Fondements romains du droit [ LDROI1003 ]

Le cours ne requiert pas de prérequis particulier. La connaissance du latin n'est pas nécessaire. Cependant, une maîtrise correcte de la langue française est une condition de réussite de l'examen.

L'enseignement est conçu comme une préparation à l'étude du droit privé. Le droit romain a profondément marqué la pensée juridique européenne et influencé la rédaction de notre Code civil. Le cours familiarisera les étudiants avec les institutions, le vocabulaire et les procédés de développement du droit. Après un exposé historique retraçant l'évolution du droit romain depuis la République jusqu'à la codification de Justinien, le cours abordera les grands chapitres du droit privé : Personnes, Biens, Successions et Obligations. L'accent sera mis sur les liens avec le droit actuel. L'enseignement magistral peut être, le cas échéant, complété selon les besoins de l'enseignement par d'autres méthodes pédagogiques. Il est prolongé par des monitorats. Le syllabus doit être fourni au début du semestre d'enseignement.

Au terme du cours, l'étudiant devra être capable de comprendre et d'expliquer les liens entre le droit romain et le droit actuel.

L'évaluation se fait par un examen écrit. L'examen comprend plusieurs questions ouvertes (il ne s'agit pas d'un questionnaire à choix multiples) et des cas pratiques à résoudre. La durée maximale de l'examen est de 90 minutes. Les critères d'évaluation sont les suivants : précision des définitions, structure logique des réponses (raisonnement, justifications et cohérence interne), qualité de la présentation (vocabulaire, orthographe et syntaxe). Aucun texte légal n'est nécessaire ni autorisé pour l'examen.

Un manuel couvrant l'ensemble de la matière vue au cours est proposé aux étudiants : René ROBAYE, Le droit romain, Academia-Bruylant, Bruxelles, 2005. Il est disponible au service cours de la Faculté ou en librairie.