Objectifs (en termes de compétences)

Le but du cours est double :
- d'une part il veut introduire l'étudiant aux grands systèmes contemporains et à la méthode comparative ;
- d'autre part il veut familiariser l'étudiant à la langue parlée et écrite néerlandaise, et plus spécialement à la terminologie juridique.

Objet de l'activité (principaux thèmes à aborder)

1. Partie générale : la notion et le développement du droit comparé ; les méthodes de droit comparé et ses applications ; les grandes traditions juridiques dans le monde ; les rapports entre la tradition de la common law et celle des droits européens continentaux ; les codifications européennes.2. Capita selecta (dont le thème peut changer d'une année à l'autre) : exposé, dans une perspective comparative, d'institutions spécifiques de différents systèmes juridiques européens (p.ex. la responsabilité civile, la théorie générale des contrats, le contrôle constitutionnel, etc.).Exposés magistraux entièrement en néerlandais, afin de développer chez l'étudiant l'aptitude à suivre des cours et prendre des notes dans une autre langue. La partie générale est davantage théorique, la seconde partie aborde davantage des matières juridiques dont l'étudiant a déjà acquis des connaissances en droit belge. Il est essentiel que les étudiants se familiarisent régulièrement avec des ouvrages en néerlandais, en approfondissant la matière des cours à l'aide des supports à partir desquels le cours est enseigné.

Résumé : Contenu et Méthodes

1. Qu'est ce que le droit comparé ?
Les méthodes en droit comparé
L'utilité et les dangers.
2. Les grands systèmes de droit contemporain
(sources de droits, structure constitutionnelle, organisation judiciaire, institutions de droit privé)
Le droit anglais
Le droit américain
Le droit allemand
Le droit français
Les systèmes mixtes : Israël, Afrique du Sud, Québec
Le droit japonais
Les droits islamiques
3. Vers une harmonisation des droits?

Autres informations (Pré-requis, Evaluation, Support, ...)

Prérequis : Maîtrise passive et active du néerlandais.

Support :
1. Partie générale : W. Devroe, A. Van den Berghe, Inleiding tot de rechtsvergelijking (Acco, Louvain 2004)2. Partie spéciale: Fiches disponibles aux valves électroniques.

Evaluation : Une liste cumulative de questions est affichée aux valves électroniques de semaine en semaine. Les questions de l'examen sont tirées de cette liste.

Autres crédits de l'activité dans les programmes