 Principes généraux relatifs à la
réglementation du doctorat
Les principes suivants ont été adoptés par le Conseil
académique en vue de l'élaboration ou de la révision
éventuelle par les Facultés de leur règlement du doctorat. Ces
règlements facultaires sont disponibles dans les différents
secrétariats.
I Admission
Chaque Faculté assure une information adéquate, si possible
écrite, des candidats doctorands. L'inscription au doctorat est
subordonnée à une autorisation de l'organe facultaire compétent
au sein de la Faculté. Celui-ci vérifie si l'étudiant a les
titres requis pour entamer un travail de doctorat et les aptitudes
nécessaires pour le mener à bien. Il apprécie également
l'intérêt du projet de recherche présenté.
L'organe facultaire compétent définit éventuellement un
programme complémentaire de formation théorique avancée, y
compris des éléments de formation générale permettant au
doctorand d'inscrire sa recherche personnelle dans la complexité d'un
cadre interdisciplinaire.
L'organe facultaire compétent approuve le choix, par le candidat,
du promoteur et vérifie si l'encadrement et les moyens nécessaires
pour mener le doctorat à bonne fin sont disponibles. Le comité
d'encadrement fait un bref rapport annuel au Bureau de la Faculté, ou aux
instances à qui la faculté a donné délégation pour
suivre les travaux de doctorat.
II Confirmation
Une épreuve de confirmation a lieu dans un délai à fixer
par l'organe compétent, et d'au maximum 18 mois après l'inscription
au doctorat, sauf dérogation explicite et personnelle.
Elle comprend l'examen par un comité d'encadrement
désigné par l'organe facultaire compétent d'un rapport sur
l'état de la recherche.
Elle peut comprendre, en outre, une épreuve sur un programme de
formation théorique avancée, susceptible d'être sanctionnée
par un diplôme ou un certificat indépendamment de la poursuite du
doctorat. A la suite de l'épreuve de confirmation, l'autorisation est
confirmée définitivement, prolongée pour une durée
déterminée ou refusée, le comité d'encadrement peut aussi
donner un avis de réorientation. En cas de prolongation, une dernière
épreuve de confirmation aura lieu dans une délai maximal de douze
mois, par exemple.
En cas de refus, un appel est possible.
III Préparation de l'épreuve
La préparation de l'épreuve comporte un travail de recherche
personnel visant un progrès de la science. Les conditions de travail au
sein de la structure d'accueil seront de nature à permettre la bonne fin
du doctorat dans un délai raisonnable.
Le doctorand communique l'état d'avancement de ses travaux en
participant à des séminaires de recherche, en adressant un rapport
annuel d'activité au comité d'encadrement ou de lecture et en
publiant, le cas échéant, des résultats relatifs à son
travail de recherche.
Il est souhaitable que la dissertation soit achevée dans un
délai n'excédant pas 4 à 5 ans.
IV Collation du titre
Le jury est désigné par le Recteur lorsque le travail de
recherche peut être considéré comme achevé. Le jury
comprend au moins cinq membres, dont le(s) promoteur(s).
En outre, la présidence du jury est en principe assurée par
le Doyen de la faculté ou le Président du département
concerné ou toute autre personne déléguée par le
doyen.
Les fonctions de Président de jury et de promoteur sont
incompatibles.
La présence dans le jury de personnalités scientifiques ne
relevant pas de l'UCL est souhaitable.
La collation du titre comprend deux étapes : un examen
préliminaire et un examen final.
Lors de l'examen préliminaire, le jury apprécie le projet de
dissertation et le dossier du candidat.
Le jury communique au candidat les observations de fond et de forme, et
fixe les modalités de l'examen final.
L'examen final comprend la présentation et la défense
publique de la dissertation originale et, le cas échéant, d'une ou
plusieurs thèses. La dissertation est déposée à la
bibliothèque avant l'octroi du titre.
Les résultats de la recherche sont portés à la
connaissance de la communauté scientifique internationale.
Nota bene : Les principes relatifs à la confirmation et
à la préparation ne seront pas appliqués aux travaux de
recherche doctorale considérés comme achevés quand ces travaux
ont été préparés dans une université autre que
l'UCL.
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