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INT2337Droit international et européen des transports

[30h]Cours cyclique non dispensé cette année académique

Enseignant(s) :

Benoît Goemans, Bernard Hanotiau

Objectifs

Ce n'est qu'à partir de 1970 que le droit des transports a trouvé sa place au sein des enseignements en droit à l'UCL. Conscients de ce que le droit maritime n'allait pas attirer les étudiants francophones, les autorités ont accepté que le cours soit essentiellement orienté vers le pluri-modalisme, c'est-à-dire l'étude des principes communs à tous les modes de transport. On relève que le cours de la faculté de droit est le seul en Belgique qui ait pris résolument cette orientation.

Cahier des charges

Il est suivi par un grand nombre d'étudiants belges et étrangers. Cette orientation doit être maintenue, même si le droit maritime dans ses aspects spécifiques, doit être étudié en outre.
L'enseignement du droit des transports ne peut être détaché de l'analyse constante de la pratique , jurisprudentielle assurément, mais aussi technique. Il est difficile de faire comprendre les particularités d'un monde très fermé sans avoir une connaissance approfondie des pratiques et des usages, tant en Belgique qu'à l'étranger. La connaissance des langues (néerlandais et anglais) est indispensable, de même que les contacts avec les milieux scientifiques et professionnels internationaux (arbitrage). Le titulaire doit avoir participé aux activités des nombreux organismes nationaux et internationaux en la matière.

Résumé

Ce n'est qu' à partir de 1970 que le droit des transports a trouvé sa place au sein des enseignements en droit à l'U.C.L. Conscientes de ce que le droit maritime n'allait pas, à lui seul, attirer les étudiants francophones, mais également de l'importance d'autres modes de transport, tels par exemple, le transport routier et aérien, il a été décidé d'orienter le cours vers l'étude des trois modes de transports précités, à savoir le transport routier, le transport maritime et le transport aérien. La réglementation des trois types de transport fait l'objet d'une étude successive au cours de laquelle sont également mis en évidence les traits et principes communs aux trois matières.
L'enseignement du droit des transports ne peut être détaché de son application quotidienne, en ce compris ses aspects techniques, les pratiques et usages, ainsi que l'application jurisprudentielle des réglementations. Il est donc non seulement illustré de cas pratiques, mais le cours fera également place à l'étude des particularités techniques et autres de la matière, tant en Belgique qu'à l'étranger. Une connaissance à tout le moins passive des langues, en particulier de l'anglais, est dès lors souhaitable.
Le cours de Droit des transports et Droit maritime est suivi par de nombreux étudiants belges et étrangers.
Pour les étudiants particulièrement intéressés, il trouve son prolongement dans le séminaire de droit des transports.

Le cours INT2337 est mentionné dans les programmes suivants :

DECO3DS Diplôme d'études spécialisées en droit économique

DREU3DS Diplôme d'études spécialisées en droit international et européen


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