| DESO2333 | Droit approfondi de la sécurité sociale |
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[30h]
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Enseignant(s) :
Pascale Vielle
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 Objectifs
Le cours constitue un complément et un approfondissement de la matière enseignée au cours de droit de la sécurité sociale du programme de la 2e licence en droit (DESO 2206).
Cahier des charges
Le contenu du cours peut varier, en tout ou en partie, d'une année à l'autre en tenant compte notamment de l'actualité de certaines questions, tout en évitant des doubles emplois avec le cours DESO 2206.
Il peut s'agir de l'étude de questions particulières (par exemple la notion de rémunération comme base de calcul des cotisations sociales) ou de l'étude systématique d'un secteur de la sécurité sociale (par exemple, l'indemnisation du chômage involontaire).
Enseignement magistral, faisant largement appel à une analyse de la jurisprudence.
Résumé
Ce cours constitue un complément et un approfondissement de la matière enseignée en 2e licence. Il est consacré, pour l'essentiel, à l'étude du régime de l'indemnisation du chômage involontaire. Le choix de cette matière s'impose, à la fois, en raison de son intérêt pratique et du caractère interdisciplinaire de cette réglementation (cf. spécialement, les nombreuses références au droit du travail).
A ces considérations s'ajoute le fait qu'une nouvelle réglementation de ce secteur de la sécurité sociale est entrée en vigueur le ler juin 1992.
Une place importante est réservée à l'analyse de la jurisprudence, dans la mesure où elle reste valable pour l'application de la nouvelle réglementation.
a) Les dispositions légales et réglementaires qui composent le droit de la sécurité sociale se caractérisent souvent par leur technicité et par leur complexité. Pour l'essentiel, elles ne sont cependant que l'expression de la logique interne du système où, si l'on préfère, de la ratio legis qui les inspire. Le premier objectif du cours est, dès lors, de faire percevoir à l'étudiant que ces textes légaux et réglementaires peuvent mieux se comprendre, et leur signification apparaître plus clairement, au départ des lignes de force qu'ils entendent concrétiser.
b) Le nombre de dispositions légales et réglementaires requiert aussi qu'au terme de son étude, l'étudiant ait acquis une méthode d'utilisation de ses codes, qui lui permette de trouver rapidement les textes relatifs à une question déterminée, de faire les connexions nécessaires et de procéder surtout à une lecture attentive des textes.
c) Enfin, l'étudiant doit pouvoir appliquer à des cas concrets, les principes qui lui auront été enseignés.
Autres informations du cahier des charges
Enseignement magistralLe cours ne fait pas l'objet d'un syllabus. En revanche, une farde de documentation est remise aux étudiants. Elle contient les principales décisions de jurisprudence relatives à la matière du chômage et analysées au cours.
L'examen a lieu par écrit ou par oral. Dans les deux cas, l'étudiant peut disposer de son code et de la farde de documentation visée ci-dessus.
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