire	Jean d'Aspremont Lynden, Jérôme De Hemptinne	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2163	Règlement des litiges internationaux	Philippe Gautier	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Cette option peut être suivie comme option au choix si elle ne l'a pas été comme option obligatoire.
LDROP2172	Droit international privé et droits fondamentaux	Marc Fallon, Sylvie Sarolea	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2171	Droit judiciaire européen	Stéphanie Francq	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2173	Droit international privé (questions d'actualité)	Stéphanie Francq, Jean-Louis Van Boxstael, Jean-Louis Van Boxstael (supplée Stéphanie Francq)	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2121	Droit pénal comparé	Maria Luisa Cesoni	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2122	Droit pénal européen	Marie-Aude Beernaert	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2123	Droit pénal international	Maria Luisa Cesoni, Damien Vandermeersch	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2131	Droit médical et biomédical	Geneviève Schamps	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2132	Droit public de la santé	Marc Van Overstraeten	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2133	Droit social de la santé	Jacques Van Drooghenbroeck	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2141	Droit du travail approfondi	Filip Dorssemont, Pierre-Paul Van Gehuchten	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2142	Droit approfondi de la sécurité sociale	Steve Gilson, Jean-François Neven	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2143	Droit social européen et international	Pascale Vielle	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2151	Histoire du droit et de la justice	Xavier Rousseaux, Alain Wijffels	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2152	Sociologie du droit	Jean De Munck, Baudouin Dupret, Julie Ringelheim (supplée Baudouin Dupret)	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2153	Philosophie du droit	Jacques Lenoble	30h	5 crédits	2q	x	x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LDROP2181	World Trade Organization Law	Colin Brown, Isabelle Van Damme	30h	5 crédits		x	x
LDROP2182	International Organizations and World Governance	Frédéric Dopagne, Philippe Gautier	30h	5 crédits	2q	x	x
LDROP2183	International Protection of the Environment	Nicolas de Sadeleer, Philippe Gautier	30h	5 crédits	2q	x	x

La formation interdisciplinaire "Création d'entreprise" (CPME) est un programme optionnel s'insérant dans les programmes de master de plusieurs facultés/écoles [Droit, Louvain school of management, Agronomie, Ecole polytechnique de Louvain, Sciences de la motricité, Psychologie et Sciences de l’éducation et Sciences). Elle vise à former les étudiants à la création d'entreprise. Entreprendre étant entendu au sens large : lancement d’activité commerciale ou non, intrapreneuriat, etc.

A terme, l’étudiant aura acquis les outils d'analyse et de réflexion qui l’aideront à créer ou reprendre une entreprise, à développer des projets entrepreneuriaux au sein d’organisations existantes ou à comprendre les processus entrepreneuriaux. En outre, l’étudiant sera familiarisé avec d’autres disciplines et aura appris à travailler en équipes interdisciplinaires.

Le choix de l’option CPME implique la réalisation d’un mémoire interfacultaire « CPME » équivalant au mémoire facultaire. L’étudiant réalisera donc son mémoire avec deux étudiants de deux autres facultés portant sur un projet de création ou de reprise d’une entreprise (sprl, s.a., asbl, etc.). La participation d’un étudiant issus de la faculté de Droit à ce mémoire impliquera pour ce dernier d’en développer plus particulièrement les questions juridiques.

L’accès à cette option est limité et nécessite de participer à une procédure de sélection.

Information et contact

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
Prérequis pour l'option CPME 1
LCPME2000	Fondements de gestion de la PME	Régis Coeurderoy, Paul Vanzeveren	30h	5 crédits	1+2q	x
LCPME2001	Théorie de l'entrepreneuriat	Frank Janssen	30h	5 crédits	1q	x
LCPME2002	Aspects juridiques, économiques et managériaux de la création d'entreprise	Régis Coeurderoy, Yves De Cordt	30h	5 crédits	1q	x
LCPME2004	Séminaire d'approfondissement en entrepreneuriat	Frank Janssen	30h	5 crédits	2q	x

Attention

L'option CPME 2 est indissociable de l'option CPME 1.

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
LCPME2003	Plan d'affaires et étapes-clefs de la création d'entreprise	Frank Janssen	30h	5 crédits	2q		x
LLSMS2080	International Entrepreneurship (Durant l'année 2009 - 2010, le cours LSMS 2080 ne sera pas dispensé. L'étudiant devra choisir parmi une liste de cours proposés par les responsables CPME.)	Frank Janssen	30h	5 crédits	2q		x
LLSMS2081	Strategic Management of Start ups	Bartholomeus Kamp, Bryan Toney	30h	5 crédits	2q		x

Légende
Obligatoire Au choix Cours non dispensé cette année académique Cours cyclique non dispensé cette année académique Cours cyclique dispensé cette année académique Cours de 2 ans
Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
						Année
						1	2
En lieu et place d'un des deux blocs d?option qui doivent figurer à son programme de master en droit, l?étudiant inscrit en 2ème année peut choisir 3 cours au sein d'au moins deux autres finalités que la sienne, en tant que cours au choix ne constituant pas une option dénommée.
Dans la finalité spécialisée : Droit européen
LDREU2208	Droit européen de la concurrence	Paul Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2205	Condition des personnes dans l'Union européenne	Jean-Yves Carlier	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2206	Libre circulation des marchandises, services et capitaux dans l'Union européenne	Marc Fallon	30h	5 crédits	1q		x
LDREU2207	Droit européen de la consommation	Paul Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
Dans la finalité spécialisée : Etat et Europe
LETAT2204	Droit public de l'économie	Pierre Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
LETAT2207	Justice constitutionnelle	Marc Verdussen	30h	5 crédits	1q		x
Dans la finalité spécialisée : Droit de l'entreprise
LFIRM2207	Antitrust Policies Worldwide	Paul Nihoul	30h	5 crédits	1q		x
LFIRM2206	Droit pénal de l'entreprise	Christian-Paul De Valkeneer, Thierry Moreau	30h	5 crédits	1q		x
Dans la finalité spécialisée : Justice civile et pénale
LIURE2201	Questions approfondies de droit judiciaire	Jean-François Van Drooghenbroeck	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2202	Questions approfondies de procédure pénale	Marie-Aude Beernaert	30h	5 crédits	1q		x
LIURE2207	Déontologie des professions judiciaires	Robert De Baerdemaeker	30h	5 crédits	1q		x