Impôt des sociétés approfondi

MGEHC2122  2016-2017  Mons

Impôt des sociétés approfondi
6.0 crédits
30.0 h
1q

Enseignants
Thilmany Jean;
Langue
d'enseignement
Français
Prérequis

/

Thèmes abordés

Etudes des implications fiscales des opérations mettant en cause les éléments suivants :

  • Capital social et capital fiscal : constitution,, augmentation, réduction et remboursement du capital ;
  • Plus-values de réévaluation ;
  • Réserves exonérées (réserve d'investissement, subsides, etc.) ;
  • Plus-values réalisées ;
  • Apport de branche d'activité et d'universalité ;
  • Dividendes
  • Acquisition d'actions propres ;
  • Liquidation ;
Acquis
d'apprentissage

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de pouvoir maîtriser les conséquences fiscales, à court et à long terme, des principales opérations effectuées par une société.

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

 Examen écrit

Méthodes d'enseignement

Cours magistral illustré par des études de cas

Bibliographie
  • Le régime fiscal des sociétés holdings en Belgique, Ch. Cheruy, Larcier Ed., 2008
  • Manuel pratique d'impôt des sociétés, L. Deklerck, Larcier Ed., 2013
  • Maîtriser l'impôt des sociétés, D. Darte et Y. Noël, Edipro, 2015
Autres infos

Support pédagogique: Syllabus et fichiers PowerPoint, disponibles sur le Student Corner

Faculté ou entité
en charge


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Certificat d'université en fiscalité des entreprises
5
-

Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
6
-