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PROTECTION DE LA PERSONNE |
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POURTOIS B. ; WARLET J. ; Colette Leclercq | Liège : Revue d'action sociale & médico-sociale, asbl |Comment se positionne la loi face à la question de l'institution et des droits des personnes vulnérables concernant leur lieu de vie? Du niveau national au supranational, ce texte passe en revue quelques dispositions de loi insufflant une dynami[...]Article : texte imprimé
Assistant social de formation et chef de service de l'Action sociale valaisanne depuis de nombreuses années, Simon Darioli a une vision très complète de l'évolution du concept d'assistance. Dans cet article, il nous invite a porter un regard luc[...]Article : texte imprimé
La Coraasp, Coordination Romande des Associations d'Action pour la Santé Psychique, collabore une année sur deux avec le Graap-Fondation pour organiser le congrès. C'est elle qui a initié et coordonné ces ateliers cantonaux. En amont des 28 et 2[...]Article : texte imprimé
Le 1ier janvier 2013 marque l'entrée en vigueur d'une révision majeure du Code civil: la protection de l'adulte remplace les dispositions relatives au droit de la tutelle, devenu obsolète après cent ans d'application. Cette importante révision p[...]Article : texte imprimé
Le nouveau droit de protection de l'adulte entrera en vigueur au 1er janvier 2013. Adopté en 2008, il remplacera le Droit de tutelles, vieux de 100 ans.Article : texte imprimé
Le rejet de l'Autre, en raison de sa différence, existe de tout temps. Ce phénomène est le résultat de la haine, mais aussi et souvent de la peur. Face à ce type de comportement qu'elle juge répréhensible, la société actuelle prend des mesures, [...]Article : texte imprimé
L'article s'interroge sur les conditions et la volonté qui ont conduit à rédiger une charte, sur les modalités de son application et sur son transfert possible dans le champ du handicap mental.Article : texte imprimé
La circulaire commune n° COL 4/2006 est en vigueur depuis le 1er avril 2006. Elle a joué un rôle fondamental dans l'évolution des pratiques en matière de traitement des violences entre partenaires. En décembre 2009, une première évaluation appro[...]texte imprimé
En France, une personne sur dix connaît une situation de handicap. En 2005, une loi ambitieuse a réformé en profondeur la législation mettant l'égalité de traitement et l'accessibilité au coeur de son dispositif. Les personnes handicapées bénéfi[...]Article : texte imprimé
BEDARD M.E. ; BEAULIEU M. ; HARDY L. ; BAUDRY-MERLY A. | MONTPELLIER : INSTITUT REGIONAL DU TRAVAIL SOCIAL |La défense des droits des aînés constitue un mécanisme de protection pour les personnes vulnérables de la société ou pour «soi-même» contre les situations de maltraitance. Ces pratiques de défense engendrent des stratégies d’empowerment qui perm[...]Article : texte imprimé
Une figure intéressante pour comprendre les paradoxes qui entourent aujourd’hui la question du rapport entre secret, vérité et mensonge, est celle du père stérile, c’est-à-dire d’un homme qui, désirant devenir père et étant stérile, a recours à [...]Article : texte imprimé
"Depuis le 1er septembre 2014, le prince jordanien Zeid Ra'ad Al Hussein a succédé à Navi Pillay au poste de Haut-Commissaire aux droits de l'homme des Nations unies. Décrit par l'ONU comme un ""vieux routier de la diplomatie multilatérale"", il[...]Article : texte imprimé
Comment assouplir le cadre institutionnel sans le perdre de vue, en assurant les besoins et les droits du bénéficiaire?Article : texte imprimé
Assurer et respecter le droit qui existe, à tout âge et pour tout âge, assurer la protection des plus faibles, quelle que soit l'origine de leur faiblesse, en connaissant les risques de cette protection, développer les solidarités formelles sans[...]Article : texte imprimé
Jean-Michel Belorgey ; CHAUVIERE M. ; BONNEAU J. ; MORDOHAY F.O. ; VIVERET P. ; POTTIER M. ; LADSOUS J. ; DUBREUIL B. ; Joël Dutertre ; Jean-Yves Barreyre | Paris : CEDIAS |Dans Vie sociale (n° 4)La question du droit à la protection sociale appelle un certain nombre d'élucidations qui doivent porter à titre principal sur les questions suivantes:|- quels risques est-il légitime de couvrir ?|- qui faut-il faire profiter, et dans quelles li[...]Article : texte imprimé
Ces derniers mois, dans plusieurs régions de France, des équipes de travailleurs sociaux ont fait valoir leur droit de retrait face à des motifs, en apparence, divers. En creusant, les raisons de ces actions semblent en réalité se rejoindre. Ell[...]Article : texte imprimé
A l'occasion de cette fiche en deux parties, nous aborderons la notion des droits de l'homme en général. Ensuite nous vous donnerons un bref apreçu de mécanismes de protection des droits de l'homme. Enfin, nous terminerons par une courte présent[...]Article : texte imprimé
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L'action publique se réfère de plus en plus à des populations identifiées comme vulnérables et qu'il convient de protéger. La protection juridique des majeurs est à la croisée d'enjeux autour du vieillissement, de la dépendance, du handicap, de [...]Article : texte imprimé
Depuis plus d’une décennie, une approche exclusivement sécuritaire oriente les politiques migratoires européennes: mise en place d’une politique restrictive de délivrance des visas, construction de murs et de clôtures, contrôle militarisé des fr[...]Article : texte imprimé
La capacité de discernement est une notion juridique, qui se trouve dans le Code civil suisse à l'article 16* sa définition n'est donc pas médicale, mais les causes de son altération appartiennent généralement au domaine de l'art médical. Cet ar[...]Article : texte imprimé
Les personnes déficientes intellectuelles sont peu accompagnées dans leurs deuils. Dans un souci de les protéger de cette épreuve, leur entourage (professionnel et familial) fait souvent silence sur la mort et le deuil. Or, lorsqu’elles sont inf[...]Article : texte imprimé
La vulnérabilité due à l’âge ou à la maladie conduit à mettre en place des dispositifs juridiques de protection. La famille et le juge et, dans une certaine mesure, le notaire, en sont les acteurs traditionnels. La protection du patrimoine est u[...]Article : texte imprimé
Dans quels cas les âges minimums protègent-ils les droits des enfants? Dans quels cas les limitent-ils? Que signifient les idées de capacité et de consentement libre et éclairé? Comment peut-on mieux protéger les enfants contre les abus en assur[...]Article : texte imprimé
GILLET V. ; BOSMANS N. ; GIGOT A.C. ; GARCIA J. ; CONGI M.A. ; Romain Lecomte | Liège : L'Observatoire, créateur d'échanges et de transversalité, asbl |La mise sous protection judiciaire concerne des personnes qui, en raison de leur état de santé, sont reconnues «incapables» de réaliser toute une série d’actes relatifs en rapport avec leurs biens et, éventuellement, leur personne. La «capacité»[...]Article : texte imprimé
Les changements au niveau des lois qui ont une incidence sur la vie des malades psychiques, même adultes, transforment souvent la donne, y compris pour les proches qui les accompagnent. La plupart du temps, l'accompagnement d'une personne souffr[...]Article : texte imprimé
Le 16juin 2011, la Chambre des représentants a voté en période d'affaires courantes un projet de loi visant à incriminer l'abus de la situation de faiblesse des personnes. Attendue depuis près de quinze ans par les personnes luttant contre les g[...]Article : texte imprimé
PETIAU A. ; Nicole Questiaux ; PAQUOT N. ; GAUTHIER P. ; LAFORE R. ; LADSOUS J. ; SALVATOR J. ; TRAPON M. ; DUPRIET R. ; SPIEGEL J. | Paris : CEDIAS |Dans Vie sociale (n° 2)Internet et les nouvelles technologies de la communication font aujourd'hui pleinement partie des pratiques culturelles et de la sociabilité quotidienne des jeunes. Leurs pratiques et comportements en ligne portent des enjeux bien connus à ces â[...]Article : texte imprimé
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VALLEUR M. ; BUCHER C. ; CENTRE MEDICAL MARMOTTAN ; EPS ALSACE NORD-BRUMATH | Paris : Armand Colin | 128 | 2006"Nous connaissons une offre tentaculaire de jeux de hasard de toutes sortes et pour toutes les bourses. Face à la masse croissante fes ""joueurs pathologiques"", on commence à mesurer le coût social d'un phénomène dont l'Etat bénéficie , mais do[...]Article : texte imprimé
Dans son arrêt Kayak contre Turquie du 10 juillet 2012, la Cour européenne des droits de l 'homme étend de manière importante l'obligation d'agir des autorités scolaires en vue de protéger les enfants de comportements violents au sein de l'école[...]Article : texte imprimé
Johan Jaquet, Auteur ; Jean-Marie Coste, Auteur ; Patricia Cultrera, Auteur |Une personne interdite de casino peut être réintégrée selon une procédure établie. C'est ce qu'on appelle la levée d'exclusion. A Neuchâtel, elle s'effectue après une évaluation financière et addictologique avant d'être suivie d'une période d'ob[...]Article : texte imprimé
Lorsque vient le moment de prendre la décision d’orienter une personne dépendante vers un établissement d’accueil spécialisé, il est rare que le «dépendant» soit volontaire. Cette décision se prend parfois avec lui, mais souvent sans son accord.[...]Article : texte imprimé
"L'idée de libre choix est liée à celle d'autonomie, de liberté de décision. Peut-on dire du libre choix qu'il s'exerce ""dans le cadre des lois qui le réglementent""? Peut-on en dire qu'il s'exerce tant qu'il n'attente pas à celui d'autrui? Peu[...]texte imprimé
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Nicolas Dietrich, Auteur |La nouvelle loi sur les jeux donne des compétences aux cantons. Depuis une quinzaine d'années, ces derniers se sont progressivement investis de la problématique et réfléchissent activement à leur implication dans le dispositif de protection des [...]Article : texte imprimé
L'adoption à l'unanimité par les députés, en première lecture, le 25 février dernier, de la proposition de loi «renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes» a actionné|le tam-tam médiat[...]Article : texte imprimé
VST publie en trois parties le compte-rendu d’un groupe de travail réunissant des professionnels du secteur médico-social intervenant à l’afaser, une association francilienne accueillant et accompagnant des enfants et des adultes.|La première pa[...]Article : texte imprimé
Le droit de protection de l'adulte, entré en vigueur le 1ier janvier 2013, est directement inspiré des principes des droits humains et de la déontologie du travail social en suisse, tels la dignité humaine, l'autodétermination, la participation,[...]Article : texte imprimé
Rebecca Joly, Auteur |La Confédération suisse a adopté une nouvelle loi sur les jeux d'argent. L'Office fédéral de la justice, responsable du processus, nous présente ici son point de vue sur les principales nouveautés de cette réforme, notamment sous l'angle de la p[...]texte imprimé
Infor Santé (service de promotion de la santé)- Mutualité chrétienne | Bruxelles : Editions Vanden Broelen | 2009Le panorama social s'adresse non seulement aux ayants droit, mais également, grâce à sa structure logique et pratique, à tous ceux qui exercent une profession sociale de première ligne: l'assistant social, le médecin généraliste, l'infirmier, le[...]Article : texte imprimé
La société a changé et avec elle la famille et le statut de l'enfant. Si celui-ci est en principe beaucoup plus écouté qu'autrefois, est-il toujours mieux entendu? [...]|Devant la justice, à l'école, dans les lieux d'apprentissage de la citoyenn[...]Article : texte imprimé
THUAN G. ; XIème Assises nationales des avocats d'enfants, Séminaire, 21 novembre 2008 (ENA) | Liège : Jeunesse et Droit asbl |"Texte de l'intervention de M. Grégory Thuan lors du colloque ""La protection de l'enfant et la recherche de son meilleur intérêt"". Cet article expose la place de l'enfant dans le mécanisme de protection institué par la Cours européenne des dro[...]Article : texte imprimé
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BOUJEKA A. ; Paris,2007 | Louvain-La-Neuve : Academia Bruylant, L'Harmattan | Droit et Justice | 2009Autonomie, participation, émancipation représentent autant de termes qui parlent aux personnes en situation de handicap. Evoquer la protection pour une personne handicapée peut prêter à discussion dès lors que ce terme s’entend dans sa connotati[...]Article : texte imprimé
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L'hôpital est un espace temps spécifique dans lequel va naître le langage traditionnel de l'aide à la vie et de prendre soin institutionnel Laïc. En absence d'espace et de temps, le langage en tant que tradition ne peut exister...Article : texte imprimé
GAILLARD R. ; GRIVEL A. ; BAUER M. ; FRESNEL F. ; ROBERT-NICOUD M. ; GEOFFROY J.J. ; Martine Bungener ; BACHIMONT J. ; ALVES-BORGES C. ; GAUMONT H. ; MALHERBE P. ; SERAPHIN G. | La Grande Motte : Actif information |Jugé «inadapté, insuffisamment contrôlé et régulé», parfois même «attentatoire» aux droits individuels, le dispositif français de protection juridique des majeurs vient enfin de «faire peau neuve» par le biais d'une réforme qui a tardé à voir le[...]texte imprimé
Le premier ouvrage consacré à la réforme des incapablesCet ouvrage fournit un éclairage pluridisciplinaire et une analyse de droit comparé belge, suisse et québécois sur les questions relatives à la protection des incapables majeurs, afin de mie[...]Article : texte imprimé
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Afin de renforcer la protection juridique des personnes vulnérables, la loi du 5 mars 2007, entrée en vigueur le 1er janvier 2009, prévoit de nombreux changements et amendements par rapport à celle de 1968. Explications.texte imprimé
Isa Van Dorsselaer ; FONDATION ROI BAUDOUIN, SPF JUSTICE, FEDERATION ROYALE DU NOTARIAT BELGE | Bruxelles : Fondation Roi Baudouin | 2014Introduction Un nouveau statut de protection Protection extrajudiciaire Protection judiciaire : l’administration provisoire revue et corrigée Comment se déroule la procédure de placement sous administration ? Comment l’administrateur est-il dési[...]Article : texte imprimé
Interview du médecin-chef du Département de psychiatrie et psychothérapie du Centre Hospitalier du Valais Romand (CHVR).Article : texte imprimé
L'article propose, à partir de l'intervention de Mme Noëlle Chatagny - juriste, ex-tutrice générale du canton de fribourg et membre de la Commission d'experts interdisciplinaire pour l'élaboration du nouveau droit de de protection - quelques éta[...]Article : texte imprimé
Les 28 et 29 mai 2013, le Congrès du Graap s'est interrogé sur les forces et les faiblesses du nouveau droit à la protection de l'adulte, entré en vigueur le 1ier janvier 2013. Juristes, psychiatres, travailleurs sociaux ont apportés des éclaira[...]Article : texte imprimé
Les blogs personnels, Facebook, Netlog, Youtube... l'utilisation d'Internet et le partage d'images ou de vidéos se généralisent et se facilitent. Les groupes de paroles ou de réactions se développent également de plus en plus. Cette facilité ent[...]Article : texte imprimé
La vie amoureuse des personnes handicapées mentales en institution soulève la question du respect de la liberté individuelle, mais aussi celle du devoir de protection. Peut-on aborder ce sujet avec elles sans être intrusif, incitatif ou dans le [...]Article : texte imprimé
Ce dossier a été réalisé suite à un congré organisé par le Graap-F et la Coraasp, en mai 2013, sur l'entrée en vigueur dès janvier 2013 du nouveau drroit de la protection de l'adulte intitulée: 'Protection de l'adulte: entre sécurité et liberté,[...]Article : texte imprimé
Le milieu carcéral est par essence un microcosme où les intérêts individuels et collectifs s'affrontent de manière plus aigüe qu'ailleurs. Les enjeux liés à toute action de santé publlque y sont mis en évidence, notamment la nécessité d'une impl[...]Article : texte imprimé
Jamila Zekhnini ; HOTTOIS G. ; OTTE M. ; Céline Remy ; BOSSON M. ; FENAUX P. | Bruxelles : Centre bruxellois d'action interculturelle |La science peut-elle servir à des fins idéologiques? C’est la question centrale que pose ce dossier: recherche et développement, technosciences, nouvelles technologies et bioéthique sont au programme. Des concepts porteurs d’enjeux de société dé[...]Article : texte imprimé
- Définition et analyse- Formes et fonctions- Secret ou non-savoir?- Des transparences qui cachent plus qu'elles ne révèlent...- Quelle place pour les personnes avec un handicap mental?Article : texte imprimé
"Taboue, contrôlée, ignorée... la sexualité dans le travail social demeure pour le moins un sujet sensible. Quelle que soit l'institution (prison, CER, MECS, crèche, ITEP...), quelle que soit la manière d'en parler, l'intimité, le désir, la viol[...]Article : texte imprimé
Dans les thérapies d'adolescents adressés par l'Aide sociale à l'enfance, l'humour est rare et précieux. La fragilité narcissique, les traumatismes vécus par ces patients en font des psychismes aux antipodes de la capacité de jouer, de symbolise[...]Article : texte imprimé
Afin de prendre quelque recul par rapport aux opinions contemporaines en matière de secret, de tromperie et de mensonge, on propose une courte histoire, à grandes enjambées, des notions et des problèmes : du pseudos grec au mensonge extra-moral [...]Article : texte imprimé
S'il est évident qu'une relation d'équivalence est possible, nous savons pourtant qu'une relation de curatelle s'amorce par une restriction des droits fondamentaux de la personne!Article : texte imprimé
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COL 4/2006 (révisée le 12.10.2015), c'est avec cette nouvelle référence qu'entre en jeu l'actualisation de la circulaire commune de la ministre de la Justice et du Collège des procureurs généraux relative à la politique criminelle en matière de [...]Article : texte imprimé
Christophe Bartholomé ; Romain Lecomte | Liège : L'Observatoire, créateur d'échanges et de transversalité, asbl |Pour les services résidentiels accueillant des personnes handicapées mentales, les défis sont nombreux afin de faire en sorte qu’elles soient réellement «chez elles» et bénéficient d’une intimité maximale dans les différents aspects de leur vie.[...]Article : texte imprimé
Le nombre des personnes âgées liées à l'immigration et restées dans le pays de travail augmente naturellement. Chaque pays, au rythme propre de l'histoire de sa migration, vit cela et prend ou non des mesures spécifiques. Quand le besoin s'en fa[...]Article : texte imprimé
Le 'secret de famille' est souvent perçu comme une tache indélébile qui marque du signe de l'infamie les membres qui en sont dépositaires et du signe de la malédiction les générations suivantes! L'imagerie populaire aurait tendance à faire du se[...]
![La parole de l'enfant [dossier]](./styles/zen/images/no_image.jpg)
