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Résumé :
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Notons-le d'emblée: le sous-titre du présent article ressort plus du désir que de la réalité. Il serait en effet souhaitable que les directeurs du secteur social et médico-social «se prennent davantage la tête» avec l'élaboration et la mise en œuvre du règlement de fonctionnement des établissements dont ils ont la charge. Or ce document semble constituer le parent pauvre des «outils de la citoyenneté» exigés par la Loi 02/2000. On le rédige rapidement, on l'affiche ... et on passe à autre chose, pour ne pas dire: aux choses sérieuses.|Pourtant, rien n'est plus sérieux qu'un règlement de fonctionnement bien compris. Certains en font même un des outils principaux de lutte contre les maltraitances, surtout, comme cela est recommandé, si les usagers eux-mêmes participent à son élaboration. Le problème principal rencontré lors de la mise en place d'un règlement de fonctionnement, qui est, rappelons-le, une « liste» des droits et devoirs des usagers, est le maintien d'un équilibre délicat entre la citoyenneté et la sécurité de l'usager, c'est-à-dire, pour le service qui l'accompagne, entre risque éducatif et risque juridique.
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