| DROI2385 | Séminaire:droit,temps et changement |
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[30h]1+2q
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Enseignant(s) :
François Ost
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 Objectifs
Indépendamment des exigences spécifiques à chaque séminaire en particulier, un séminaire de troisième licence doit satisfaire aux conditions suivantes : le séminaire est une formule pédagogique qui doit permettre à l'étudiant de valoriser son travail sur quatre plans différents au moins : recherche, rédaction d'un écrit, présentation orale, participation aux discussions.
Cahier des charges
- Une grande flexibilité existe au niveau des modes d'organisation du séminaire (nombre de séances, organisation de week-ends, etc ). Il est cependant requis que pour un séminaire de 15 étudiants, le total des séances en commun atteigne effectivement 30 heures, et que la formule retenue laisse une large place aux discussions en groupe.- Quel que soit le moment de l'année où le séminaire est organisé, une première réunion doit avoir lieu au plus tard deux semaines après la rentrée de septembre, où les sujets seront distribués, ou tout au moins proposés aux étudiants.- Même si la remise d'un écrit est exigée avant ou pour la séance de présentation orale, une possibilité de remanier doit être ouvertes aux étudiants, et la date limite pour la remise de l'écrit définitif doit être la même pour tous.- Le travail écrit doit être du niveau d'une note ou d'un article susceptible d'être publié. Il doit comporter des apports originaux. Les manquements à la probité scientifique (plagiats) seront sanctionnés avec la plus grande rigueur. Le titulaire veillera particulièrement à la correction de la langue et de l'expression. L'ampleur de l'écrit peut varier selon les cas, mais le travail doit en tout cas comporter 20 pages au moins et 50 pages au plus (maximum susceptible d'être adapté en cas de travail collectif).- Les travaux réalisés en groupe doivent permettre l'individualisation de l'apport de chacun.- Toutes les prestations liées à un séminaire doivent être achevées pour la fin du mois d'avril.
Résumé
Thème : Gouvernance, régulation, réseau : un nouveau modèle juridique ?
Les grandes théories du droit qui déterminent, aujourd'hui encore, les représentations des juristes ont été conçues avant que d'imposent la construction de l'Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l'homme, l'apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d'action des Etats, l'émergence de la société de l'information et les poussées de l'individualisme.
Le séminaire entend remettre en chantier cette théorie du droit en intégrant ces différents phénomènes qui ont profondément ébranlé son modèle fondateur: le paradigme pyramidal, linéaire et hiérarchique. On s'attachera, dans un premier temps, à prendre la mesure du changement , les "bougés de la pyramide": un nouvel agencement des sources juridiques qui fait apparaitre un mode de production du droit en réseau, un Etat désormais en quête de rôle, des systèmes juridiques de plus en plus imbriqués, des sanctions aux frontières incertaines.
Peut-on alors dégager les contours d'un nouveau paradigme juridique articulé autour des idées de gouvernance, de régulation et de réseau ? - voilà la question à laquelle on s'efforcera de répondre à partir de différentes branches de droit.
Autres informations du cahier des charges
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Le cours DROI2385 est mentionné dans les programmes suivants :
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DROI2
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Licence en droit (de jour ou à horaire décalé)
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Valeurs ECTS de l'activité
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DROI23
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Troisième licence en droit
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Valeur ECTS par défaut
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(9 ECTS)
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