| DESO2330 | Droit bancaire et boursier |
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[30h]
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 Résumé
Ce cours, qui se situe principalement dans le prolongement du cours général de droit commercial, couvre le secteur des activités financières au sens large. D'une part, il trace le cadre juridique général de celles-ci (organisation et régime public de la monnaire, de l'épargne, du crédit, des bourses et des opérations sur valeurs mobilières).
D'autre part, il examine les aspects juridiques de divers types d'opérations bancaires (comptes; crédits; services), boursières et sur valeurs immobilières.Présenter, expliquer et clarifier les aspects juridiques du système global de l'épargne, du crédit et des valeurs mobilières en en montrant la cohérence, le dynamisme et la combinaison de règles spécifiques et de l'application des règles générales du droit public ou privé.
Cours magistral prenant appui sur des notes de cours.
Le cours DESO2330 est mentionné dans les programmes suivants :
DECO3DS Diplôme d'études spécialisées en droit économique
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