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Histoire du droit [ LDROI1004 ]

6.0 crédits ECTS 60.0 h + 12.0 h 2q

Enseignant(s)	Wijffels Alain ;
Langue d'enseignement:	Français
Lieu de l'activité	Louvain-la-Neuve
Thèmes abordés	Le cours est conçu en deux parties. La première correspond davantage à l'histoire externe du droit, par le biais des sources formelles : loi, coutume, jurisprudence, doctrine, principes généraux. Cette démarche historique s'effectue du moyen âge jusqu'à l'époque contemporaine. Le cadre géographique est celui des territoires belges et des régions avoisinantes : la France, l'Allemagne, les Pays-Bas, l'Angleterre, tout en tenant compte d'autres influences importantes (comme, par exemple, le droit de l'Eglise au moyen âge). La grille d'interprétation pour cette démarche comparative s'étalant sur plus d'un millénaire privilégie le contexte politique : les grands développements caractérisant les rapports mouvants entre les sources du droit d'une période à l'autre sont essentiellement mis en rapport avec les développements politiques propres aux territoires particuliers. La seconde partie est consacrée à l'histoire interne du droit. Pour la même période et en prenant l'évolution dans les territoires belges comme référence (ou les incidences, dans ces territoires, d'une évolution plus large), il s'agit de démontrer les métamorphoses historiques du droit à travers une problématique ou un domaine particulier. Le choix de cette problématique ou du domaine peut varier d'une année académique à l'autre : questions de droit privé, de droit international, de droit public, de droit pénal. Au-delà de cette étude particulière, le but est de concrétiser et d'approfondir les développements évoqués dans la première partie du cours. Le cours est dispensé sous forme d'enseignement magistrat, prolongé par des monitorats. Il peut être, le cas échéant, complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques. Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement. Monitorat : Renforcement des apprentissages des cours magistraux par la lecture de quelques grands textes de l'histoire du droit belge ou des traditions juridiques européennes. Grâce à une confrontation aussi directe que possible avec des sources primaires, l'étudiant pourra concrètement se rendre compte des formes diverses que le droit a adoptées au cours de son évolution et de ses transformations. Autres Informations Pré-requis : l'étudiant est encouragé à élargir ses connaissances générales de l'histoire politique européenne, notamment à l'aide d'un atlas historique comportant également une chronologie.
Acquis d'apprentissage	En première année des études de droit, le cours d'histoire du droit a inévitablement un caractère introductif. Il sert à initier l'étudiant aux multiples facettes du droit par la voie de son développement envisagé sur une longue durée. L'objectif principal est que le futur juriste puisse prendre conscience du fait que le droit et ses institutions sont des phénomènes contingents, résultat non d'une élaboration arbitraire, mais de l'action de multiples facteurs extra-juridiques (politiques, économiques, sociaux, religieux etc.). La comparaison dans le temps et dans l'espace doit favoriser une approche critique : saisir la spécificité de la méthode juridique et ses limites ; elle vise à mieux faire comprendre les institutions et le droit actuels, non seulement en Belgique, mais aussi en Europe occidentale, en retraçant la genèse de ces systèmes. Dans le cadre des autres disciplines méta-juridiques, l'histoire du droit a pour tâche de démontrer les grandes métamorphoses du droit, partant de convaincre les juristes qu'aucune forme du droit n'est immuable. Compétences à acquérir Idéalement, ce cours devrait ainsi contribuer à " vacciner " l'étudiant dès sa première année contre toute approche excessivement positiviste, fondamentaliste ou dogmatique du droit. Plus modestement, le cours doit familiariser l'étudiant avec les fondements des principales traditions juridiques européennes. Par rapport au cours d'histoire des institutions, le cours d'histoire constitue le volet juridique s'attachant aux expressions juridiques des grands mouvements intellectuels et socio-économiques qui ont marqué l'histoire européenne des ses fondements médiévaux à notre époque.
Contenu	1. Histoire externe (essentiellement, du droit privé, du moyen âge au 20e s.) 2. Histoire interne : droit constitutionnel en Europe ((18e s. / 21e s.) 3. Monitorats : dossiers concernant l'histoire externe.
Bibliographie	Manuel (Alain Wijffels, Introduction historique au droit, Paris, PUF, 2010).
Cycle et année d'étude	> Bachelier en droit > Bachelier en langues et littératures modernes et anciennes > Bachelier en information et communication > Bachelier en philosophie > Bachelier en sciences pharmaceutiques > Bachelier en langues et littératures anciennes, orientation classiques > Bachelier en sciences informatiques > Bachelier en langues et littératures modernes, orientation germaniques > Bachelier en langues et littératures françaises et romanes, orientation générale > Bachelier en sciences économiques et de gestion > Bachelier en sciences de la motricité, orientation générale > Bachelier en sciences humaines et sociales > Bachelier en langues et littératures modernes, orientation générale > Bachelier en sociologie et anthropologie > Bachelier en sciences politiques, orientation générale > Bachelier en histoire de l'art et archéologie, orientation générale > Bachelier en langues et littératures anciennes, orientation orientales > Bachelier en sciences mathématiques > Bachelier en histoire > Bachelier en sciences biomédicales > Bachelier en sciences de l'ingénieur, orientation ingénieur civil > Bachelier en sciences religieuses
Faculté ou entité en charge	> BUDR

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