| DROI2368 | Séminaire d'histoire du droit. A. Histoire du droit et des institutions; B. Histoire de la justice. |
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[30h]
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Enseignant(s) :
Xavier Rousseaux, Alain Wijffels
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 Objectifs
Le séminaire a pour objet de conduire les étudiants à entreprendre une réflexion approfondie sur certains thèmes de la branche du droit à laquelle se rattache chaque séminaire et dont les bases théoriques ont été enseignées en candidature et en licence.Le thème du séminaire varie chaque année. Il est suffisamment polyvalent pour permettre le découpage d'une quinzaine de sujets étroitement reliés par une problématique commune.
Cahier des charges
En ce qui concerne la méthode, elle exige de l'étudiant une double prestation : d'une part, la présentation orale, en cours d'année, du résultat de ses recherches sur le thème qui lui a été assigné; d'autre part, la remise d'un écrit dans lequel l'étudiant peut tout à la fois systématiser et synthétiser la problématique de son sujet et faire le fruit des discussions et des débats qui auront suivi tant son exposé que celui des autres participants du séminaire.L'activité du séminaire s'étend sur toute l'année académique. Le travail est pour partie individuel et pour partie collectif. Le travail individuel de chaque étudiant, effectué sous la direction du responsable du séminaire, comporte le dépôt d'un rapport écrit et la présentation d'un rapport oral qui fait l'objet d'une discussion collective.Comme la Faculté organise une quinzaine de séminaires à chacun desquels l'accès est limité, les titulaires sont invités à communiquer durant l'année qui précède l'année où le séminaire est tenu trois thèmes. Le texte des thèmes est communiqué aux étudiants de 2e licence, ce qui permet de mieux satisfaire leur demande en retenant les thèmes les plus recherchés.
Résumé
Thème : Droit et institutions
Dans la perspective du bicentenaire du Code civil (1803/4), le séminaire sera consacré aux grands (et moins grands) changements que ce code a subi depuis sa promulgation. Ces changements législatifs sont eux-mêmes le reflet de profondes mutations sociales, économiques et politiques au sein de nos sociétés occidentales.
Les travaux communs consisteront à envisager ces deux siècles de Code civil dans une perspective comparative: celle de l'évolution du droit privé français, qui a longtemps fortement influencé le droit belge. Les travaux individuels consisteront (a) à préparer une documentation (législation, jurisprudence, doctrine) portant sur une tranche chronologique restreinte, dans laquelle l'étudiant rassemble les sources concernant les modifications du C.c. en Belgique durant cette période; (b) à rédiger un travail soit sur l'évolution générale du Code civil durant cette même période, soit sur un thème particulier, mais dans ce cas sur une période plus longue. Certains travaux peuvent également être rédigés sur des sujets de droit privé développés en marge du Code civil.
Les travaux communs ont lieu durant la première année (2e licence). Le travail individuel peut être entamé dès cette première année, mais ne doit être achevé que dans le courant de la seconde année (3e licence). Ainsi, les étudiants disposent d'une plus grande flexibilité, notamment s'ils partent en Erasmus, pour gérer leur travail de séminaire.
Informations: auprès du titulaire, de préférence à un premier stade par courrier <wijffels@dpri.ucl.ac.be>
Autres informations du cahier des charges
Durant le premier semestre, certaines séances de séminaire sont également consacrées à l'audition de l'une ou l'autre communication sur un sujet ayant un rapport étroit avec le thème du séminaire. Le spécialiste est soit un membre de la Faculté, soit une personnalité extérieure. / / Le séminaire fait l'objet d'une cotation dans le chef de chaque étudiant. Celle-ci est tributaire de son travail en cours d'année, de sa participation effective aux travaux et aux débats, de la qualité de son exposé oral et du texte remis par lui.
Le cours DROI2368 est mentionné dans les programmes suivants :
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DROI2
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Licence en droit (de jour ou à horaire décalé)
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HIST2
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Licence en histoire
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Valeurs ECTS de l'activité
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DROI23
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Troisième licence en droit
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HIST21
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Première licence en histoire
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HIST22
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Deuxième licence en histoire
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(4 ECTS)
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Valeur ECTS par défaut
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(9 ECTS)
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