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 Objectifs
Le cours est conçu comme une large introduction au droit du travail et au droit de la sécurité sociale. Il vise notamment à mettre en relief les emprunts faits par ces disciplines, tant au droit privé (spécialement le droit des obligations) qu'au droit public.
Cahier des charges
La première partie du cours a pour objet l'étude du droit du travail. Elle est elle-même divisée en deux titres. Le premier est consacré au droit des relations individuelles du travail (notion, formation, exécution, suspension et rupture du contrat de travail; réglementation du travail). Le second est consacré au droit des relations collectives du travail (organisations professionnelles; conventions collectives et règlements de travail; organes de concertation et de négociation; conflits collectifs du travail).
La deuxième partie du cours a pour objet l'étude du droit de la sécurité sociale. Elle est elle-même divisée en deux titres. Le premier est consacré à l'étude des structures des principaux régimes de sécurité sociale (salariés et indépendants). Pour chacun d'eux, sont analysés les principes relatifs à la détermination de leur champ d'application, à leur mode de financement ainsi qu'à leur organisation administrative. Le second est consécré à l'étude de certaines prestations de la sécurité sociale. Les prestations retenues peuvent varier d'une année à l'autre. Une priorité est cependant attribuée à la manière des accidents du travail, en raison de l'intérêt pratique particulier qu'elle présente pour le juriste.
Résumé
le cours est divisé en deux parties portant sur le droit du travail et sur le droit de la sécurité sociale.
L'exposé du droit du travail est lui-même divisé en deux titres. Le premier est consacré au droit des relations individuelles de travail et porte sur la législation (en ce compris, les conventions collectives interprofessionnelles) relatives au contrat de travail. Le second a pour objet l'analyse du droit des relations collectives de travail (organisations professionnelles; les conventions collectives et le règlement de travail; les organes de négociation et de concertation; les conflits collectifs).
La deuxième partie du cours est consacrée au droit de la sécurité sociale. Dans un premier titre, sont étudiées les structures des régimes de sécurité sociale des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants. Pour chacun de ces régimes, sont analysés les principes relatifs à la détermination de leur champ d'application, à leurs modes de financement ainsi qu'à leur organisation administrative. Le titre deux est consacré à l'étude de certaines prestations de la sécurité sociale.L'exposé est limité, à cet égard, à la matière des accidents du travail et à l'indemnisation de l'incapacité de travail dans le cadre de l'assurance soins de santé et indemnité.
Autres informations du cahier des charges
Enseignement magistral - Syllabus - Exercices pratiques.Les étudiants ont le choix entre l'examen oral ou écrit. Sont privilégiées, les questions portant sur l'application de cette législation, plutôt que les questions théoriques.Le cours fait l'objet d'un syllabus, actualisé chaque année.
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