Fondements romains du droit

Enseignants

Robaye René;

Langue
d'enseignement

Français

Ressources
en ligne

ManuelLe droit romain par René Robaye (Académia-Bruylant), disponible au service-cours ou à la librairie Académia.

Prérequis

Le cours ne requiert pas de prérequis particulier. La connaissance du latin n'est pas nécessaire. Cependant, une maîtrise correcte de la langue française est une condition de réussite de l'examen.

Thèmes abordés

L'enseignement est conçu comme une préparation à l'étude du droit privé. Le droit romain a profondément marqué la pensée juridique européenne et influencé la rédaction de notre Code civil. Le cours familiarisera les étudiants avec les institutions, le vocabulaire et les procédés de développement du droit. Après un exposé historique retraçant l'évolution du droit romain depuis la République jusqu'à la codification de Justinien, le cours abordera les grands chapitres du droit privé : Personnes, Biens, Successions et Obligations. L'accent sera mis sur les liens avec le droit actuel. L'enseignement magistral peut être, le cas échéant, complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques. Il est prolongé par des monitorats. Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement.

Acquis
d'apprentissage

Au terme du cours, l'étudiant devra être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre le droit romain et le droit actuel.

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L'évaluation se fait par un examen écrit. L'examen comprend plusieurs questions ouvertes (il ne s'agit pas d'un questionnaire à choix multiples) et des cas pratiques à résoudre. La durée maximale de l'examen est de 90 minutes. Les critères d'évaluation sont les suivants : précision des définitions, structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne), qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe). Aucun texte légal n'est nécessaire ni autorisé pour l'examen.

Contenu

Le cours a pour objectif de familiariser les étudiants avec les institutions, le vocabulaire et les procédés de développement du droit privé. Longtemps considéré comme la raison écrite, le droit romain constitue le fondement de la plupart des législations actuelles en Europe. Il leur fournit théorie générale et principes, raisonnements et définitions, méthode et terminologie. Le cours entend également souligner la relativité des institutions juridiques et leur insertion dans le temps. Après une introduction consacrée au cadre historique du droit romain, aux classifications et aux sources formelles du droit, le cours étudie le droit des biens (classification des choses et des droits, possession et détention, propriété, modes d'acquisition de la propriété, droits réels sur la chose d'autrui). Il aborde ensuite le droit des obligations (théorie générale, classification des contrats) et quelques questions relatives au contrat de vente. L'enseignement, essentiellement magistral, est assorti d'exercices pratiques, qui permettent aux étudiants d'appliquer la matière vue au cours à des situations concrètes. Donnés par un assistant devant des groupes réduits, les exercices pratiques permettent également de vérifier la compréhension de la matière et de répondre aux questions des étudiants.

Bibliographie

Un manuel couvrant l'ensemble de la matière vue au cours est proposé aux étudiants : René ROBAYE, Le droit romain, Academia-Bruylant, Bruxelles, 2005. Il est disponible au service cours de la Faculté ou en librairie.

Faculté ou entité
en charge

> DRT