Art.4. Année académique

L'année académique comprend trois quadrimestres, le premier s'étendant de septembre à Noël, le deuxième de fin janvier à mai et le troisième de juillet à septembre. Les vacances académiques se situent en juillet-août. Le conseil académique fixe et publie le calendrier avant l'ouverture de l'année académique.

Art.5. Sessions d'examens

Les sessions d'examens sont organisées à l'issue de chaque quadrimestre.

Sous réserve des dispositions prévues à l'art. 7, l'étudiant y a la possibilité de présenter des examens sur tous les cours terminés de l'année académique. En outre, la faculté peut autoriser l'étudiant à présenter à la session de janvier des examens dispensés au deuxième quadrimestre correspondant à des cours déjà suivis.

Quelle que soit la méthode d'évaluation, les titulaires d'un cours communiquent une note à la fin d'une session lorsque l'étudiant inscrit ce cours dans son programme d'évaluation de cette session.

Art.6. Périodes d'examen

Aucun examen ne peut avoir lieu en dehors du temps des sessions.

Un jury peut cependant, pour des raisons de force majeure et dûment motivées, prolonger une période d'évaluation d'un étudiant au quadrimestre suivant ou même au-delà de la fin de l'année académique, sans toutefois pouvoir dépasser le 14 novembre suivant.

Par dérogation au premier alinéa, avant l'ouverture de l'année académique, les facultés déterminent pour chaque programme les cours ou parties de cours qui feront l'objet d'une évaluation autrement que par une évaluation en session.