| DPRI2352 | Droit civil approfondi et comparé: obligations et contrats |
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[15h]
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 Objectifs
Ce cours doit fournir une introduction comparative au droit des obligations et des contrats (à l'exclusion de la responsabilité civile) dans quelques droits étrangers représentatifs. Les objectifs sont d'initier à la connaissance de ces droits, d'exercer à la méthode comparative, et par là-même de conduire à une meilleure connaissance du droit belge.
Cahier des charges
Le contenu du cours peut varier selon les années et les spécialisations du titulaire. Une place relativement importante doit cependant être consacrée à l'étude des aspects les plus caractéristiques d'un autre droit des obligations de la famille romano-germanique (de préférence le droit allemand) et du droit des contrats d'un pays de common law (le droit anglais ou le droit américain). On envisagera, par exemple, en droit allemand, la théorie de la déclaration de volonté, la lésion, la représentation, la reprise de dette, le transfert de propritété dans la vente; en droit anglais, la théorie de la considération, le régime des misrepresentation, les clauses expresses et les causes implicites, les sanctions de l'inéxécution et la doctrine de la frustration dans les contrats. Des notions seront aussi données sur le droit des contrats dans les pays socialistes. L'exposé des différents systèmes nationaux choisis doit évidemment s'inscrire dans une perspective comparative.Compte tenu du crédit horaire limité, seul quelques problèmes essentiels seront exposés par l'enseignement magistral; le cours fera appel pour le surplus à une pédagogie plus active, complétée par des séances interdisciplinaires.
Résumé
Ce cours doit fournir une introduction comparative au droit des obligations et des contrats (à l'exclusion de la responsabilité civile), principalement dans l'autre famille juridique, à savoir le droit anglo-américain, mais également dans des droits de la famille romano-germanique autres que les droits belge et français. Les objectifs sont d'initier à la connaissance de ces droits, d'exercer la méthode comparative, et par là-même, de conduire à une meilleure connaissance du droit belge.Le contenu du cours peut varier selon les années.Une place relativement importante est cependant consacrée à l'étude des aspects les plus caractéristiques du droit des obligations dans la famille de la Common Law (Angleterre et Etat-Unis). L'étude du droit anglo-américain est mise en parallèle avec un autre droit des obligations de la famille romano-germanique, en principe le droit allemand. L'étude comparative est centrée sur des institutions et concepts spécifiques, différents de ceux que nous connaissons en droit belge, tels la théorie de la consideration, le régime des vices du consentement et notamment de la misrepresentation, les clauses expresses et les clauses implicites, les sanctions de l'inexécution, la doctrine de la frustration.Le cours est magistral, mais fait néanmoins appel à une participation active des étudiants, à partir de leurs connaissances de droit belge.
Le cours DPRI2352 est mentionné dans les programmes suivants :
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DROI2
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Licence en droit (de jour ou à horaire décalé)
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