Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (7)
Faire une suggestion Affiner la recherchetexte imprimé
HAUSER J. ; CALVO E. ; HOMMES & MIGRATIONS ; MABE B. ; KERROU M. ; VASQUEZ A. ; LECERF J. ; COSTES A. | Paris : Hommes et migrations | 1987Article : texte imprimé
texte imprimé
DEKEUWER-DEFOSSEZ F. ; CHOAIN C. ; COUTEL C. ; FEUILLET-LE MINTIER B. ; SERIAUX A. ; MURAT p. ; GOBERT M. ; FLOUR Y. ; GRIMALDI M. ; HAUSER J. ; RIVIER M-C. | Villeneuve d'Ascq : Presses Universitaires de Septentrion | 2005Transmission de gènes et de biens, transmission d'une identité et de valeurs familiales, le législateur vient d'investir ou de remodeler ces objets de la transmission des parents aux enfants par les lois de 2001 sur les successions, de 2002 sur [...]Article : texte imprimé
Le regard social porté sur les personnes souffrant de manière permanente ou ponctuelle d'insuffisances mentales a évolué lorsque ces états ont été reconnus comme relevant de la maladie, au milieu du XIXème siècle. Dans sa fonction régulatrice et[...]Article : texte imprimé
La définition juridique du couple ( déterminé par le mariage, PACS ou concubinage ) mène à la définition du destinataire d'un droit et à la question de l'opposabilité du droits à des tiers. Or, le couple n'est pas naturellement destinataire de d[...]Article : texte imprimé
La complexité des sources et l'incertitude quant à la philosophie commune des pays européens rendent particulièrement délicate la construction d'un droit européen du couple. Les textes, les jurisprudences et les groupes de réflexion ont tendance[...]Article : texte imprimé
L'affaiblissement dû à l'âge peut conduire au placement de la personne sous un régime de protection juridique. L'incapacité de protection qu'elle engendre devrait permettre de prendre soin de son patrimoine et surtout de sa personne, en particul[...]
