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78 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'FISCALITE' 
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RHLIOUCH A. ; Unapei (Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (Paris)En France, la personne handicapée bénéficie de certains avantages fiscaux relatifs à l'impôt sur le revenu, à la fiscalité locale et aux droits de mutation.- Revenus de travail * Ressources issues de la solidarité * Autres ressources.texte imprimé
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"Quelle idée singulière, pas très payante et pour ainsi dire impopulaire que de s'intéresser à l'impôt. Surtout s'il ne s'agit pas de le dénoncer et d'en réclamer une baisse au nom du ""trop d'impôt tue l'impôt""... mais bien au contraire de rev[...]texte imprimé
Marie-Thérèse Casman ; SIMAYS C. ; BULCKENS R. ; MORTELMANS D. | Bruxelles : Editions Luc Pire | 2007La famille est depuis toujours à l’avant-plan du modèle d’éducation de nos sociétés. Depuis plusieurs années, elle est même intégrée aux objectifs du millénaire des Nations Unies pour le développement. Cette réalité a permis de réels progrès dan[...]texte imprimé
Ce rapport formule une alternative à la vision de l'Union européenne sur son futur, tout en offrant des alternatives pour une nouvelle période. Quelques poignées sont offertes qui sont d'une importance cruciale pour le développement d'une nouvel[...]texte imprimé
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KONDILIS E. ; BODINI C. ; GILLET-VERHAEGEN A. ; DE VOS P. ; BENOS A. ; STEFANINI A. | Bruxelles : Fédération des Maisons Médicales et des Collectifs de santé francophones-FmmcsfL’Europe était, jusqu’il y a peu, un continent attractif grâce à sa combinaison réussie d’économies solides et de fortes protections sociales. Mais les temps changent, aujourd’hui tous les Etats sont en difficulté . Les auteurs de cet article mo[...]Article : texte imprimé
"D'après l'auteur, fiscalité, sécurité sociale et revenu d'intégration ont été traversés par le même paradoxe: un discours et des engagements à dominante libérale se sont conjugués à une pratique sociale-démocrate. D'un côté, il y a stabilisatio[...]Article : texte imprimé
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L'auteur aborde la question du coût social de l'immigration clandestine de main d'œuvre en Suisse, à travers les textes de lois, variablement interprétés d'un tribunal à l'autre et surtout dans le temps. Paradoxalement, le travail au noir en Sui[...]Article : texte imprimé
BISIOU Y. ; XXIIIème journées nationales de l'Anit. Usages de drogues et interdits : pratiques et changements, Nantes, 6-7 juin 2002. Atelier 2 : Addictions, santé, droits et devoirs"Une fait guère de doute que la législation en matière d'usage de stupéfiants va devoir évoluer, en particulier en France.|Mais, pour définir une nouvelle approche du droit dans ce domaine, il apparaît indispensable de l'inscrire dans un|abord g[...]Article : texte imprimé
Présentation d'une matinée de réflexion autour des inégalités sociales en santé abordées sous l'angle des déterminants sociaux et économiques, organisée le 13 novembre 2009 par la Plate-forme Santé-Solidarité.Article : texte imprimé
Cet article analyse un avis scientifique demandé à l'Institut national de santé publique du Québec pour analyser les - mesures de santé publique les plus susceptibles de diminuer la prévalence du tabagisme chez les jeunes. En ce qui concerne les[...]Article : texte imprimé
Plan féderal mis en oeuvre pour lutter contre le tabagisme actif et passif dans les lieux publics.- Créations de fonds antitabac-
