| DESO3112 | Théorie générale de la fiscalité en rapport avec l'assurance et les services financiers |
|
[15h]
|
|
Enseignant(s) :
Jacques Autenne
|
 Objectifs
Le cours vise à introduire l'étudiant aux multiples enjeux économiques et financiers liés à la taxation de l'épargne à moyen ou long terme.
Cahier des charges
CONTENU :
L'analyse n'est pas menée exclusivement en droit positif. Elle abordera de façon générale et comparée les modalités de taxation de l'épargne à moyen ou long terme en Belgique, que celle-ci soit constituée auprès d'une compagnie d'assurance, d'une banque ou d'un fonds de pension.
L'examen horizontal des modes de taxation permettra de mettre en lumière les différences des régimes de taxation et d'éventuelles distorsions de concurrence entre les différents opérateurs financiers :
- fiscalité de l'assurance vie individuelle ou groupe
- fiscalité des fonds de pension
- fiscalité des fonds et SICAV d'investissement.
METHODE :
Le cours, enseigné tout d'abord sous une forme magistrale, s'appuiera sur un dossier de documentation reprenant les principaux textes légaux et réglementaires. Il laissera une large place aux discussions.
Le cours DESO3112 est mentionné dans les programmes suivants :
|
ACTU3DS
|
Diplôme d'études spécialisées en sciences actuarielles
|
| |
|
ECAF3DS/AS
|
Diplôme d'études spécialisées en droit économique et des assurances (droit et économie des assurances)
|
| |
Valeurs ECTS de l'activité
|
ACTU3DS
|
Diplôme d'études spécialisées en sciences actuarielles
|
|
Obligatoire
|
|
ECAF3DS/AS
|
Diplôme d'études spécialisées en droit économique et des assurances (droit et économie des assurances)
|
|
Obligatoire
|
|
