Programme d'études 2002-2003 > DRT > DESO2254
DESO2254Droit commercial

[30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

Enseignant(s) :

Pierre Nicaise

Objectifs

Assurer la formation de base des étudiants en droit commercial et en droit économique.

Cahier des charges

Les principes, les institutions et les mécanismes de base du droit commercial et du droit économique en ce compris les dimensions communautaires : les agents économiques et spécialement les sociétés commerciales auxquelles une attention particulière sera réservée et qui entraînera l'étude de tout le droit des sociétés; les règles du marché et de la concurrence; les diverses formes du crédit; les concordats et les faillites.Le cours peut omettre les domaines qui sont repris dans les cours spécialisés : transport, assurance, banque et bourse, droits intellectuels.Enseignement magistral d'un des domaines les plus importants du droit commercial qui sera normalement le droit des sociétés. Enseignement d'initiation pour les autres matières du droit commercial et du droit économique.Exercices pratiques selon les règlements arrêtés en la matière par le Bureau.

Autres informations du cahier des charges

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Le cours DESO2254 est mentionné dans les programmes suivants :

DROI2

Licence en droit (de jour ou à horaire décalé)


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