Eléments de droit pénal et de procédure pénale [ LECRI1504 ]

L'étude du droit pénal s'attache plus particulièrement à l'exposé des principes généraux du droit pénal positif belge, à leur explication ainsi qu'à l'analyse de leurs fonctions réelles : la loi pénale, l'infraction, la sanction.

L'étude de la procédure pénale s'attache à l'analyse des différentes phases du procès pénal : information du parquet, instruction préparatoire, poursuite, jugement, voies de recours. Le cours comporte aussi des exercices pratiques.

L'objectif de ce cours est d'assurer aux criminologues non juristes (assistant social, médecin, psychologue, sociologue, etc ) une formation de base indispensable qui s'articule autour des axes essentiels de la discipline.

Examen oral

L'enseignement repose, d'une part, sur un support écrit qui constitue la base des connaissances que doit acquérir l'étudiant et, d'autre part, sur un exposé oral qui a pour objet d'expliciter le contenu de l'enseignement en l'illustrant de situations concrètes.

Le support écrit est constitué de l'ouvrage "Eléments de droit pénal et de procédure pénale" rédigé par le titulaire du cours. Dans cet ouvrage, l'enseignant a privilégié l'approche pédagogique basée sur un ordonnancement très structuré des sujets traités et sur une présentation qui permet de distinguer l'essentiel de l'accessoire.

L'exposé oral aborde les différents thèmes traités tant à partir des principes qu'à partir de situations concrètes afin de permettre aux étudiants de les décrypter et de les analyser correctement à l'aide des notions enseignées.

Damien Vandermeersch, "Eléments de droit pénal et de procédure pénale", Bruges, La Charte, 2003.