Programme d'études 2002-2003

La communication des résultats

Art. 46. - Le Président du jury proclame les résultats des épreuves et des parties d'épreuves immédiatement après la délibération.

Art. 47. - Les étudiants qui ont obtenu un titre ou qui sont admis à l'épreuve suivante ou à la deuxième partie de l'épreuve sont invités à signer leur diplôme ou leur certificat aussitôt après la proclamation des résultats.

Art. 48. - Les notes obtenues par chaque étudiant lui sont communiquées, après enregistrement ou délibération, dans les formes arrêtées par la Faculté.

La Faculté peut décider que les notes seront communiquées par simple affichage, par lettre adressée à chaque étudiant. En tout cas, le Secrétaire du jury communiquera, après la délibération, à chaque étudiant qui le lui demandera, les points obtenus par celui-ci.

Afin de donner à la communication des notes, quelle que soit la forme adoptée, son plein effet pédagogique, le Conseil académique invite chaque enseignant ou équipe d'enseignants à fournir aux étudiants, au début du cours, des informations suffisantes sur :

- les objectifs et le plan du cours;

- les supports pédagogiques utilisés;

- les méthodes d'enseignement, d'évaluation en cours d'année et d'examens;

- le système de notation utilisé par les examinateurs avec, s'il y a lieu, la pondération des différentes notes attribuées à un même étudiant.

Quant aux étudiants, ils consulteront d'abord les programmes d'études publiés par l'Université ou par la Faculté. Ces programmes indiquent les enseignements donnant lieu à un examen sur la théorie, les enseignements qui aboutissent à un examen pratique et les enseignements qui donnent lieu à d'autres méthodes de contrôle des connaissances. Les étudiants s'informeront ainsi sur les systèmes d'appréciation de leurs compétences pratiques en cours d'année.

Art. 49. - Les crédits obtenus par chaque étudiant ajourné lui sont communiqués, dans les plus brefs délais après la délibération, dans les formes arrêtées par la Faculté.

La Faculté peut décider, par exemple, d'informer les étudiants ajournés sur leurs crédits par simple affichage.

Art. 50. - Les étudiants ajournés peuvent s'adresser au Secrétaire du jury pour recevoir des indications sur les causes de leur échec et un avis d'orientation.

Ils peuvent également s'adresser à un membre du jury pour la matière qu'il enseigne.

Programme d'études 2002-2003

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Responsable : Jean-Louis Marchand