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JURISPRUDENCE
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Ensemble des décisions de justice publiées, qui interprètent et précisent le sens des textes de droit et, le cas échéant, complètent les lois et les règlements. (20)
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Au travers d'une étude approfondie de l'évolution de la jurisprudence en matière de responsabilité hospitalière, l'auteur dresse dans cet ouvrage un bilan de trente années d'adaptation de l'hôpital aux besoins des malades et au progrès médical. [...]texte imprimé
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MAMERI Q. ; FILLION E. ; CHAMPENOIS B. ; CERMES3 ; EHESP (Ecole des hautes études en santé publique)La polémique suscitée par le fameux arrêt Perruche rendu le 17 novembre 2000 par la Cour de cassation a marqué durablement le monde médical et le monde juridique, entraînant un débat public sans précédent sur une possible « judiciarisation » de [...]Article : texte imprimé
Il y a plusieurs années, une directrice de crèche a été condamnée pour homicide involontaire (aujourd’hui atteinte involontaire à la vie) pour le cas d’un enfant décédé dans la crèche. La cour a considéré que le fait de ne pas avoir respecté les[...]Article : texte imprimé
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"Cette étude met en perspective les liens cliniquement constatés entre l'alcoolisme masculin, un mode particulier de relation fantasmatique à la femme et une sexualité souvent abîmée (impuissance), parfois criminelle (violence, inceste). A parti[...]Article : texte imprimé
Une récente décision de la Cour de cassation, sur l'obligation de protection des non-fumeurs (29 juin 2005), pose la question des moyens, des résultats et de la protection effective de la santé des travailleurs. Dans le monde du travail où la lo[...]Article : texte imprimé
"Selon la circulaire Wathelet (1993), en matière de stupéfiants, un magistrat a le pouvoir de s'écarter des règles strictement répressives à condition de justifier ses choix. Qu'en est-il des pratiques actuelles?|Pour aborder cette question, Pro[...]Article : texte imprimé
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La question est la suivante: faut-il privilégier le maintien de la dignité humaine des personnes surendettées au travers du règlement collectif de dettes ou par des aides sociales financières directes?Article : texte imprimé
Articles/Documents/Questions et réponses parlementaires/Jurisprudence/Bibliographie parus sur les thèmes :|- Aide à la la jeunesse|- Aide sociale|- Avocat, audition de l'enfant|- Droit civil et familial|- Droit des étrangers|- Droit pénal|- Droi[...]
