Programme d'études 2002-2003 > DRT > DPCR2157
DPCR2157Eléments de procédure pénale

[15h]Cours cyclique dispensé cette année académique

Enseignant(s) :

Marie-Aude Beernaert

Objectifs

L'enseignement dispensé est destiné à familiariser les étudiants avec les principes fondamentaux et concepts de base du droit la procédure pénale. Il s'agit tout à la fois de faire acquérir aux étudiants les compétences techniques indispensables aux futurs praticiens du droit et de les sensibiliser aux enjeux spécifiques liés à l'intervention pénale.

Résumé

Dispensé sous forme magistrale, le cours sera toutefois illustré de nombreux exemples et cas pratiques permettant aux étudiants de mieux intégrer certains concepts théoriques et d'apercevoir comment le procès pénal peut être vécu concrètement. L'enseignement abordera successivement les principes généraux qui régissent la matière et les grandes étapes du procès pénal, le régime applicable aux actions (publique et privée) qui naissent de l'infraction, puis l'organisation de la phase préliminaire (information, instruction et détention préventive) et de la phase de jugement du procès pénal.

Le cours DPCR2157 est mentionné dans les programmes suivants :

DROI2

Licence en droit (de jour ou à horaire décalé)

Valeurs ECTS de l'activité

DROI21/HD

Première licence en droit (horaire décalé)

Obligatoire

DROI22/HD

Deuxième licence en droit (horaire décalé)

Obligatoire

DROI23/HD

Troisième licence en droit (horaire décalé)

Obligatoire


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