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 Objectifs
Compte tenu de certaines caractéristiques de la matière (abondance, technicité et modifications incessantes des textes), le cours est conçu comme une large introduction au droit du travail et au droit de la sécurité sociale.
Cahier des charges
La première partie du cours a pour objet l'étude du droit du travail. Elle est elle-même divisée en deux titres. Le premier est consacré au droit des relations individuelles du travail (notion, formation, exécution, suspension et rupture du contrat de travail; réglementation du travail). Le second est consacré au droit des relations collectives du travail (organisations professionnelles; conventions collectives et règlements de travail; organes de concertation et de négociation; conflits collectifs du travail).La deuxième partie du cours a pour objet l'étude du droit de la sécurité sociale. Elle est elle-même divisée en deux titres. Le premier est consacré à l'étude des structures des principaux régimes de sécurité sociale (salariés et indépendants). Pour chacun d'eux, sont analysés les principes relatifs à la détermination de leur champ d'application, à leur mode de financement ainsi qu'à leur organisation administrative. Le second est consacré à l'étude de certaines prestations de la sécurité sociale. Les prestations retenues peuvent varier d'une année à l'autre. Une priorité est cependant attribuée à la matière des accidents du travail, en raison de l'intérêt pratique particulier qu'elle présente pour les juristes.
Résumé
Compte tenu du crédit horaire attribué au cours, seule une approche de la matière est possible. L'accent est, toutefois, mis sur les relations individuelles du travail et tout particulièrement sur les contrats de travail. Outre le fait que cette matière fait appel aux connaissances du droit des obligations, elle a une dimension immédiatement pratique, la plupart des étudiants exercent, en effet, déjà une activité professionnelle en qualité d'employé. Les relations collectives du travail seront abordées plus brièvement en insistant sur les problèmes particuliers résultant de l'exercice du droit de grève.Les étudians à qui le cours est dispensé sont à des niveaux de formation différents; le cours est donc magistral et le plus possible illustré par des exemples et cas pratiques à propos desquels un échange avec les étudiants est fréquent.
Autres informations du cahier des charges
/ Les étudiants sont invités à acquérir le précis de Droit du travail de Monsieur le Professeur Denis. / Enseignement magistral - Syllabus.
Le cours DESO2255 est mentionné dans les programmes suivants :
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DROI2
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Licence en droit (de jour ou à horaire décalé)
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