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Advanced Master in Tax Law [60.0]
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AnnéesTravail de fin d'étude


Retour en début de pageStudy objectives

Ce programme s’adresse à des étudiants déjà détenteurs d’un Master qui se tournent vers un ‘Master complémentaire en analyse interdisciplinaire de la construction européenne’ pour obtenir un complément de formation spécialisée dans le domaine des études européennes, qui les rapproche d’activités professionnelles concernées par les institutions et politiques de l’Union européenne.  

Il leur offre un enseignement des fondements juridiques, économiques, politiques et historiques de l’intégration européenne ainsi qu’un séminaire interdisciplinaire qui en aborde divers enjeux.

Le programme fournit enfin le choix entre trois options spécialisées : "Dimensions et moyens des politiques européennes", "Europe, Etats et Sociétés" et "L’Europe dans le monde". Celles-ci permettent à l’étudiant d’approfondir sa propre formation dans l’une des directions proposées.

L’enseignement approfondi des matières relatives à la construction européenne fait aussi la place à des considérations réflexives et critiques sur les processus en cours.

Le programme est organisé conjointement par l'Institut d'études européennes de l'UCL et les Facultés universitaires Saint-Louis. Les cours ont lieu aux Facultés universitaires Saint-Louis.


Retour en début de pageGeneral presentation of the programme

Ce programme de 60 crédits est constitué de 270 heures de cours et séminaires comptabilisées pour 45 crédits, ainsi que d'un travail de fin d'études comptabilisé pour 15 crédits. Le tronc commun représente 30 crédits et est organisé au premier quadrimestre. Il est composé de cours disciplinaires et d’un séminaire interdisciplinaire "Penser l’Europe".

Le second quadrimestre est consacré à la rédaction d'un travail de fin d'études (15 crédits) et à la spécialisation pour 15 crédits dans une des options suivantes : "Dimensions et moyens des politiques européennes", "Europe, Etats et sociétés", "l’Europe dans le monde". En 2008-2009, seule l’option ‘Dimensions  et moyens des politiques européennes’ est proposée.

Une initiation à l’information et à la documentation européenne est prévue dans le cadre de la rédaction du travail de fin d’études. Une évaluation positive de la participation à cette formation conditionne la recevabilité du travail de fin d'études.

Tous les cours ont lieu aux Facultés universitaires Saint-Louis.

Présentation détaillée du programme

options


Retour en début de pagePositioning of the programme

Masters complémentaires accessibles : /

Formations doctorales accessibles : L’Institut d’études européennes ne délivre pas de doctorat en études européennes.  Chaque Faculté fixe les conditions d’accès aux doctorats qu’elle organise. L’Institut d’études européennes participe à l’ Ecole doctorale thématique en études européennes.


Copie de Admission

See the general admission requirements

Specific procedures :

Le programme est accessible aux détenteurs d'un diplôme belge de master de 120 crédits (ou d'une licence obtenue en Communauté française) et aux détenteurs d'un titre ou grade étranger reconnu équivalent aux masters en 120 crédits délivrés en Communauté française ou valorisé par le jury pour au moins 300 crédits.
Pour les études effectuées à l'étranger qui ne comptabilisent pas un total de 300 crédits, la demande d'admission au Master complémentaire est soumise à l'appreciation d'un jury qui se fondera sur la qualité et le contenu de la formation acquise à l'étranger pour éventuellement la valoriser au niveau de 300 crédits. 

La gestion des admissions est effectuée aux Facultés universitaires Saint Louis à Bruxelles. 
Les demandes d’admission doivent être introduites auprès de Marie-Aude Brijssinck, mabrijssinck@fusl.ac.be    
Tél: 02/211.78.86


Ouverture aux adultes


Copie de Contact
Les demandes d'informations sont à adresser aux Facultés Universitaires Saint-Louis à Marie-Aude Brijssinck,  mabrijssinck@fusl.ac.be     Tél/ 02/211.78.86

Retour en début de pageCurriculum management

Responsable académique

M. Edoardo Traversa, professeur

SSH/DRT - Faculté de droit et de criminologie
BUDR - Commission d'enseignement pour le droit (BUDR)
SSH/JURI - Institut pour la recherche interdisciplinaire en sciences juridiques (JUR-I)
PJES - Droit économique et social (PJES)

Adresse courrier
  PJES - Place Montesquieu 2 bte L2.07.01 à 1348 Louvain-la-Neuve
Email
 
PJES
  Téléphone : 010 47 22 82
  Secrétariat : 010 47 47 58
  Bâtiment : College Thomas More; Etage 03; Local C 357; Site Louvain-la-Neuve

Retour en début de pageUseful contacts

Directeur administratif adjointe aux Affaires étudiantes

Mme Amélie Jean

SSH/DRT - Faculté de droit et de criminologie
BUDR - Commission d'enseignement pour le droit (BUDR)

Adresse courrier
  BUDR - Place Montesquieu 2 bte L2.07.01 à 1348 Louvain-la-Neuve
Email
 
BUDR
  Téléphone : 010 47 86 06
  Bâtiment : College Thomas More; Etage 00; Local A 039; Site Louvain-la-Neuve

Informations sur les admissions

Mme Catherine Brams

SSH/DRT - Faculté de droit et de criminologie
BUDR - Commission d'enseignement pour le droit (BUDR)

Adresse courrier
  BUDR - Place Montesquieu 2 bte L2.07.01 à 1348 Louvain-la-Neuve
Email
 
BUDR
  Téléphone : 010 47 86 02
  Télécopie : 010 47 46 01
  Bâtiment : College Thomas More; Etage 00; Local A 049; Site Louvain-la-Neuve



Copie de Pédagogie

Retour en début de pageStrong points of the pedagogical approach

Ce Master complémentaire aborde les études européennes dans une perspective multidisciplinaire qui lui confère son originalité et sa  spécificité. Il applique à l’étude de l’intégration européenne les ressources de la science politique, du droit, de l’économie et de l’histoire. L’étudiant reçoit les connaissances de base qui lui permettent d’assimiler les fondements de la construction européenne et de les prolonger en choisissant l’une des trois options suivantes : ‘Dimensions et moyens des politiques européennes’, ‘Europe, Etats et sociétés’, ‘l’Europe dans le monde’. La diversité des approches, liée à la multidisciplinarité, lui permet d’analyser la complexité des enjeux.


Le séminaire interdisciplinaire ‘Penser l’Europe’  développe l’aspect interdisciplinaire.

Le corps professoral est composé tant d’académiques spécialisés dans les disciplines étudiées que des  praticiens des institutions et des politiques communes qui apportent des éclairages sur leur fonctionnement réel et qui offrent des ressources d’expertise pour les travaux des étudiants.

Retour en début de pageEvaluation

Les formules d’évaluation peuvent prendre la forme d’examens écrits ou oraux. Le séminaire interdsiciplinaire ‘Penser l’Europe’ et le travail de fin d’études seront évalués sur la base d’un travail écrit et selon des modalités fixées par le promoteur.


Copie de Mobilité et/ou internationalisation
En vue d’accueillir des étudiants étrangers (en échange ou non), plusieurs cours sont proposés en anglais. De même, pour chaque cours, l’étudiant aura la faculté de passer l’examen en français ou en anglais.


Copie de Tronc commun
Legend
Mandatory Optional
Courses not taught this academic year Periodic courses not taught this academic year
Periodic courses taught this academic year Two year courses

Click on the course code to see detailed informations (objectives, methods, evaluation...)
Year
1

MandatoryTronc commun du Master complémentaire en droit fiscal (60credits)

MandatoryCours obligatoires du Master complémentaire en droit fiscal de l'Université de Bologne (30credits)
L'étudiant est tenu de suivre les cours suivants à l'Université de Bologne.
Mandatory LBOLO3433

Diritto tributario  (in French) N. 60h  9credits  1q  x
Mandatory LBOLO3434

Diritto tributario dei contratti  (in French) N. 42h  7credits  1q  x
Mandatory LBOLO3435

Diritto tributario dell'impresa  (in French) N. 42h  7credits  1q  x
Mandatory LBOLO3436

Seminari del dottorato in diritto tributario europeo  (in French) N. 42h  7credits  1q  x

MandatoryCours obligatoires du Master en droit fiscal à l'UCL (15credits)
Mandatory LDROP2081

European and International Tax Law  Edoardo Traversa, Melchior Wathelet 30h  5credits  2q  x
Mandatory LDROP2082

Tax Law - Special Topics  Olivier Hermand, Philippe Malherbe 30h  5credits  2q  x
Mandatory LDROP2083

Suppression of tax evasion and fraud and tax litigation   Olivier Bertin, Yves Hougardy 30h  5credits  2q  x

MandatoryCours obligatoires proposés aux étudiants ayant déjà suivi l'option (15credits)
L'étudiant est tenu de suivre les cours de l'option droit fiscal. Les étudiants qui auraient déjà suivi les cours de l'option ou des cours équivalents sont invités à choisir des cours dans la liste suivante pour un total de 15 crédits.
Optional LDROP2091

International Protection of Human Rights  Olivier De Schutter 30h  5credits  2q  x
Optional LDROP2042

International economic law  Philippe Coppens 30h  5credits  2q  x
Optional LDROP2032

Law of Financial Products  Matthieu Duplat, Gaëtane Schaeken Willemaers 30h  5credits  2q  x
Optional LDROP2041

International Business Agreements  Denis Philippe 30h  5credits  2q  x
Optional LEUSL2104

Economic and monetary union  Nicolas Bednar, Eric Bussiere, Ivo Maes 30h  5credits  2q  x

MandatoryTravail de fin d'études du Master complémentaire en droit fiscal (15credits)
Mandatory LDRIF2200

Travail de fin d'études du Master complémentaire en droit fiscal  (in French) N.   15credits    x