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programme d'études 2015-2016

Enseignement et formation



 La Faculté propose aux étudiants qui s'inscrivent dans la mineure en droit ou la mineure d'ouverture en droit de commencer par une première année commune aux deux programmes. En fonction de sa faculté d'origine, le programme de l'étudiant en première année de mineure est tantôt composé d'unités d'enseignement obligatoires et d'unités à choisir dans une liste ou tantôt, d'unités d'enseignement au choix. C'est seulement au terme de cette première année qu’en fonction de leur projet, les étudiants devront opter soit pour le programme spécifique à la mineure en droit soit pour le programme spécifique à la mineure d'ouverture en droit : ce faisant, la Faculté espère rencontrer au mieux les aspirations des étudiants qui, pour certains, envisagent la mineure en droit comme un « tremplin » vers le programme de bachelier en droit, alors que d’autres la conçoivent plutôt comme l’opportunité d’élargir leur champ de connaissances.
  • Les étudiants qui optent pour la mineure d’ouverture en droit se voient proposer des unités d'enseignement qui, soit constituent des introductions, soit sont des interactions entre le droit et d’autres disciplines.
  • Les étudiants qui optent pour la mineure en droit se voient proposer en deuxième année du programme des unités d'enseignement qui relèvent surtout du second bloc annuel (cours "1200") du programme de bachelier en droit. Dès lors qu’ils seront dispensés de ces cours, s’ils décident effectivement de poursuivre ultérieurement le programme de bachelier en droit, il y aura lieu d’adopter, pour ces étudiants, les mêmes critères d’évaluation que pour les étudiants en droit.


Lors du second bloc annuel de son programme de bachelier, tout étudiant qui opte pour une de ces mineures doit suivre obligatoirement certaines unités d'enseignement et complète son programme par des unités à option choisis dans une liste prédéfinie. A cet égard, il est possible pour lui d'opter pour des unités dispensées en néerlandais et en anglais.

Lors du troisième bloc annuel de son programme de bachelier, l'étudiant compose librement son programme au départ d'une liste de cours à option. Pour les étudiants ayant opté pour une mineure en droit, cette liste est composée de cours empruntés au programme-type des deux premières années du bachelier de droit. Ces unités sont des matières indispensables à la formation de tout juriste; ils font du reste partie des enseignements obligatoires du programme de bachelier en droit.