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Master en droit [120.0]

AnnéesTravail de fin d'étude


Retour en début de pageObjectifs de la formation

Après trois années de baccalauréat, le programme de Master en droit poursuit le double objectif de compléter la formation générale de l’étudiant par l’enseignement de matières fondamentales (tronc commun) et de spécialiser ses connaissances par l’enseignement de matières plus particulièrement destinées à sa future pratique professionnelle (finalités et options). La spécialisation résulte du libre choix de l’étudiant parmi des regroupements cohérents de matières.

L’équilibre entre formation générale et formation spécialisée doit permettre d’acquérir une compétence juridique de haut niveau technique éclairée par une compétence de réflexion critique.

Le programme de Master est également conçu afin de permettre aux étudiants d’approcher le milieu professionnel (stage et mémoire), d’approfondir leurs connaissances linguistiques (cours en anglais et échanges avec la KULeuven) et de parfaire leur formation à l’étranger (échanges Erasmus).


Retour en début de pageStructure du programme

Conformément au décret, le programme de Master en droit totalise, pour chaque finalité, un minimum de 120 crédits répartis sur deux années d'études correspondant à 60 crédits chacune.

Ce programme est constitué, pour l’étudiant, de quatre grands ensembles cohérents : un tronc commun (43 crédits), un mémoire (et son séminaire d’accompagnement : 17 crédits), une finalité (30 crédits), deux options (2 x 15 crédits).

Le programme de la première année du Master est constitué par :
- les cours et les exercices pratiques du tronc commun (étalés sur toute l’année) ;
- le séminaire d’accompagnement du mémoire (2ème quadrimestre) ;
- une option au choix, parmi les quinze proposées (2ème quadrimestre).

Le programme de la deuxième année du Master est constitué par :
- une finalité au choix, parmi les quatre finalités proposées (1er quadrimestre) ;
- le mémoire (étalé sur toute l’année) ;
- une option au choix, parmi les quinze proposées — ou des cours au choix dans d’autres finalités — ou des cours suivis à l’étranger dans une université partenaire (Erasmus) (2ème quadrimestre).

Le programme de ce master totalisera, quelles que soient la finalité ou les options choisies, un minimum de 120 crédits répartis sur deux années d'études correspondant à 60 crédits chacune

Tronc commun du master en droit

Finalités spécialisées

Options du master en droit


Retour en début de pagePositionnement du programme

Masters complémentaires accessibles : tous (en projet)

Formations doctorales accessibles : toutes (en projet)


Admission

Bacheliers universitaires
Diplômes Conditions spéciales Accès Remarques
Bacheliers UCL
Bachelier en droit [180.0]   Accès direct  
Bacheliers belges de la Communauté française
Bacheliers en droit   Accès direct  
Bacheliers belges de la Communauté flamande
Bachelor in de rechten   Accès direct  
Bacheliers étrangers
Bacheliers en droit   Sur dossier: accès direct ou moyennant compléments de formation Compléments de formation :
Droit constitutionnel
Droit judiciaire 

Bacheliers non universitaires
Diplômes Accès Remarques
> En savoir plus sur les passerelles vers l'université.
 

Diplômés du 2° cycle universitaire
Diplômes Conditions spéciales Accès Remarques
Licenciés
 
Licenciés en droit   Accès direct  
Masters
 
Master en droit [120.0]   Accès direct  

Diplômés de 2° cycle non universitaire
Diplômes Accès Remarques
> En savoir plus sur les passerelles vers l'université.
 

Adultes en reprise d'études
> Consultez le site www.uclouvain.be/vae

Tous les masters (à l'exception des masters complémentaires) peuvent être accessibles selon la procédure de validation des acquis de l'expérience.

Les adultes avec une expérience professionnelle pourront s’inscrire au programme sur base d’une procédure d’admission individualisée.

Accès personnalisé
Pour rappel tout master (à l'exception des masters complémentaires) peut également être accessible sur dossier.

Procédures d'admission et d'inscription

Consultez les conditions d'admission générales

Procédures particulières :

  • Les dossiers de demande de validation des acquis de l’expérience (VAE) sont à soumettre au Secrétaire Académique.
  • Les dossiers de demande d’admission au programme d’équivalence de diplôme sont à soumettre au Secrétaire Académique.


Contact

Retour en début de pageGestion du programme

Commission du Master en droit

Retour en début de pageContacts utiles

Directeur administratif

Adjointe au Directeur administratif, en charge des Affaires étudiantes



Pédagogie

Retour en début de pagePoints forts de l'approche pédagogique

Retour en début de pageEvaluation



Internationalisation
Nombreuses destinations Erasmus (au deuxième quadrimestre de la deuxième année de Master en droit) pour les options, et à l’avenir, pour les finalités en partenariat privilégié (au premier quadrimestre de la deuxième année de Master en droit).

Echanges bilingues avec la KULeuven.



Tronc commun
Légende
ObligatoireAu choix
Cours non dispensé cette année académiqueCours cyclique non dispensé cette année académique
Cours cyclique dispensé cette année académiqueCours de 2 ans

Cliquez sur le sigle du cours pour consulter le cahier des charges détaillé (objectifs, méthodes, évaluation, etc..)
Année
12
Aucun horaire disponible

ObligatoireCours obligatoires (35 crédits)
L'étudiant est tenu de suivre les cours suivants :
Obligatoire DROI2101

Droit fiscalMichel De Wolf, Edoardo Traversa60h 6 crédits 1q x 
Obligatoire DROI2102

Droit international privéJean-Yves Carlier, Marc Fallon, Marc Fallon (supplée Stéphanie Francq), Stéphanie Francq60h 6 crédits 1q x 
Obligatoire DROI2103

Droit international publicJoe Verhoeven, Pierre d'Argent60h 6 crédits 1q x 
Obligatoire DROI2104

Droit commercial spécial et droit comptableYves De Cordt, Michel De Wolf45h 5 crédits 2q x 
Obligatoire DROI2105

Droit patrimonial de la familleJean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont (supplée Jean-Louis Renchon)30h 4 crédits 2q x 
Obligatoire DROI2106

Droit de la sécurité socialeSteve Gilson, Jean-François Neven30h 4 crédits 1q x 
Obligatoire DROI2107

Droit des sûretésIsabelle Durant30h 4 crédits 1q x 

ObligatoireCours au choix (4 crédits)
L'étudiant choisit un des deux cours suivants :
Au choix DROI2108

Droit des politiques publiquesDiane Déom, David Renders30h 4 crédits 2q x 
Au choix DROI2109

Droit pénal spécialMaria Luisa Cesoni30h 4 crédits 2q x 

ObligatoireExercices pratiques (4 crédits)
L'étudiant est tenu de réaliser deux exercices pratiques parmi les matières suivantes : droit commercial spécial, droit de la sécurité sociale, droit fiscal, droit international privé, droit international public, droit patrimonial de la famille ou droit des sûretés.

ObligatoireMémoire (17 crédits)
L'étudiant est tenu de réaliser un mémoire de fin d'études.
Obligatoire DROI2100

Séminaire d'accompagnement du mémoireAndré-Pierre André-Dumont, Marie-Aude Beernaert, Etienne Beguin, Henri Bosly, Nicolas Brahy, Jean-Yves Carlier, Maria Luisa Cesoni, Louis-Léon Christians, Philippe Coppens, Yves De Cordt, Olivier De Schutter, Laurent Du Jardin, Bernard Dubuisson, Isabelle Durant, Diane Déom, Marc Fallon, Stéphanie Francq, Philippe Gautier, Francis Haumont, François Jongen, Philippe Lambrecht, Yves Lejeune, Jacques Lenoble, Philippe Malherbe, Gilberte Marchal, Thierry Moreau, Paul Nihoul, Pierre Nihoul, Christian Panier, Denis Philippe, Bernard Remiche, Jean-Louis Renchon, David Renders, Sylvie Sarolea, Geneviève Schamps, Jean-François Tossens, Edoardo Traversa, Jean-François Van Drooghenbroeck, Pierre-Paul Van Gehuchten, Marc Verdussen, Pascale Vielle, Melchior Wathelet, Alain Wijffels, Patrick Wéry, Pierre d'Argent15h 2 crédits 2q x 
Obligatoire DROI2200

Mémoire de fin d'étudesN. 15 crédits   x
 


Finalités
Les finalités spécialisées sont enseignées durant le premier quadrimestre de la deuxième année de Master en droit.


Finalité spécialisée: droit européen [30.0]

ObligatoireCours obligatoires de la finalité spécialisée : Droit européen (15 crédits)
Obligatoire DREU2201

Contentieux communautaireN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Obligatoire DREU2202

Politiques européennesN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Obligatoire DREU2203

Droit des relations internationales de l'Union européennePierre d'Argent30h 5 crédits 1q  x

ObligatoireCours au choix de la finalité spécialisée : Droit européen (15 crédits)
L'étudiant choisit trois cours parmi les cours suivants :
Au choix DREU2204

European Competition LawN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix DREU2205

Condition des personnes dans l'Union européenneN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix DREU2206

Libre circulation des marchandises, services et capitaux dans l'Union européenneN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix DREU2207

Droit européen de la consommationN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

Au choixStage de pratique juridique en droit européen (5 crédits)
L'étudiant a la possibilité de remplacer un des 6 cours de la finalité, à l'exception de DREU2201 Contentieux communautaire, par un stage de pratique juridique en droit européen.
Au choix DREU2200

Stage de la pratique juridique en droit européenN. 0h + 30h 5 crédits   x
 


Finalité spécialisée: Etat et Europe [30.0]

L'étudiant est tenu de suivre 6 cours parmi les 8 suivants :

Au choixInstitutions et intégration européenne
Au choix ETAT2201

Théorie de l'État et intégration européenneN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix ETAT2202

Constitutions et intégration européenneN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix ETAT2203

Administrations et intégration européenneN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

Au choixDémocratie économique, sociale et culturelle
Au choix ETAT2204

Droit public de l'économieN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix ETAT2205

Droit public et cohésion socialeN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix ETAT2206

Droit de la culture et des médiasN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

Au choixJustice constitutionnelle et administrative
Au choix ETAT2207

Justice constitutionnelleN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix ETAT2208

Contentieux administratifN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

Au choixStage de pratique juridique en droit public et administratif (5 crédits)
L'étudiant a la possibilité de remplacer un des six cours de la finalité par un stage de pratique juridique en droit public et administratif.
Au choix ETAT2200

Stage de pratique juridique en droit public et administratifN. 0h + 30h 5 crédits   x
 


Finalité spécialisée: droit de l'entreprise [30.0]

ObligatoireCours obligatoires de la finalité spécialisée : Droit de l'entreprise (20 crédits)
L'étudiant est tenu de suivre les cours suivants :
Obligatoire FIRM2201

Analyse économique de l'entrepriseN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Obligatoire FIRM2202

Droit des structures de l'entrepriseN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Obligatoire FIRM2203

Droit du patrimoine de l'entrepriseN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Obligatoire FIRM2204

Droit des ressources humaines de l'entrepriseN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

ObligatoireCours au choix de la finalité spécialisée : Droit de l'entreprise
L'étudiant choisit deux cours ou un cours et un stage parmi les cours suivants :
Au choix FIRM2205

Stratégies d'entreprise et règles de la concurrenceN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix FIRM2206

Droit pénal de l'entrepriseN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix ESPO2212

Social responsability in Economic lifeAxel Gosseries, Valérie Swaen15h 5 crédits   x
Au choix FIRM2200

Stage de pratique juridique en droit de l'entrepriseN. 0h + 30h 5 crédits   x
 


Finalité spécialisée: justice civile et pénale [30.0]

ObligatoireCours au choix de la finalité spécialisée : Justice civile et pénale
L'étudiant choisit 6 cours parmi les 10 cours suivants :
Au choix IURE2201

Questions approfondies de droit judiciaireN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2202

Questions approfondies de procédure pénaleN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2203

Responsabilité civile approfondieN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2204

Questions approfondies de droit des obligations et des contratsN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2205

Justice familialeN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2206

Saisies et voies d'exécutionN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2207

Déontologie des professions judiciairesN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix CRIM2107

Droit de la protection de la jeunesseThierry Moreau30h 5 crédits 1+2q  x
Au choix CRIM2109

Droit de l'exécution des peinesMarie-Aude Beernaert, Thierry Moreau30h 5 crédits   x
Au choix CRIM2110

Droit de la fonction de policeChristian-Paul De Valkeneer30h 5 crédits 1q  x

Au choixStage de pratique judiciaire (5 crédits)
L'étudiant a la possibilité de remplacer un des six cours de la finalité par un stage de la pratique juridique dans le milieu judiciaire, du barreau ou du notariat :
Au choix IURE2200

Stage de pratique judiciaireN. 0h + 30h 5 crédits   x
 



Options
L’étudiant est tenu de choisir deux options de 15 crédits, pour un total de 30 crédits. L’étudiant suit une option par année de master. Toutes les options sont annuelles et sont enseignées durant le second quadrimestre.

L’étudiant partant en séjour d’échange remplace son option du deuxième quadrimestre de la deuxième année de Master en droit par des cours au choix dans son université d’accueil, à concurrence de 15 crédits au moins et moyennant l’accord de la Faculté.

Option : Accidents et responsabilité [15.0]
Obligatoire DROP2011

Droit des accidents et des catastrophesN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2012

Réparation et évaluation des dommagesN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2013

Droit européen et comparé de la responsabilité civileN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Assurances [15.0]
Obligatoire DROP2021

Droit des assurancesBernard Dubuisson30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2022

Assurances de dommagesVincent Callewaert, Bernard Dubuisson30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2023

Assurances de personnesJean-Marc Binon30h 5 crédits 2q xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Banque et finance [15.0]
Obligatoire DROP2031

Financial Markets RegulationsN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2032

Droit des produits financiersN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2033

Droit bancaireN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Commerce international [15.0]
Obligatoire DROP2041

International Business AgreementsDenis Philippe30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2042

Droit économique internationalPhilippe Coppens30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2043

Modes alternatifs de résolution des conflits commerciauxBernard Hanotiau30h 5 crédits 2q xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Contrats et biens [15.0]
Obligatoire DROP2051

Droit européen et comparé des contratsDenis Philippe, Patrick Wéry30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2052

Droit immobilierIsabelle Durant30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2053

Droit du crédit et de la distribution commercialeLaurent Du Jardin30h 5 crédits 2q xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Développement durable et cadre de vie [15.0]
Obligatoire DROP2061

Droit du développement durableN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2062

Droit de l'urbanismeN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2063

Droit de l'environnementN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droit de la famille [15.0]
Obligatoire DROP2071

Droit approfondi de la familleN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2072

Individu, famille et ÉtatN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2073

Pratiques en droit de la familleN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droit fiscal [15.0]
Obligatoire DROP2081

Droit fiscal européen et internationalN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2082

Droit fiscal approfondiN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2083

Répression de l'évasion et de la fraude fiscales et contentieux fiscalN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droits de l'Homme [15.0]
Obligatoire DROP2091

International Protection of Human RightsN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2092

Droit et migrationsN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2093

Leading cases of the European Court of Human RightsN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droits intellectuels [15.0]
Obligatoire DROP2101

Aspects économiques de la propriété intellectuelleNicolas Brahy, Yann Menière30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2102

Questions approfondies relatives aux droits intellectuelsBernard Remiche30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2103

Droit des contrats relatifs à la propriété intellectuelleFernand De Visscher, Bernard Remiche30h 5 crédits 2q xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droit international [15.0]
Obligatoire DROP2111

Droit international public approfondiPhilippe Couvreur, Joe Verhoeven30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2112

Droit international privé européen et approfondiMarc Fallon, Sylvie Sarolea30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2113

Droit international humanitaireJérôme De Hemptinne, Jean d'Aspremont Lynden30h 5 crédits 2q xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droit pénal international, européen et comparé [15.0]
Obligatoire DROP2121

Droit pénal comparéMaria Luisa Cesoni30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2122

Droit pénal européenMarie-Aude Beernaert30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2123

Droit pénal internationalMaria Luisa Cesoni, Damien Vandermeersch30h 5 crédits 2q xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droit de la santé [15.0]
Obligatoire DROP2131

Droit médical et biomédicalN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2132

Droit public de la santéN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire MEX2030

Droit social de la santéJacques Van Drooghenbroeck30h 5 crédits  xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Droit social [15.0]
Obligatoire DROP2141

Droit du travail approfondiPierre-Paul Van Gehuchten30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2142

Droit approfondi de la sécurité socialeSteve Gilson, Jean-François Neven30h 5 crédits 2q xx
Obligatoire DROP2143

Droit social européen et internationalPascale Vielle30h 5 crédits 2q xx
 
Autre master proposant cette option


Option : Théorie du droit [15.0]
Obligatoire DROP2151

Histoire du droit et de la justiceN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2152

Sociologie du droitN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
Obligatoire DROP2153

Philosophie du droitN.30h 5 crédits 2qCours non dispensé cette année académique xx
 
Autre master proposant cette option


Option CPME 1 [15.0]

ObligatoirePrérequis pour l'option CPME 1
Obligatoire CPME2000

Fondements de gestion de la PMERégis Coeurderoy, Paul Vanzeveren30h 5 crédits 1q x 
Obligatoire CPME2001

Théorie de l'entrepreneuriatFrank Janssen30h 5 crédits 1q x 
Obligatoire CPME2002

Aspects juridiques, économiques et managériaux de la création d'entrepriseYves De Cordt, Alain Vas30h 5 crédits 1q x 
Obligatoire CPME2004

Séminaire d'approfondissement en entrepreneuriatFrank Janssen30h 5 crédits 2q x 
 


Option CPME 2 [15.0]
Obligatoire CPME2003

Plan d'affaires et étapes-clefs de la création d'entrepriseOlivier Jaspers30h 5 crédits 2q  x
Obligatoire LSMS2080

International EntrepreneurshipFrank Janssen30h 5 crédits 2q  x
Obligatoire LSMS2081

Strategic Management of Start upsWillem Hulsink, Bryan Toney30h 5 crédits 2q  x
 


Cours au choix [15.0]

En lieu et place d’un des deux blocs d’option qui doivent figurer à son programme de master en droit, l’étudiant inscrit en 2ème année  peut choisir 3 cours au sein d'au moins deux autres finalités que la sienne, en tant que cours au choix ne constituant pas une option dénommée.


L'étudiant inscrit en deuxième année de Master en droit peut choisir trois cours au sein d'au moins deux autres finalités que la sienne, en tant que cours au choix ne constituant pas une option dénommée.

Au choixDans la finalité spécialisée : Droit européen
Au choix DREU2205

Condition des personnes dans l'Union européenneN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix DREU2206

Libre circulation des marchandises, services et capitaux dans l'Union européenneN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

Au choixDans la finalité spécialisée : Etat et Europe
Au choix ETAT2204

Droit public de l'économieN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix ETAT2207

Justice constitutionnelleN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

Au choixDans la finalité spécialisée : Droit de l'entreprise
Au choix FIRM2205

Stratégies d'entreprise et règles de la concurrenceN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix FIRM2206

Droit pénal de l'entrepriseN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x

Au choixDans la finalité spécialisée : Justice civile et pénale
Au choix IURE2201

Questions approfondies de droit judiciaireN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2202

Questions approfondies de procédure pénaleN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x
Au choix IURE2207

Déontologie des professions judiciairesN.30h 5 crédits 1qCours non dispensé cette année académique  x