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2180 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'LEGISLATION' 
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Législation fiscale. Divisée en 7 chapitres, cette publication s'efforce de répondre de la manière la plus complète aux questions de la TVA, exonérations.....En conclusion, l'ouvrage reprend une série d'adresses utiles ainsi que les taux de la TVA.Article : texte imprimé
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R.Hurst, Présidente de D.P.I. en GB, présente l'évolution de la législation britannique quant à la reconnaissance de la personne handicapée, de ses droits et l'égalité au sein de la société.Article : texte imprimé
Aux Etats-Unis, la discrimination à l'égard des personnes handicapées ne date pas d'hier. Pour une série de raisons, elle a commencé à figurer dans les programmes politiques dès les années 60, si bien qu'il existe aujourd'hui un grand nombre de [...]Article : texte imprimé
Quel que soit le pays, la législation antidiscrimination n'a eu jusqu'à présent aucun retentissement sur les nouvelles technologies* comme elle ne fait aucune référence aux fabricants, ceux-ci peuvent se permettre d'ignorer que les personnes han[...]texte imprimé
AGENCE WALLONNE POUR L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES | [S.l.] : Agence wallonne pour l'intégration des personnes handicapées | 15-10-98Différentes réglementations et arrêtés concernant l'intégration professionnelle, aide à l'emploi ordinaire, réadaptation fonctionnelle, accueil, hébergement, services d'accompagnement, service d'aide précoce, services d'aide aux activités de la [...]texte imprimé
SERVICE BRUXELLOIS FRANCOPHONES DES PERSONNES HANDICAPEES | Bruxelles : Commission communautaire française-Cocof | 2001-04Tout déplacement et toute activité doivent plus que pour les personnes à mobilité ordinaire être préparés.texte imprimé
Envisager le mobilité sous d'autres aspects. Voici quelques points qui pourront aider tout un chacun à découvrir la magie de l'espace que l'on découvre, des lieux que l'on explore, des gens que l'on rencontre et des activités ouvertes à la parti[...]texte imprimé
HEINZ-DIETRICH S. ; GROUPE DE REDACTION SUR LA LEGISLATION ANTIDISCRIMINATOIRE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES | Allemagne : Conseil de l'Europe | Intégration des personnes handicapées | 2003La participation des personnes handicapées à la société peut s'accroître par 3 approches juridiques:la législation anti-discriminatoire, le traitement préférentiel et les mesures compensatoires. Les principales mesures correspondant aux différen[...]texte imprimé
Communauté française de Belgique | [S.l.] : Service de l'exécutif de la communuauté française | 1994La législation relative au Fonds de soins médico-socio-pédagogique pour les personnes handicapées, autrement dit le Fonds 81, comprend divers arrêtés. Ceux-ci concernent respectivement la création du Conseil Communautaire Consultatif pour les pe[...]texte imprimé
CEPIM CENTRO LIGURE DOWN, CEPIM 1993,1992,1991,1989,1977,1. Legge dello stato italiano-Cepim-Act 517-4 août 1977 2. Bollettino ufficiale della regione liguria-19 avril 19893. Leggi, decreti e ordinanze presidenziali : disciplina delle cooperative sociali-Gazetta ufficiale della repubblica italiana-3/1[...]Article : texte imprimé
Carine Maillard | Bruxelles : Fédération des Maisons Médicales et des Collectifs de santé francophones-FmmcsfDepuis quelques années, la législation se durcit peu à peu envers les produits liés au tabac. Une évolution trop lente pour ceux qui se battent quotidiennement pour faire en sorte que le tabagisme recule, mais qui a le mérite d'exister... Luk Jo[...]Article : texte imprimé
En 1974, au Canada, la Commission d'enquête sur l'usage des drogues à des fins non médicales, la Commission LeDain1, déposait son rapport final. Ce rapport recommandait entre autres la décriminalisation des délits de possession et de culture de [...]texte imprimé
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Avoir une infrastructure sanitaire solide dans chaque pays est la meilleure stratégie à long terme de préparation aux urgences sanitaires mondiales. Il s'agit non seulement des systèmes de santé et de leurs ressources humaines, mais aussi de l'i[...]
