| DROI2392 | La jurisprudence de la cour d'arbitrage dans les différentes branches du droit |
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[30h]
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Enseignant(s) :
Anne Roland
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 Objectifs
Le cours sous rubrique est inscrit au programme de la 3e licence en droit, sous forme d'un cours à thème; Il peut varier, dans ses développements, à raison des évolutions de la jurisprudence de la Cour d'arbitrage.
Cahier des charges
La Cour d'arbitrage a rendu une centaine d'arrêts. Certains d'entre eux s'inscrivent dans la problématique des rapports entre l'Etat, les Communautés et les Régions. D'autres rencontrent des questions juridiques essentielles où les aspects de droit constitutionnel sont secondaires : droit privé, droit pénal, droit judiciaire, droit international, droit économique et droit social.
Le cours peut avoir pour objet d'illustrer les aspects les plus caractéristiques de cette jurisprudence et de montrer comment les arrêts de la Cour gagnent à être connus dans l'ensemble des branches du droit.
Cours magistral illustré par des analyses d'arrêts.
Résumé
La Cour d'arbitrage a rendu une centaine d'arrêts. Certains d'entre eux s'inscrivent dans la problématique des rapports entre l'Etat, les Communautés et les Régions. D'autres rencontrent des questions juridiques essentielles où les aspects de droit constitutionnel sont secondaires : droit privé, droit pénal, droit judiciaire, droit international, droit économique et droit social.
Plusieurs arrêts importants ont trait à la matière des droits de l'homme.
Le cours a pour objet d'illustrer les aspects les plus caractéristiques de cette jurisprudence et de montrer comment les arrêts de la Cour d'arbitrage gagnent à être connus dans l'ensemble des branches du droit.
Il s'inscrit ainsi dans une perspective pluridisciplinaire.
Cours magistral illustré par des analyses d'arrêts.
Autres informations du cahier des charges
Les titulaires pourraient être amenés à devoir dispenser en outre, et durant au moins une année académique, cet enseignement en troisième licence à horaire décalé et ce, à raison d'un crédit horaire de trente heures.
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